DMS ou techniques interventionnelles

Centre hospitalier de Haguenau

La prestation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles concernant les familles ci-après:
— stimulation cardiaque et rythmologie (45 lots),
— orthopédie, ostéosynthèse et cimentoplastie (64 lots),
— prothèses vasculaires (4 lots),
— cardiologie et radiologie interventionnelles (68 lots),
— endoscopie digestive (19 lots),
— implants intra-oculaires (3 lots).
Pour la pharmacie à usage intérieur du centre hospitalier de Haguenau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Haguenau

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-27	Avis de marché
2016-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

Les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicatives, le marché étant un marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-27 📅
Date limite de soumission: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 168-306210
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles concernant les familles ci-après:

— stimulation cardiaque et rythmologie (45 lots),

— orthopédie, ostéosynthèse et cimentoplastie (64 lots),

— prothèses vasculaires (4 lots),

— cardiologie et radiologie interventionnelles (68 lots),

— endoscopie digestive (19 lots),

— implants intra-oculaires (3 lots).

Pour la pharmacie à usage intérieur du centre hospitalier de Haguenau.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 64 avenue du Professeur Leriche, 67500 Haguenau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature à l'obtention de la totalité du marché précisant l'identité du candidat (modèle recommandé: formulaire Dc1 mis à jour du 25.8.2014). En cas de candidature en groupement, cette lettre est commune,

— si le candidat est en redressement judiciaire la copie du jugement prononcé à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (modèle recommandé: formulaire Dc1 mis à jour du 25.8.2014),

— la mention de son chiffre d'affaire au cours des trois derniers exercices (modèle recommandé: formulaire Dc2),

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— les attestations d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.

Situation économique et financière:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2 dûment renseignée et signée),

— attestations d'homologation des matériels (normes NF ou européennes),

— la documentation technique des produits proposés ainsi que le catalogue des produits,

— l'attestation de présentation des dispositifs proposés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du code des marchés publics devra produire une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de l'établissement.

Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics (50 jours).

En vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, «les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint».

Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Service médical rendu (notamment références cliniques du produit, avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur...) (60)
2. 2. Incidence économique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Téléphone: +33 388063439 📞
Nom: Marchés sécurisés
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Marché renouvelable
Second semestre 2017.
Source: OJS 2015/S 168-306210 (2015-08-27)

Avis d'attribution de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15-131285
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles.

Valeur totale du marché: 5570998.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Cellule des marchés — 64 avenue du Professeur René Leriche
Code postal: 67504

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173310
Se réfère à l'avis: 2015/S 168-306210
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ce marché est divisé en 6 familles:
Numéro du lot: 203 lots
Brève description:

Ce marché est divisé en 6 familles:

— orthopédie (64 lots),

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service médical rendu
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Incidence économique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
2016-01-04 📅
2016-01-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 097-173310 (2016-05-18)

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