Drapages opératoires, pansements, non tisse pour salle blanche, consommables pour stérilisation et usage unique ophtalmologie et divers

CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis

Les prestations sont réparties en 143 lots désignés dans le catalgue des besoins et définis de la manière suivante: — lots 1 à 27: consommables de stérilisation — lots 28 à 72: drapages (sous catégories bloc, cardio-coro et gynéco maternité) — lots 73 à 124: pansements absorption — lots 125 à 133: accessoires à usage unique pour pansements et divers — lots 134 à 140: non tissé pour salle blanche (habillage — nettoyages des surfaces) — lots 141 à 143: usage unique ophtalmologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.

Qui ?

• CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-10	Avis de marché

Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/04/2016 jusqu'au 31/03/2017. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Valeur totale du marché: 2 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels, avenue des Tamaris, Cedex 1
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402481
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Attention! Les spécimens sont reçus jusqu'à la date limite de remise des offres. Cas général Les candidats devront fournir au minimum 3 unités par référence proposée en offre. Cas particuliers Pour les lots dont le nombre de spécimens indiqués dans le catalogue des besoins est égal à 9999, les candidats fourniront le nombre d'échantillons indiqués dans la colonne libellé, rubrique «Annexe» des lots et sous lots concernés. Envoi d'échantillons supplémentaires sur demande expresse. Produits lessiviels: — aucun échantillon dans un premier temps. Dans un deuxième temps, et uniquement sur demande expresse il peut vous être demandé de mettre en place un test in situ d'une semaine incluant la programmation gratuite d'un équipement. Produitstricotés proposés en rouleaux (filet tubulaire, jersey,pas les bandes) — envoi d'un rouleau dans son emballage de présentation pour la taille la plus consommée et si possible d'un spécimen de longueur 30cm ou plus pour les autres tailles. Sparadraps: — envoi d'une boîte pour la référence la plus consommée Pour les autres dimensions, 1 rouleau par taille suffira Bandes: — envoi d'une boîte complète pour la référence la plus consommée, pour les autres dimensions, une seule bande suffira Les échantillons devront être étiquetés avec les mentions suivantes: — nom du fournisseur — numéro du lot du catalogue des produits correspondants à l'offre de prix Un bon de livraison accompagnera tous les spécimens. Les spécimens seront adressés à Mme Borel à l'adresse suivante: centre hospitalier du Pays d'Aix — CHIAP service pharmacie, avenue des Tamaris, 13616 Aix en-Provence Cedex 1 en notant sur le carton: échantillons «drapages opératoires, pansements, non tissé d'habillage et nettoyage pour salle blanche et consommables pour stérilisation, usage unique ophtalmologie et divers» Les échantillons sont réputés acquis à l'établissement sauf pour les produits particulièrement coûteux qui, s'ils n'ont pas été utilisés pour les tests, pourront être repris dans un délai maximum d'un mois après le début du marché et après en avoir fait la demande écrite au préalable à: Mme Borel / M. Merite, service de la pharmacie, centre hospitalier du Pays d'Aix, avenue des Tamaris — 13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf, excel, jpg, word. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. En cas de transmission sur support papier, la transmission du bordereau de prix unitaire au format CRY, des annexes, des fiches techniques et du dossier de présentation sur support physique électronique (CD-ROM, clé usb ...) est fortement recommandée. Le candidat s'engage à fournir son offre financière également sur support papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Informations complémentaires

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Attention! Les spécimens sont reçus jusqu'à la date limite de remise des offres. Cas général Les candidats devront fournir au minimum 3 unités par référence proposée en offre. Cas particuliers Pour les lots dont le nombre de spécimens indiqués dans le catalogue des besoins est égal à 9999, les candidats fourniront le nombre d'échantillons indiqués dans la colonne libellé, rubrique «Annexe» des lots et sous lots concernés. Envoi d'échantillons supplémentaires sur demande expresse. Produits lessiviels: — aucun échantillon dans un premier temps. Dans un deuxième temps, et uniquement sur demande expresse il peut vous être demandé de mettre en place un test in situ d'une semaine incluant la programmation gratuite d'un équipement. Produitstricotés proposés en rouleaux (filet tubulaire, jersey,pas les bandes) — envoi d'un rouleau dans son emballage de présentation pour la taille la plus consommée et si possible d'un spécimen de longueur 30cm ou plus pour les autres tailles. Sparadraps: — envoi d'une boîte pour la référence la plus consommée Pour les autres dimensions, 1 rouleau par taille suffira Bandes: — envoi d'une boîte complète pour la référence la plus consommée, pour les autres dimensions, une seule bande suffira Les échantillons devront être étiquetés avec les mentions suivantes: — nom du fournisseur — numéro du lot du catalogue des produits correspondants à l'offre de prix Un bon de livraison accompagnera tous les spécimens. Les spécimens seront adressés à Mme Borel à l'adresse suivante: centre hospitalier du Pays d'Aix — CHIAP service pharmacie, avenue des Tamaris, 13616 Aix en-Provence Cedex 1 en notant sur le carton: échantillons «drapages opératoires, pansements, non tissé d'habillage et nettoyage pour salle blanche et consommables pour stérilisation, usage unique ophtalmologie et divers» Les échantillons sont réputés acquis à l'établissement sauf pour les produits particulièrement coûteux qui, s'ils n'ont pas été utilisés pour les tests, pourront être repris dans un délai maximum d'un mois après le début du marché et après en avoir fait la demande écrite au préalable à: Mme Borel / M. Merite, service de la pharmacie, centre hospitalier du Pays d'Aix, avenue des Tamaris — 13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf, excel, jpg, word. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. En cas de transmission sur support papier, la transmission du bordereau de prix unitaire au format CRY, des annexes, des fiches techniques et du dossier de présentation sur support physique électronique (CD-ROM, clé usb ...) est fortement recommandée. Le candidat s'engage à fournir son offre financière également sur support papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15AOP087
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-En-Provence, 13616.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: budget propre à l'établissement. Le candidat devra indiqué dans son offre le taux d'escompte accordé pour un paiement à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractères social qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Ces éléments sont les suivants: les conditions d'exécutions à caractère environnemental devront etre justifiés dans l'annexe «Développement durable».

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des moyens opérationnels
Nom: CH du Pays d'Aix — CHI Aix-Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels, cellule des marchés, avenue des Tamaris, Cedex 1
Point de contact: Cellule marchés
Téléphone: +33 442339076 📞
Fax: +33 442335154 📠
URL des documents: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels, cellule des marchés, avenue des Tamaris Cedex 1
URL pour la participation: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOP087
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre hospitalier du Pays d'Aix — centre hospitalier intercommunal Aix Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels — cellule des marchés, avenue des Tamaris Cedex 1
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Source: OJS 2015/S 221-402481 (2015-11-10)

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