Entretien des espaces verts — 2016

Tarn Habitat

Entretien des espaces verts — 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-21 Avis de marché
2016-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 10 lots définis comme suit:Lot no 1: secteurs d'Albi (Le Breuil, Jarlard / Saint Martin, Lapanouse).Lot no 2: secteur d'Albi (Veyrières, Rayssac et La Poudrière) et Marssac.Lot no 3: secteurs d'Albi (La Renaudié) de Saint Juéry et Arthès.Lot no 4: secteur d'Albi (Cantepau / Mazicou).Lot no 5: secteur de Carmaux.Lot no 6: secteurs de Blaye les Mines, Cagnac les Mines et St Benoit de Carmaux.Lot no 7: secteurs de Gaillac et de Graulhet.Lot no 8: secteurs de Labruguière, Mazamet, Pont de l'Arn, Dourgne et Lagarrigue.Lot no 9: secteurs de Brassac, Rocquecourbe, Cuq Toulza, Vielmur sur Agout, Moulin Mage et Vabre.Lot no 10: secteurs Albi (atelier et siège social).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81011
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cecile.barthe@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778190 📞
Fax: +33 563778161 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455206
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Conformément à l'article 14 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://hlm81.e-marchespublics.com et http://www.tarnhabitat.fr Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas le dépôt des plis par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts — 2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteurs d'Albi (Le Breuil, Jarlard / Saint Martin, Lapanouse)
Brève description:
Secteurs d'Albi (Le Breuil, Jarlard / Saint Martin,
Lapanouse)en application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Lapanouse)
en application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur d'Albi (Veyrières, Rayssac et La Poudrière) et Marssac
Brève description:
Secteur d'Albi (Veyrières, Rayssac et La Poudrière) et
Marssacen application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Marssac
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteurs d'Albi (La Renaudié) de Saint Juéry et Arthès
Brève description:
Secteurs d'Albi (La Renaudié) de Saint Juéry et
Arthèsen application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Arthès
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur d'Albi (Cantepau / Mazicou)
Brève description:
Secteur d'albi (Cantepau / Mazicou)en application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Secteur d'albi (Cantepau / Mazicou)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur de Carmaux
Brève description:
Secteur de Carmauxen application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Secteur de Carmaux
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteurs de Blaye les Mines, Cagnac Les Mines et St Benoit de Carmaux
Brève description:
Secteurs de Blaye les Mines, Cagnac les Mines et St Benoit de
Carmauxen application de l'article 27 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, lot 6 secteurs de Blaye les Mines, Cagnac les Mines et St Benoit de Carmaux, sera un marché réservé à des entreprises adaptées, des établissements et des services d'aide par le travail.
Carmaux
en application de l'article 27 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, lot 6 secteurs de Blaye les Mines, Cagnac les Mines et St Benoit de Carmaux, sera un marché réservé à des entreprises adaptées, des établissements et des services d'aide par le travail.
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteurs de gaillac et de Graulhet
Brève description:
Secteurs de gaillac et de Graulheten application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Secteurs de gaillac et de Graulhet
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteurs de Labruguière, Mazamet, Pont de l'Arn, Dourgne et Lagarrigue
Brève description:
Secteurs de Labruguière, Mazamet, Pont de l'Arn, Dourgne et
Lagarrigueen application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Lagarrigue
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Secteurs de Brassac, Rocquecourbe, Cuq Toulza, Vielmur sur Agout, Moulin Mage et Vabre
Brève description:
Secteurs de Brassac, Rocquecourbe, Cuq Toulza, Vielmur sur Agout, Moulin Mage et
Vabreen application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Vabre
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Secteurs Albi (atelier et siège social)
Brève description:
Secteurs Albi (atelier et siège social)en application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le lot intègre des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).
Secteurs Albi (atelier et siège social)
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 10 lots définis comme suit:
Lot no 1: secteurs d'Albi (Le Breuil, Jarlard / Saint Martin, Lapanouse).
Lot no 2: secteur d'Albi (Veyrières, Rayssac et La Poudrière) et Marssac.
Lot no 3: secteurs d'Albi (La Renaudié) de Saint Juéry et Arthès.
Lot no 4: secteur d'Albi (Cantepau / Mazicou).
Lot no 5: secteur de Carmaux.
Lot no 6: secteurs de Blaye les Mines, Cagnac les Mines et St Benoit de Carmaux.
Lot no 7: secteurs de Gaillac et de Graulhet.
Lot no 8: secteurs de Labruguière, Mazamet, Pont de l'Arn, Dourgne et Lagarrigue.
Lot no 9: secteurs de Brassac, Rocquecourbe, Cuq Toulza, Vielmur sur Agout, Moulin Mage et Vabre.
Lot no 10: secteurs Albi (atelier et siège social).
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0031

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres — paiement par mandat administratif (virement bancaire) à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
En application de l'article 27 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, lot 6 secteurs de Blaye les Mines, Cagnac les Mines et St Benoit de Carmaux, sera un marché réservé à des entreprises adaptées, des établissements et des services d'aide par le travail.
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en application de l'article 4 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, les autres lots seront des marchés intégrant des clauses sociales. (cf. Article 3-2-2 du CCAP).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maryse Boularan
Adresse du profil d'acheteur: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn Habitat — service maintenance
Adresse postale: 2 rue Général Galliéni
Commune postale: Albi Cedex 9
Point de contact: Jean Luc Rigal
Téléphone: +33 563778167 📞
Courrier électronique: jean-luc.rigal@tarnhabitat.fr 📧
Fax: +33 563778178 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn Habitat
Point de contact: Service marchés logistique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0031
Informations complémentaires
Conformément à l'article 14 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://hlm81.e-marchespublics.com et http://www.tarnhabitat.fr
Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas le dépôt des plis par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf art l.551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 249-455206 (2015-12-21)
Avis d'attribution de marché (2016-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur totale du marché: 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 81000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135322
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-455206
Numéro JO-S: 77

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 0
Brève description: Marchés pour l'entretien des espaces verts de Tarn Habitat 2016-2018.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-04 📅
2016-03-31 📅
2016-04-05 📅
2016-04-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 077-135322 (2016-04-18)