Dispositifs médicaux stériles spécialisés Ao16sdmss02

CHU de Grenoble

Dispositifs médicaux stériles spécialisés Ao16sdmss02.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-18	Avis de marché
2016-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:

Quantité (voir catalogue des besoins).Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour une période de 48 mois du 1.1.2016 au 31.12.2019.La période initiale débute à compter du 1.1.2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.Montant annuel estimé: 2 000 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, Pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-216952
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137458
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_bAHMeotntZ Pour les conditions d'envoi ou de remise des plis: voir le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, des spécimens sont demandés pour certains lots. Les quantités sont indiquées dans le catalogue des besoins. Les spécimens des articles proposés doivent parvenir avant la date limite de réception des offres selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux stériles spécialisés Ao16sdmss02.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 178 (voir catalogue des besoins)
Brève description: Lots 1 à 178 (voir catalogue des besoins).
Quantité ou étendue: Voir catalogue des besoins.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Quantité (voir catalogue des besoins).

Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Le marché est conclu pour une période de 48 mois du 1.1.2016 au 31.12.2019.

La période initiale débute à compter du 1.1.2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.

Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Montant annuel estimé: 2 000 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16SDMSS02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Grenoble, 38043 Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement),

— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Valeur économique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mlle Perrier Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle pharmacie — UF DMS — pavillon Moidieu
Point de contact: Cellule des marchés DMS
Mme Barre Hélène
Téléphone: +33 476768775 📞
Courrier électronique: cellulemarchesdms@chu-grenoble.fr 📧
Fax: +33 476766601 📠
Commune postale: Grenoble Decex 9
Point de contact: Mme Galvain Isabelle
Téléphone: +33 476765496 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_bAHMeotntZ 🌏
Adresse postale: Pôle management — bâtiment nº 17 — pavillon Moidieu
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_bAHMeotntZ 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16SDMSS02
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 78-137458
Informations complémentaires

Pour les conditions d'envoi ou de remise des plis: voir le règlement de la consultation.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, des spécimens sont demandés pour certains lots. Les quantités sont indiquées dans le catalogue des besoins. Les spécimens des articles proposés doivent parvenir avant la date limite de réception des offres selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.

Source: OJS 2015/S 119-216952 (2015-06-18)

Avis d'attribution de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO16SDMSS02
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle management, pavillon Moidieu, CS 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153210
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-216952
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des marchés n'est pas renseigné. Les critères d'attribution précisés pour le lot 1 sont applicables à tous les lots de cette procédure.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 178 (voir détail dans attribution)
Brève description: Lots 1 à 178 (voir détail dans attribution).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes 38043 Grenoble

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
2015-12-15 📅
2015-12-18 📅
2016-03-14 📅
2015-12-17 📅
2016-03-17 📅
2016-03-22 📅
2016-01-07 📅
2015-12-16 📅
2015-12-22 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des marchés n'est pas renseigné.

Les critères d'attribution précisés pour le lot 1 sont applicables à tous les lots de cette procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.

Source: OJS 2016/S 087-153210 (2016-04-29)

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