Eau littoral proprete — nettoiement d'espaces publics et de mobiliers urbains — marchés à bons de commande — années 2015 à 2018 — appel d'offres ouvert après appel d'offres ouvert infructueux

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

3 lots séparés — possible à un ou plusieurs lots mais de manière distincte-chaque marché sera sous forme de marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-16 Avis de marché
2015-02-25 Informations complémentaires
2015-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue: Cf détail des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-063296
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: chaque lot est un accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Criteres d'attributions: les critères de sélection des offres énoncés ci-dessus valent pour les 3 lots. Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation. Renseignements administratifs: Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709 83412 Hyères Tél. +33 494007832 Renseignements techniques: Service nettoiement, Mme Laetitia Lagrippe — +33 494007878 (poste 7247). Unité monétaire utilisée, l'euro. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com , tél. +33 480041260. Nomenclature interne: pour le lot 5: 74-06 et pour les lots 7 et 8: 73-01. Date prévisionnelle de notification et d'exécution: 2ème trimestre 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
3 lots séparés — possible à un ou plusieurs lots mais de manière distincte-chaque marché sera sous forme de marché à bons de commande.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot no 5 — Prestations régulières et ponctuelles de nettoiement d'espaces publics sur le domaine communal montant annuel minimum 300 000 EUR TTC et maximum: 600 000 EUR TTC.
Informations complémentaires sur les lots:
Le titulaire de ce lot devra respecter la réglementation en vigueur en matière de reprise du personnel.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot no 7: Prestations de lavage de colonnes enterrées destinées au stockage des ordures ménagères et de leurs abords minimum: 5 000 EUR…
… TTC.Maximum: 15 000 EUR TTC.
… TTC.
Maximum: 15 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lot no 8: Entretien régulier de sanitaires et de lavoirs…
… publicsmontant annuel minimum: 50 000 EUR TTC et maximum: 150 000 EUR TTC.
… publics
montant annuel minimum: 50 000 EUR TTC et maximum: 150 000 EUR TTC.
Description des options:
Chaque marché est passé pour l'année 2015 et renouvelable par expresse reconduction en 2016, 2017 et 2018.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO24/14BIS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers, 83400 Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises et du numéro du lot. Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]
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2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique
3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
[dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2/ et 3/, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. www.economie.gouv.fr/daj)].
Situation économique et financière:
4/ Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché à fournir pour chaque lot [Cf. liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006].
Capacité technique et professionnelle:
5/présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations de chaque lot, à fournir pour chaque lot[cf. Liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]
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nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat.
Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Caution personnelle et solidaire préalable ou garantie à première demande si avance forfaitaire de 5 % souhaitée sur lot 5 uniquement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — avance forfaitaire de 5 % possible dans les conditions cumulatives de l'article 87 du CMP pour le lot 5 uniquement. Pas de retenue de garantie pour tous les lots.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire (à l'intérieur d'un lot).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville — 3ème étage, [pli cacheté avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir]
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO24/14BIS
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché: chaque lot est un accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois.
Criteres d'attributions: les critères de sélection des offres énoncés ci-dessus valent pour les 3 lots. Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation.
Renseignements administratifs:
Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
83412 Hyères
Tél. +33 494007832
Renseignements techniques:
Service nettoiement, Mme Laetitia Lagrippe — +33 494007878 (poste 7247).
Unité monétaire utilisée, l'euro. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
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Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com , tél. +33 480041260. Nomenclature interne: pour le lot 5: 74-06 et pour les lots 7 et 8: 73-01. Date prévisionnelle de notification et d'exécution: 2ème trimestre 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 037-063296 (2015-02-16)
Informations complémentaires (2015-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-072022
Se réfère à l'avis: 2015/S 37-063296
Numéro JO-S: 42
Source: OJS 2015/S 042-072022 (2015-02-25)
Avis d'attribution de marché (2015-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-236048
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — Montants annuels (TTC): — Lot no 5: Minimum: 300 000 EUR TTC — Maximum: 600 000 EUR TTC — Montant du DENC = 347 545 EUR TTC — Lot no 7: Minimum: 5 000 EUR TTC — Maximum: 15 000 EUR TTC — Montant du DENC = 9 229 EUR TTC — Lot no 8: Minimum: 50 000 EUR TTC — Maximum: 150 000 EUR TTC — Montant du DENC = 75 540 EUR TTC Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 35 B, annonce no 293 du 19.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Société multi-services
Adresse postale: 220 rue Antoine Parmentier
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Onyx Méditerranée
Adresse postale: 783 av. Robert Brun
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 128-236048 (2015-07-02)
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