Entretien d'espaces verts le long du parcours du tramway entre le quartier du Charrel et la gare SNCF

Commune d'Aubagne

Entretien d'espaces verts le long du parcours du tramway entre le quartier du Charrel et la gare SNCF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-30 Avis de marché
2016-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 20 833,33 EUR (HT). Seuil maximum 50 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Les montants totaux des commandes pour la période de reconduction du marché sont les suivants: seuil minimum 8 333,33 seuil maximum: 33 333,33 EUR (HT). Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 41465
Code postal: 13785
Commune postale: Aubagne Cedex
Contact
Téléphone: +33 442181919 📞
Fax: +33 442181890 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date limite de soumission: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2015-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 235-426594
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, Acrobat, Image, Autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien d'espaces verts le long du parcours du tramway entre le quartier du Charrel et la gare SNCF.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché à période reconductible. Soit une reconduction. La 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOEVTR15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne, 13785 Aubagne Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) Déclaration du candidat (imprimé Dc2). Les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse www.economie.gouv.fr thème marchés publics, rubrique formulaires DC. Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise. Copie du ou des jugements pour les candidats admis au règlement judiciaire.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (les candidats ne pouvant produire un chiffre d'affaires fourniront une déclaration appropriée de banque).
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains. Moyens matériels. Liste des prestations de même nature réalisées par le candidat au cours des 3 dernières années indiquant la nature des prestations, le montant, la période et le donneur d'ordre concerné.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: règlement par mandat administratif, sur les ressources propres de la ville. Intérêts moratoires: application du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire au moment de l'attribution du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: Mairie annexe, service marchés publics, rue de la Liberté, BP 41465
Téléphone: +33 442181823 📞
Courrier électronique: jocelyne.casassa@aubagne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOEVTR15
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, Acrobat, Image, Autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 235-426594 (2015-11-30)
Avis d'attribution de marché (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOEVTR15/1
Valeur totale du marché: 19 701 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://vaub.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date de publication: 2016-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125173
Se réfère à l'avis: 2015/S 235-426594
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 21.3.2016. Le contrat est consultable sur demande de rendez-vous par fax (04.42.18.18.90) au service marchés publics — mairie Annexe — rue de la Liberté — 13400 Aubagne.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien d'espaces verts.
Description des options: Marché à période reconductible, soit une reconduction. La
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2016/S 072-125173 (2016-04-11)
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Produits/services:
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