Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux implantables Ao16sdmsi01
CHU de Grenoble
Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux implantables Ao16sdmsi01.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AB Médica SAS
- • Abbott France division Abbott Vascular
- • abiomed
- • Ablatech SARL
- • ABS Bolton Medical
- • Accomed
- • Acist Europe BV
- • adler ortho france
- • Advanced bionics SARL
- • Alcis Neuro
- • ALCON
- • Allergan France SAS
- • Alloga France
- • ALN
- • Alpha Omega GMBH
- • American medical systems
- • Amo France
- • Amplitude
- • Argon medical Devices sarl
- • Arthrex
- • Asterie
- • ATF
- • Atos Medical
- • B. Braun Medical
- • Balt Extrusion
- • BARD
- • Bausch & LOMB
- • Bayer Healthcare SAS
- • Beaver Visitec International Sales Limited
- • biocompatible uk ltd
- • Biomet
- • Biosensors France SAS
- • Biotech Ortho
- • Biotronik France
- • boston scientific s.a.s
- • Boston Scientific SAS
- • Bracco Imaging France
- • CARL ZEISS Meditec France SAS
- • Celonova biosciences
- • Cochlear France SAS
- • Collin
- • Coloplast
- • Comecer
- • Cook France
- • Cormedica
- • Cousin Endosurg
- • Covidien France
- • CSP
- • Depuy France
- • Didactic
- • Dixi microtechniques
- • Dorc France
- • eckert ziegler bebig
- • Edwards Lifesciences
- • ethicon s.a.s
- • FCI
- • FH Orthopedics
- • FX Solutions
- • Gambro Hospal
- • Gamida
- • GHW group
- • Groupe Lepine
- • Hologic France
- • Innopath
- • Institut Georges Lopez
- • Integra Lifesciences Services
- • Karl storz endoscopie
- • Kebomed
- • Laboratoires Genevrier
- • LDR Médical
- • Life partners Europe
- • Maquet
- • medicontur France SAS
- • Meditor
- • Medline International
- • Medtronic France
- • Merit Medical
- • Microvention europe
- • MORIA
- • Movianto France
- • Novatech
- • Olympus France
- • orion france
- • Orthomed
- • Penumbra Europe
- • Perouse Médical
- • Peters Surgical
- • Phakos
- • Pouret medical
- • prodition dept. Oticon medical
- • Saint Jude Medical France
- • Sanofi Aventis France
- • Smith and Nephew
- • Sorin Group
- • Sorin Group France
- • Spectranetics
- • Stryker France
- • Teleflex Medical
- • Terumo
- • THERADIAL
- • Thiebaud
- • Tornier
- • Vexim SA
- • Vibrant med-el
- • W. L. Gore & Associes
- • X.NOV
- • Zimmer France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-19 | Avis de marché |
| 2016-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
“Quantité (voir catalogue des besoins)les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution, en...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217203
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137456
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux implantables Ao16sdmsi01.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 518 (voir catalogue des besoins)
Brève description:
“Lots 1 à 518 (voir catalogue des besoins).”
Quantité ou étendue: Voir catalogue des besoins.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Quantité (voir catalogue des besoins)”
“les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution, en application de l'article 77 du Code des...”
Afficher plus
“Le marché est conclu pour une période de 24 mois du 01/01/2016 au 31/12/2017.”
“La période initiale débute à compter du 1er janvier 2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. Le marché peut être reconduit...”
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AO16SDMSI01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chu de Grenoble, 38043 Grenoble.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par...”
Afficher plus
“— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...);”
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;”
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Afficher plus
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée ;.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Valeur économique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mlle Perrier Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: chu de Grenoble
Adresse postale: pôle Pharmacie — uf dms — pavillon Moidieu
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38043
Point de contact: Cellule des marchés DMS
mme Barre Hélène
Téléphone: +33 476768775 📞
Courrier électronique: cellulemarchesdms@chu-grenoble.fr 📧
Fax: +33 476766601 📠
Point de contact: mme Galvain Isabelle
Téléphone: +33 476765496 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_G8ol0-LVaf 🌏
Adresse postale: pôle Management — bâtiment no17 — pavillon Moidieu
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_G8ol0-LVaf 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO16SDMSI01
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 78-137456
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Afficher plus
“Pour les conditions d'envoi ou de remise des plis: voir le règlement de la consultation.”
