Drapage opératoire stérile (non tissé — trousses), au centre hospitalier intercommunal des hôpitaux du Léman

Hôpitaux du Léman

Le marché est décomposé en 34 lots numérotés de 1 à 34. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le paragraphe 1.3 du règlement de la consultation du présent marché. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Le marché pourra porter également sur d'autres ou toutes les références du catalogue fournisseur. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-21 Avis de marché
2016-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Champs opératoires
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes d'un an.
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Champs opératoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335621
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est décomposé en 34 lots numérotés de 1 à 34. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le paragraphe 1.3 du règlement de la consultation du présent marché. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Le marché pourra porter également sur d'autres ou toutes les références du catalogue fournisseur. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bande adhésive pour drapage opératoire
Brève description: Quantité: 2500.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Casaque renforcée extra-large taille XXLL
Brève description: Quantité: 400.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Casaque petite chirurgie
Brève description: Avec 2 essuie mains, longueur 150 cm environ, toutes tailles. Quantité: 600.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Casaque de chirurgie ambulatoire
Brève description: Avec 2 essuie mains, longueur 120 cm environ, toutes tailles. Quantité: 1 500.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Champ arthroscopie 320 x 225 cm avec poche de recueil
Brève description: Quantité: 100.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Champ de césarienne 255 x 310 cm avec film à inciser + poche de recueil
Brève description: Proposer variante avec champ de table. Quantité: 750.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Champ d'extrémité bilatérale
Brève description: Quantité: 15.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Champ fenestré adhésif pour ORL 95 x 150 cm — orifice 10 cm
Brève description: Quantité: 1 400.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Champ de laparotomie 200 x 315 cm — orifice 11 x 22 cm
Brève description: Quantité: 10.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Champ d'isolation vertical iodé 330 x 250 cm
Brève description: Quantité: 120.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Champ moyen 100 x 100 cm — double emballage
Brève description: Quantité: 4 300.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Champ opératoire de bordure — radiodétectable — double emballage — couleur
Brève description: 43 x 66 cm — pack/2. Quantité: 1250.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Champ de soins stériles 2 couches/plateau anesthésie — 38 x 45 cm
Brève description: Quantité: 4 000.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Champ de soins stérile 2 couches 45 x 75 cm
Brève description: Quantité: 12 000.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Champ de soins stérile 2 couches 100 x 120 cm
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Champ sous fessier 130 x 95 cm — double emballage
Brève description: Quantité: 1 000.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Champ de table renforcé 140 x 190 cm + adhésif 5 x 10 cm — double emballage
Brève description: Quantité: 3 700.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Champ de table renforcé 140 x 120 cm + adhésif 5 x 10 cm — simple emballage
Brève description: Quantité: 1 200.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Champ d'urologie monobloc pour RTU 240 x 160 cm
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Paire de jambières 80 x 120 cm
Brève description: Quantité: 800 paires.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Poche à instruments 18 x 30 cm bi-compartiment
Brève description: Quantité: 600.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Poche de recueil / aspiration 50 x 50 cm
Brève description: Quantité: 240.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Trousse de coelio voies mixtes
Brève description: Quantité: 220.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Trousse d'extrémité renforcée
Brève description:
1 champ d'extrémité 320 x 220 cm avec fenêtre élastique diam. 6 cm et renfort + 1 champ de table 140 x 190 cm + 1 champ d'approche 120 x 140 cm. Quantité: 550.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Trousse d'orthopédie U 200 x 260 cm sans housse de mayo
Brève description: Quantité: 350.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Trousse de base (= paroi avec 4 champs 90 x 100 cm + 1 champ de table)
Brève description: Quantité: 450.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Trousse gynéco
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Trousse tête et cou
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Trousse universelle sans housse de mayo
Brève description: Quantité: 750.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Custom trousse anesthésie péridurale
Brève description:
1 champ de table 140 x 120 cm servant emballage + 1 casaque standard l + 2 essuie-mains + 1 aiguille 23 g x 1 1/4 + 1 cupule 60 ml + 4 tampons 5 x 5,5 cm + 1 cupule 120 ml + 1 cupule alu 150 ml + 2 compresses non tissées 7,5 x 7,5 cm + 1 pince kocher + 1 seringue 10 ml l.l + 1 champ adh. transp. 16 x 30 cm + 1 champ péridural fenestré adh. environ 120 x 150 cm, fen. 5 x 8 cm. Proposer en variante: 1 champ de table 140 x 120 cm servant emballage + 1 casaque standard l + 2 essuie-mains + 1 aiguille 23 g x 1 1/4 + 1 cupule 60 ml + 1 cupule 120 ml + 2 compresses non tissées 7,5 x 7,5 cm + 1 seringue 10 ml l.l + 1 champ adh. transp. 16 x 30 cm + 1 champ péridural fenestré adh. environ 120 x 150 cm, fen. 5 x 8 cm. Quantité: 1500.
