Enlèvement et élimination de déchets collectés sur les déchèteries de la communauté de communes de l'Ernée
Communauté de communes de l'Ernée
Enlèvement et traitement des déchets collectés dans les déchèteries fixes et relais de la communauté de communes de l'Ernée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-21 | Avis de marché |
| 2016-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Ernée
Adresse postale: parc d'activité de la Querminais, BP 28
Code postal: 53500
Commune postale: Ernée
Contact
Courrier électronique: l.quentin@lernee.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-336052
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Transport et traitement du tout venant
Brève description: Transport et traitement du tout venant provenant des déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport, tri et conditionnement du carton
Brève description:
Intitulé du lot: Transport et valorisation du bois
Brève description: Transport et valorisation du bois collecté sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transport et traitement des déchets verts
Brève description:
Intitulé du lot: Transport et traitement des gravats
Brève description: Transport et traitement des gravats collectés sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Transport, tri et conditionnement de la ferraille
Brève description:
Intitulé du lot: Transport et traitement des déchets toxiques
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchèteries de la communauté de communes de l'Ernée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Albert Leblanc
Nom: Communauté de communes de l'Ernée
Adresse postale: Parc d'activité de la Querminais, BP 28
Point de contact: Loïc Quentin
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Ernée
Adresse postale: parc d'activité de la Querminais, BP 28
Code postal: 53500
Commune postale: Ernée
Contact
Courrier électronique: l.quentin@lernee.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-336052
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Enlèvement et traitement des déchets collectés dans les déchèteries fixes et relais de la communauté de communes de l'Ernée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport et traitement du tout venant
Brève description: Transport et traitement du tout venant provenant des déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport, tri et conditionnement du carton
Brève description:
Transport, tri et conditionnement du carton provenant des déchèterie du territoire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transport et valorisation du bois
Brève description: Transport et valorisation du bois collecté sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transport et traitement des déchets verts
Brève description:
Transport et traitement des déchets verts collectés sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Transport et traitement des gravats
Brève description: Transport et traitement des gravats collectés sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Transport, tri et conditionnement de la ferraille
Brève description:
Transport, tri et conditionnement de la ferraille collectée, sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Transport et traitement des déchets toxiques
Brève description:
Transport et traitement des déchets toxiques provenant des déchèteries du territoire.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchèteries de la communauté de communes de l'Ernée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est remis à chaque candidat. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.groupe-ada.com . Il pourra être remis en version papier contre paiement des frais de reprographie à verser à l'atelier de reprographie ADA 53, tél. +33 243491000.
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Albert Leblanc
Nom: Communauté de communes de l'Ernée
Adresse postale: Parc d'activité de la Querminais, BP 28
Point de contact: Loïc Quentin
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: avant la signature du marché pour le recours en excès de pouvoir et 2 mois à compter de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir.
Source: OJS 2015/S 185-336052 (2015-09-21)
Avis d'attribution de marché (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013843
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-336052
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: SÉCHÉ ECO Industries SAS
Adresse postale: Les Hêtres
Commune postale: Changé
Code postal: 53811
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: SEP Valorisation
Adresse postale: ZI des Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: SAS Passenaud Recyclage
Adresse postale: 38 rue de Berri
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
7️⃣
Nom: Chimirec
Adresse postale: ZI de Mézubert
Commune postale: Javené
Code postal: 35133
Source: OJS 2016/S 010-013843 (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013843
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-336052
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-143794, mise en ligne le 22.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: SÉCHÉ ECO Industries SAS
Adresse postale: Les Hêtres
Commune postale: Changé
Code postal: 53811
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: SEP Valorisation
Adresse postale: ZI des Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: SAS Passenaud Recyclage
Adresse postale: 38 rue de Berri
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
7️⃣
Nom: Chimirec
Adresse postale: ZI de Mézubert
Commune postale: Javené
Code postal: 35133
Source: OJS 2016/S 010-013843 (2016-01-11)
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