Élagage et dessouchage des arbres

Ville de Lognes

Élagage et dessouchage des arbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Pierre Champeroux

Qui ?

• Ville de Lognes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-02	Avis de marché
2015-06-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande conclu avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR TTC.Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit de manière expresse au maximum 3 fois par périodes successives d'un an sans toutefois pouvoir dépasser une durée totale de marché de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lognes
Adresse postale: 11 esplanade des Droits de l'Homme
Code postal: 77185
Commune postale: Lognes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lognes.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.commande-publique@mairie-lognes.fr 📧
Téléphone: +33 160068888 📞
Fax: +33 160068866 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date limite de soumission: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041829
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Visite obligatoire des sites: le 20.2.2015 à 10:00 ou le 2.3.2015 à 10:00. Rendez-vous à Lognes (77185) devant le nº 11, esplanade des Droits de l'Homme (accueil de la Mairie). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage et dessouchage des arbres.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande conclu avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR TTC.

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit de manière expresse au maximum 3 fois par périodes successives d'un an sans toutefois pouvoir dépasser une durée totale de marché de 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Lognes_77_A_20140923W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 77185 Lognes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1 ou forme libre),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre),

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 ou forme libre),

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du code du travail (DC1 ou forme libre),

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant ne pas avoir fait l'objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L.1146-1 du code du travail et avoir au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation mis en œuvre l'obligation de négociation prévue par l'article L.2242-5 du code de travail ou à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de soumission (DC1 ou forme libre),

— renseignements relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager la société (DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre),

— attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— Certificats de qualification professionnel: Qualipaysage E142 ou équivalent,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de la Commune en section de fonctionnement.

Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à réception des factures.

Le taux des intérêts moratoires correspond au taux de la BCE majoré de 8 points.

L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michel Ricart, Maire de Lognes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Commune de Lognes (77)
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 160068935 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-lognes.fr 🌏
Adresse postale: 11 esplanade des Droits de l'homme
URL des documents: http://www.mairie-lognes.fr 🌏
Nom: Commune de Lognes
Adresse postale: Envoi par courrier: 11 esplanade des Droits de l'Homme, remise en mains propres: 17 rue Nicolas Appert du lundi au vendredi, 9:30-12:00/14:00-16:30
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Lognes_77_A_20140923W_1
Informations complémentaires

Visite obligatoire des sites: le 20.2.2015 à 10:00 ou le 2.3.2015 à 10:00. Rendez-vous à Lognes (77185) devant le nº 11, esplanade des Droits de l'Homme (accueil de la Mairie).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 025-041829 (2015-02-02)

Avis d'attribution de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-207219
Se réfère à l'avis: 2015/S 25-041829
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 24 B, annonce n° 330 du 4.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-05 📅
Nom: Entreprise Pierre Champeroux
Adresse postale: 2 avenue Denis Papin
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michel Ricart, maire de Lognes
Source: OJS 2015/S 114-207219 (2015-06-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Élagage des arbres et taille des haies (14)

Taille des haies (3)
Élagage des arbres (7)