Dmm1501
Ville d'Aulnay-sous-Bois
Location de vehicules etat neuf de type autocar et grande berline 9 places sans chauffeur — année 2015/2016, renouvelable eventuellement jusqu'en 2019.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-17 | Avis de marché |
| 2016-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville, rdc bas, BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331903
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre cité...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de vehicules etat neuf de type autocar et grande berline 9 places sans chauffeur — année 2015/2016, renouvelable eventuellement jusqu'en 2019.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de véhicules état neuf de type autocar
Brève description:
“Minimum de 4 autocars et maximum de 5 autocars: état neuf de 57 places passagers, dont 1 place accompagnateur, 1 place chauffeur.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location de véhicules état neuf de type grande berline 9 places
Brève description:
“Location annuelle de 10 véhicules état neuf.”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: DMM1501
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aulnay-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1); Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées sur le budget propre de la ville. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Prestations liées à la location (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Boisdmm1501
Numéro d'enregistrement national: dmm1501
Contact
Point de contact: M. Bruno Beschizza (maire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Point de contact: M. Martinez Steven
Téléphone: +33 148796392 📞
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Boisdmm1501
Point de contact: Mme Husson Catherine
Téléphone: +33 148796643 📞
Courrier électronique: mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DMM1501
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre cité...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796643 📞
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2015/S 183-331903 (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville, rdc bas, BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331903
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre cité...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de vehicules etat neuf de type autocar et grande berline 9 places sans chauffeur — année 2015/2016, renouvelable eventuellement jusqu'en 2019.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de véhicules état neuf de type autocar
Brève description:
“Minimum de 4 autocars et maximum de 5 autocars: état neuf de 57 places passagers, dont 1 place accompagnateur, 1 place chauffeur.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location de véhicules état neuf de type grande berline 9 places
Brève description:
“Location annuelle de 10 véhicules état neuf.”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: DMM1501
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aulnay-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1); Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées sur le budget propre de la ville. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Prestations liées à la location (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Boisdmm1501
Numéro d'enregistrement national: dmm1501
Contact
Point de contact: M. Bruno Beschizza (maire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Point de contact: M. Martinez Steven
Téléphone: +33 148796392 📞
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Boisdmm1501
Point de contact: Mme Husson Catherine
Téléphone: +33 148796643 📞
Courrier électronique: mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DMM1501
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre cité...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796643 📞
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2015/S 183-331903 (2015-09-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020085
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331903
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 33.3.al et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre cité à...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aulnay-Sous-Bois.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Location CARS MARIE
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Location des CARS MARIE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place de l'Hôtel de Ville
Source: OJS 2016/S 014-020085 (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020085
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331903
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 33.3.al et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre cité à...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aulnay-Sous-Bois.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Location CARS MARIE
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Location des CARS MARIE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place de l'Hôtel de Ville
Source: OJS 2016/S 014-020085 (2016-01-18)
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