DTE/DTE 2015/339 Fournitures courantes de matériel électrique
CHU Saint-Étienne
DTE/DTE 2015/339 Fournitures courantes de matériel électrique.
Marché à bons de commande composé de 6 lots indivisibles et dissociables. Durée du marché du 1.1.2016 au 31.12.2016 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix ajustables.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Fils et câbles isolés
- • Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-16 | Avis de marché |
| 2016-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Quantité ou étendue: 720 000
Valeur totale du marché: 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements — pavillon 1 — hôpital Bellevue niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370085
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Câbles-chemins de câbles conduits-goulottes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Appareillages de distribution.
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareillages de commande et de protections.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lampes et appareils d'éclairage.
Numéro du lot: 5
Brève description: Équipements et matériels VDI.
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements et alimentations appel-malade.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DTE/DTE 2015/339
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des matériels (60)
2. Délais de livraison en jours ouvrés (20)
3. Taux de remise sur tarifs public du fabricant (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5vuXeSeDas 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/DTE 2015/339
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370085 (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Quantité ou étendue: 720 000
Valeur totale du marché: 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements — pavillon 1 — hôpital Bellevue niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370085
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
DTE/DTE 2015/339 Fournitures courantes de matériel électrique.
Marché à bons de commande composé de 6 lots indivisibles et dissociables. Durée du marché du 1.1.2016 au 31.12.2016 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix ajustables.
Brève description: Câbles-chemins de câbles conduits-goulottes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Appareillages de distribution.
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareillages de commande et de protections.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lampes et appareils d'éclairage.
Numéro du lot: 5
Brève description: Équipements et matériels VDI.
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements et alimentations appel-malade.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DTE/DTE 2015/339
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (DC1):
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (DC1 ou forme libre) pour justifier qu'il:
1) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1.
Afficher plus
2) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts.
3) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail.
4) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail.
5) N'est pas en état de liquidation judiciaire.
6) N'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
7) Satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31.12.2013 (attestations fiscales et sociales ou NOTI 2).
8) Était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— la copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— un extrait K-bis.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (DC2 ou forme libre).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de chaque établissement adhérent, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des matériels (60)
2. Délais de livraison en jours ouvrés (20)
3. Taux de remise sur tarifs public du fabricant (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5vuXeSeDas 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/DTE 2015/339
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370085 (2015-10-16)
Avis d'attribution de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 629 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements — pavillon 1 Hôpital Bellevue niveau +2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021896
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370085
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Délai SDE livraison en jours ouvrés (20)
3. Taux de remise sur tarifs public d fabricant (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Rexel France
2️⃣
Nom: SAS Teissier
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Arames SARL
Source: OJS 2016/S 015-021896 (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 629 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements — pavillon 1 Hôpital Bellevue niveau +2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021896
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370085
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-159400, mise en ligne le 19.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Délai SDE livraison en jours ouvrés (20)
3. Taux de remise sur tarifs public d fabricant (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Rexel France
2️⃣
Nom: SAS Teissier
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Arames SARL
Source: OJS 2016/S 015-021896 (2016-01-19)
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