Enfouissement des réseaux sur le domaine communautaire
Communauté urbaine du Grand Nancy
Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec un montant global annuel minimum de 275 000 EUR HT et sans montant global annuel maximum. Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cottel réseaux
- • LOR TP
- • Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
- • Ouvrages d'art et de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-24 | Avis de marché |
| 2015-10-01 | Informations complémentaires |
| 2016-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du...”
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Valeur totale du marché: 1 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: 22/24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302430
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles. Les candidats peuvent...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec un montant global annuel minimum de 275 000 EUR HT et sans montant global annuel...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Génie civil
Brève description:
“Enfouissement de réseaux aériens sur le domaine de la Communauté urbaine du Grand Nancy.”
Quantité ou étendue: Minimum 250 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. mini 250 000. 2ème recond. mini 250 000. 3ème recond. mini 250 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Câblage téléphonique
Brève description:
“Enfouissement de réseaux aériens France Télécom sur le domaine de la Communauté urbaine du Grand Nancy.”
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. mini 25 000. 2ème recond. mini 25 000. 3ème recond. mini 25 000.
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art. 35-II.6° du CMP): la Communauté urbaine du...”
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-CU-F094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté urbaine du Grand Nancy.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations...”
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“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;”
“Qualibat ou équivalents 1311, 1321 et 1341.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique,...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un...”
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Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: Bureau Des Marchés Publics (217), 22/24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Point de contact: Bureau des marchés publics
Téléphone: +33 383918365 📞
Courrier électronique: marches@grand-nancy.org 📧
Fax: +33 383918489 📠
Adresse postale: Bureau des marchés publics (217), 22/24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-CU-F094
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles. Les candidats peuvent...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
“Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est...”
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“Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou...”
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Marché renouvelable
“Courant 2019.”
Source: OJS 2015/S 166-302430 (2015-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du...”
Valeur totale du marché: 1 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: 22/24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302430
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles. Les candidats peuvent...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec un montant global annuel minimum de 275 000 EUR HT et sans montant global annuel...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Génie civil
Brève description:
“Enfouissement de réseaux aériens sur le domaine de la Communauté urbaine du Grand Nancy.”
Quantité ou étendue: Minimum 250 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. mini 250 000. 2ème recond. mini 250 000. 3ème recond. mini 250 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Câblage téléphonique
Brève description:
“Enfouissement de réseaux aériens France Télécom sur le domaine de la Communauté urbaine du Grand Nancy.”
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR pour la période initiale. 1ère recond. mini 25 000. 2ème recond. mini 25 000. 3ème recond. mini 25 000.
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art. 35-II.6° du CMP): la Communauté urbaine du...”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-CU-F094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté urbaine du Grand Nancy.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
Afficher plus (1)
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
Afficher plus (1)
“Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations...”
Afficher plus (2)
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;”
“Qualibat ou équivalents 1311, 1321 et 1341.”
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (2)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un...”
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: Bureau Des Marchés Publics (217), 22/24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Point de contact: Bureau des marchés publics
Téléphone: +33 383918365 📞
Courrier électronique: marches@grand-nancy.org 📧
Fax: +33 383918489 📠
Adresse postale: Bureau des marchés publics (217), 22/24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-CU-F094
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles. Les candidats peuvent...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
Afficher plus (3)
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
“Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est...”
“Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou...”
“Courant 2019.”
Source: OJS 2015/S 166-302430 (2015-08-24)
Informations complémentaires (2015-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-16 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349000
Se réfère à l'avis: 2015/S 166-302430
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2015/S 193-349000 (2015-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-16 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349000
Se réfère à l'avis: 2015/S 166-302430
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2015/S 193-349000 (2015-10-01)
Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 537 578,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-037815
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
“Le marché est attribué comme suit: * Lot 1 pour un montant de 537 578,40 EUR (TTC) sachant que le montant minimum annuel est de 300 000 EUR (TTC) et sans...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté urbaine du Grand Nancy, Nancy.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-27 📅
Nom: Lor tp
Adresse postale: 6 rue Hubert Curien — parc Saint Jacques II
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: Cottel Réseaux
Adresse postale: 16 rue des Charpentiers — ZAC Sébastopol
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du...”
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“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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Source: OJS 2016/S 024-037815 (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 537 578,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-037815
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
“Le marché est attribué comme suit: * Lot 1 pour un montant de 537 578,40 EUR (TTC) sachant que le montant minimum annuel est de 300 000 EUR (TTC) et sans...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté urbaine du Grand Nancy, Nancy.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-27 📅
Nom: Lor tp
Adresse postale: 6 rue Hubert Curien — parc Saint Jacques II
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: Cottel Réseaux
Adresse postale: 16 rue des Charpentiers — ZAC Sébastopol
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (2)
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du...”
“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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