Documents électroniques 2015
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de ressources électroniques (en ligne ou hors ligne, avec ou sans support CD-DVD, couplées ou non avec l'imprimé) souscrites par voie d'abonnement, d'acquisition pérenne, de droits d'accès et/ou mise à jour.
Dans l'hypothèse où un éditeur, au motif de droits d'exclusivité sur les ressources électroniques qu'il détient, ne procède qu'à une vente directe de ses prestations ou par l'intermédiaire d'un distributeur exclusif, la Bpi a la faculté de passer commande directement auprès de celui-ci. Ces commandes ne sont pas comprises dans l'objet du présent accord-cadre.
Ne relèvent pas du présent accord-cadre: les bases de données ou ressources électroniques d'autoformation, d'écoute musicale ou de vidéos.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-09.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-10-09
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Avis de marché
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| 2015-11-19
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Informations complémentaires
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