Endoprothèses coronaires, dispositifs de coronarographie et d'angioplastie (dispositifs médicaux stériles 3 lots)

CHI de Fréjus

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 3.
Détails: la liste complète des lots est fournie en annexe au CCTP «Catalogue des besoins» (guides et stents).
Important: le lot 3 sera attribué à trois fournisseurs afin de pallier à d'éventuelles ruptures d'approvisionnement.
Les fournisseurs choisis pour le lot concerné seront les 3 premiers classés à l'issue du classement général de la sélection des offres.
La fréquence des examens ne pouvant être planifiée à l'avance, le rythme des commandes sera alternatif et équitable entre les 3 opérateurs. Le service gestionnaire assura un suivi de toutes les commandes passées (nombre, quantité de produit...). La première commande sera effectuée auprès du candidat classé numéro 1.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-13 Avis de marché
2015-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Quantité ou étendue:
Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes minimum et maximum quantités indiquées pour 12 mois, pour tous les lots:Minimum: sans; maximum: sans (voir détails au CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Adresse postale: 240 avenue de Saint-Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-fsr.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-fsr.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
Fax: +33 494177968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date limite de soumission: 2015-03-30 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057750
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement: — téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr, rubrique «Marchés Publics», lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur www.achat-hopital.com puis «Salle des marchés» ou directement sur les procédures présélectionnées du chi fsr en cliquant sur le lien suivant: https://www.achat-hopital.com/xmarches/okmarche/page/listingProceduresPortail.do?status=1&idtypeprocedure=0&idcollectivite=2215&idobjetprocedure=&idcollectivite=2215 — demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés. Afin de participer à la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse, la présentation de spécimens s'effectue selon le mode suivant: " La production de spécimens est effectuée sous la forme d'une présentation directe obligatoire du fournisseur et d'essai des produits auprès du service de pharmacie et des praticiens. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de lot(s) de la présente consultation: 3.
Détails: la liste complète des lots est fournie en annexe au CCTP «Catalogue des besoins» (guides et stents).
Important: le lot 3 sera attribué à trois fournisseurs afin de pallier à d'éventuelles ruptures d'approvisionnement.
Les fournisseurs choisis pour le lot concerné seront les 3 premiers classés à l'issue du classement général de la sélection des offres.
La fréquence des examens ne pouvant être planifiée à l'avance, le rythme des commandes sera alternatif et équitable entre les 3 opérateurs. Le service gestionnaire assura un suivi de toutes les commandes passées (nombre, quantité de produit...). La première commande sera effectuée auprès du candidat classé numéro 1.
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Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots.
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes minimum et maximum quantités indiquées pour 12 mois, pour tous les lots:
Minimum: sans; maximum: sans (voir détails au CCTP).
Numéro de référence: SM 2015/148/AM/CD du 13/02/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR), 83600 Fréjus.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:
— une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.
Par mesure de simplification, les documents DC1 et DC2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— certificats de qualifications professionnelles,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
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— niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) de capacité exigé(s): aucun niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s),
— tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
À titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou DC6,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (DC7 ou équivalent).
Situation économique et financière: Voir bloc III.2.1 supra.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle: Voir bloc III.2.1 supra.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget du CHI classe 6 fonctionnement.
Paiement: trésorier principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.
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Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Accord-cadre au sens du droit communautaire.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 70 268 300 241
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Renseignements techniques
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR), service de pharmacie, correspondant technique: Mme Véronique Vergara, pharmacienne, tél.: +33 494402031, 240 avenue de Saint-Lambert
URL des documents: http://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=398427&portail=true 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-04-15 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2015/148/AM/CD du 13/02/2015
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:
— téléchargeable à partir du site Internet du CHI http://www.chi-fsr.fr, rubrique «Marchés Publics», lien «Voir toutes les procédures» ou directement sur le profil d'acheteur www.achat-hopital.com puis «Salle des marchés» ou directement sur les procédures présélectionnées du chi fsr en cliquant sur le lien suivant:
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— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.
Afin de participer à la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse, la présentation de spécimens s'effectue selon le mode suivant: " La production de spécimens est effectuée sous la forme d'une présentation directe obligatoire du fournisseur et d'essai des produits auprès du service de pharmacie et des praticiens.
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Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile et en une seule fois, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Greffe, 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès de la juridiction administrative suivante
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon, greffe, 5 rue Jean Racine
Source: OJS 2015/S 034-057750 (2015-02-13)
Avis d'attribution de marché (2015-06-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 121-220566
Se réfère à l'avis: 2015/S 34-057750
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 34 B, annonce n° 367 du 18.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Nom: Le détail des attributions figure dans le fichier téléchargeable gratuitement et sans identification derrière le lien suivant (ce même lien direct figure aussi dans la rubrique: «Adresse du profil d'acheteur»):
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://gofile.me/2DK1K/av3wz8k1 🌏

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
URL des documents: http://gofile.me/2DK1K/av3wz8k1 🌏
Source: OJS 2015/S 121-220566 (2015-06-22)
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses Endoprothèses coronariennes