Entretien d'espaces verts, de sentes et de terrains

Commune de Saint-Marcel

Entretien d'espaces verts, de sentes et de terrains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Paysages Adeline
• Tilly entreprise service

Qui ?

• Commune de Saint-Marcel

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-26	Avis de marché
2015-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Lot nº 1: entretien des espaces verts.Lot nº 2: entretien des sentes et terrains.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Marcel
Adresse postale: 55 route de Chambray
Code postal: 27950
Commune postale: Saint-Marcel
Contact
Courrier électronique: baron.gwenael@ville-saint-marcel27.fr 📧
Téléphone: +33 232643250 📞
Fax: +33 232514081 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date limite de soumission: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-074630
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Durée initiale du marché: 12 mois, éventuellement renouvelable 3 fois par périodes de 12 mois; L'envoi des offres par voie électronique est autorisé: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com Une visite du patrimoine de la commune est obligatoire afin que les candidats puissent appréhender l'étendue et la consistance des prestations qui leur seront confiées. Les modalités de visite sont indiquées dans le règlement de consultation. DCE disponible et téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com DCE disponible gratuitement auprès de du service urbanisme/environnement. Fax +33 232514081 ou émail: urbanisme@ville-saint-marcel27.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien d'espaces verts, de sentes et de terrains.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Brève description:

Entretien des pelouses, prairies et enherbement.Binage, bêchage, nettoyage des surfaces plantées.Taille des végétaux: haies.Évacuation des déchets.Entretien des circulations.Ramassage des papiers, détritus et feuilles.

Entretien des pelouses, prairies et enherbement.

Binage, bêchage, nettoyage des surfaces plantées.

Taille des végétaux: haies.

Évacuation des déchets.

Entretien des circulations.

Ramassage des papiers, détritus et feuilles.

Informations complémentaires sur les lots:

Quantités:55 446 m² d'espaces verts,1 629 mètres linéaires de taille de haies,8 979 m² de taille de massifs d'arbustes,300 mètres linéaires de bas-côté,588 mètres carrés d'entretien de bas-côté340 mètres carrés d'entretien de talus.

Quantités:

55 446 m² d'espaces verts,

1 629 mètres linéaires de taille de haies,

8 979 m² de taille de massifs d'arbustes,

300 mètres linéaires de bas-côté,

588 mètres carrés d'entretien de bas-côté

340 mètres carrés d'entretien de talus.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des sentes et terrains
Brève description:

Entretien des sentes, terrains et talus.Taille des végétaux.Entretien des sous-bois.Évacuation des déchets verts.Entretien des circulations.Ramassage et évacuation des papiers, détritus et feuilles.

Entretien des sentes, terrains et talus.

Taille des végétaux.

Entretien des sous-bois.

Évacuation des déchets verts.

Ramassage et évacuation des papiers, détritus et feuilles.

Informations complémentaires sur les lots:

Quantités:- sentes: 29 396 ml.- terrains: 83 461 m².

- sentes: 29 396 ml.

- terrains: 83 461 m².

Quantité ou étendue:

Lot nº 1: entretien des espaces verts.

Lot nº 2: entretien des sentes et terrains.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 562/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 27950 Saint-Marcel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 ou lettre de candidature sur format libre;

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (ou DC1);

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles l. 5212-1, l. 5212-2, l. 5212 5 et l. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou DC1);

Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (ou DC1);

Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (ou DC1);

Formulaire DC2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC1);

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire réalisé, au cours des 3 derniers exercices disponibles, pour des prestations de service similaires à celles du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Si le candidat souhaite bénéficier de l'avance prévue aux articles 87 et suivants du CMP, il devra présenter une garantie à première demande (ou une caution personnelle et solidaire après accord du pouvoir adjudicateur) pour le remboursement de la totalité de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres de la collectivité. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraindre d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Autres conditions particulières:

En application de l'article 15 du code des marchés publics, le lot n 2 «entretien des sentes et terrains» est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Volpatti
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-Marcel
Point de contact: Mme Boucourt
Courrier électronique: urbanisme@ville-saint-marcel27.fr 📧
: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 562/15
Informations complémentaires

Durée initiale du marché: 12 mois, éventuellement renouvelable 3 fois par périodes de 12 mois;

L'envoi des offres par voie électronique est autorisé: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com

Une visite du patrimoine de la commune est obligatoire afin que les candidats puissent appréhender l'étendue et la consistance des prestations qui leur seront confiées. Les modalités de visite sont indiquées dans le règlement de consultation.

DCE disponible et téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com

DCE disponible gratuitement auprès de du service urbanisme/environnement. Fax +33 232514081 ou émail: urbanisme@ville-saint-marcel27.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2015/S 043-074630 (2015-02-26)

Avis d'attribution de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 147 738 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-268158
Se réfère à l'avis: 2015/S 43-074630
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 42 B, annonce nº 274 du 28.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-12 📅
Nom: Paysages Adeline
Adresse postale: ZAC des Champs Chouettes, rue du Bois de Saint-Paul
Commune postale: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code postal: 27600

2️⃣
Nom: Tilly Entreprise Service
Adresse postale: Castel des Bruyères
Commune postale: Tilly
Code postal: 27510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2015/S 145-268158 (2015-07-27)

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