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Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Custom trousse césarienne:
Brève description:
1 champ de table 140 x 190 cm + 3 essuie-mains + 1 champ césarienne avec film à inciser et poche recueil + 1 casaque XL renforcée + 2 essuie-mains + 20 compresses 15 x 15 cm Xray 17 fils + 1 bte à aiguilles + 2 protections post-accouchement non tissé 10 x 30 cm + 1 tuyau aspiration 300 cm, Ch 21, diam. 7 mm + 1 canule aspiration avec crépine 28 cm, Ch 18 + 1 agrafeuse à peau + 1 bande adhésive + 2 champs de bordure Xray 43 x 66 cm environ + 1 bistouri lame 23 + 1 pansement couvrant adh. 25 cm x 10 cm + 1 cupule 60 ml + 2 cupules 250 ml + 1 plateau à placenta. Quantité: 320.
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Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Custom trousse pose Midline
Brève description:
1 champ de soin 75 x 90 cm servant emballage + 1 casaque chir. ambulatoire taille l + 1 garrot silicone + 1 plateau 20 x 15 x 5 cm environ + 1 cupule rouge 60 ml + 5 compresses non tissées 40 g 7,5 x 7,5 cm + 2 seringues 10 ml pré-remplie NaCl 0,9 % + 1 seringue Luer simple 3 pièces + 1 aiguille hypodermique 25 g 16 mm + 1 champ pour Piccline pelable avec double accès 240 x 240 cm environ + 1 gel unidose à ultrasons 20 g stérile + 1 protège sonde 15 x 120 cm avec 1 élastique. Quantité: 550.
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Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Custom trousse pose stimulateur cardiaque
Brève description:
1 champ de table 140 x 190 cm + 1 casaque renforcée XL longueur 150 cm + 2 essuie-mains + 1 housse ampli-brillance 50 x 100 cm diam. 100 cm + 1 housse tablier de plomb 95 x 130 cm diam. 95 cm + 1 poche à instruments 40 x 30 cm environ + 1 plateau 25 x 15 x 5 cm environ + 1 cupule bleue 250 ml + 1 cupule rouge 60 ml + 1 cupule bleue graduée 500 ml + 20 compresses non tissées 40 g 7,5 x 7,5 cm + 1 badigeon mousse 15 cm + 1 bistouri nº 23 + 1 aiguille 22 g x 1 1/4 + 1 seringue 5 ml Luer simple 3 pièces + 1 seringue 10 ml L.L 3 pièces + 1 seringue 10 ml L.L rouge + 1 seringue 20 ml L.L 3 pièces + 1 seringue 10 ml Luer simple 3 pièces cône excentré + 1 champ pour stimulateur cardiaque 210 x 320 cm environ avec 2 fenêtres 15 x 15 cm film à inciser. Quantité: 150.
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Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Custom trousse voie veineuse centrale:
Brève description:
1 champ de table envel. 140 x 120 cm + 2 essuie-mains + 1 casaque standard l + 1 champ adh. 95 x 150 cm fenêtre 10 cm + 8 compresses non tissées 10 x 10 cm + 1 badigeon mousse + 1 cupule 120 ml + 1 film à inciser 13 x 17 cm + 1 porte aiguille. Quantité: 600.
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Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 05/2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développement durable Le fournisseur devra apporter la preuve de sa qualification, c'est-à-dire être organisme qualifié pour la fourniture de dispositifs médicaux.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours.
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Modalités de financements: financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût d'utilisation (35)
3. Performances du laboratoire (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hôpitaux du Léman
Adresse postale: Service pharmacie, 3 avenue de la Dame, CS 20526
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Code postal: 74203
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 05/2016
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2015/S 185-335621 (2015-09-21)
Avis d'attribution de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 438,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-081288
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-335621
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants annuel estimatif. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-143966, mise en ligne le 22.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: 3m Santé
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95006
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Lohmann & Rauscher
Adresse postale: ZA de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200

3️⃣

4️⃣
Nom: Paul Hartmann
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Sélestat Cedex
Code postal: 67607

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Medline International
Adresse postale: Le Val Saint-Quentin, 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisin-le-Bretonneux
Code postal: 78960

8️⃣

9️⃣
Nom: Molnlycke Health Care
Adresse postale: 13 allée du Château Blanc, CS 70205
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59445

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Tetra Medical
Adresse postale: PAE de Marenton, BP 142
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Vygon
Adresse postale: 5-11 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95400

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Halyard France
Adresse postale: Halyard France, 6 place de la Madeleine
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Kimal
Adresse postale: 37 rue Jeannette Ponteille
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: Raffin
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Source: OJS 2016/S 049-081288 (2016-03-07)