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, des spécimens sont demandés pour certains lots. Les quantités sont indiquées dans le catalogue des besoins. Les...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, Place de Verdun — b.P. 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Afficher plus
“— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le...”
Afficher plus
“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du...”
Afficher plus
“— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 119-217203 (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
“Quantité (voir catalogue des besoins)les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution, en...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217203
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137456
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux implantables Ao16sdmsi01.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 518 (voir catalogue des besoins)
Brève description:
“Lots 1 à 518 (voir catalogue des besoins).”
Quantité ou étendue: Voir catalogue des besoins.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Quantité (voir catalogue des besoins)”
“les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution, en application de l'article 77 du Code des...”
Afficher plus (2)
“Le marché est conclu pour une période de 24 mois du 01/01/2016 au 31/12/2017.”
“La période initiale débute à compter du 1er janvier 2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. Le marché peut être reconduit...”
Numéro de référence: AO16SDMSI01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chu de Grenoble, 38043 Grenoble.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par...”
“— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...);”
Afficher plus (3)
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;”
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée ;.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Valeur économique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mlle Perrier Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: chu de Grenoble
Adresse postale: pôle Pharmacie — uf dms — pavillon Moidieu
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38043
Point de contact: Cellule des marchés DMS
mme Barre Hélène
Téléphone: +33 476768775 📞
Courrier électronique: cellulemarchesdms@chu-grenoble.fr 📧
Fax: +33 476766601 📠
Point de contact: mme Galvain Isabelle
Téléphone: +33 476765496 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_G8ol0-LVaf 🌏
Adresse postale: pôle Management — bâtiment no17 — pavillon Moidieu
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_G8ol0-LVaf 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO16SDMSI01
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 78-137456
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
“Pour les conditions d'envoi ou de remise des plis: voir le règlement de la consultation.”
Afficher plus (2)
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, des spécimens sont demandés pour certains lots. Les quantités sont indiquées dans le catalogue des besoins. Les...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, Place de Verdun — b.P. 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
“— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le...”
Afficher plus (2)
“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du...”
“— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux implantables AO16SDMSI01.”
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle management pavillon Moidieu, CS 10217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159834
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217203
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
“Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 518 (voir détail dans attribution)
Brève description:
“Lots 1 à 518 (voir détail dans attribution).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU Grenoble Alpes — 38043 Grenoble.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
2015-01-05 📅
2016-03-17 📅
2015-03-10 📅
2016-02-05 📅
2016-02-02 📅
2015-03-15 📅
2016-01-07 📅
2015-12-28 📅
2016-03-07 📅
2016-02-04 📅
2015-12-24 📅
2015-12-29 📅
2016-01-06 📅
2016-01-14 📅
2016-03-09 📅
2016-02-03 📅
2016-03-10 📅
2016-01-08 📅
2016-02-11 📅
2016-01-13 📅
2016-01-05 📅
2016-01-04 📅
2016-03-08 📅
Référence
Informations complémentaires
“Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des...”
Afficher plus
“Les critères d'attribution précisés pour le lot 1 sont applicables à tous les lots de cette procédure.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,...”
Afficher plus
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le...”
Afficher plus
“Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est...”
Afficher plus
“Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou...”
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 090-159834 (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux implantables AO16SDMSI01.”
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle management pavillon Moidieu, CS 10217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159834
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217203
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
“Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 518 (voir détail dans attribution)
Brève description:
“Lots 1 à 518 (voir détail dans attribution).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU Grenoble Alpes — 38043 Grenoble.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
2015-01-05 📅
2016-03-17 📅
2015-03-10 📅
2016-02-05 📅
2016-02-02 📅
2015-03-15 📅
2016-01-07 📅
2015-12-28 📅
2016-03-07 📅
2016-02-04 📅
2015-12-24 📅
2015-12-29 📅
2016-01-06 📅
2016-01-14 📅
2016-03-09 📅
2016-02-03 📅
2016-03-10 📅
2016-01-08 📅
2016-02-11 📅
2016-01-13 📅
2016-01-05 📅
2016-01-04 📅
2016-03-08 📅
Référence
Informations complémentaires
“Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des...”
“Les critères d'attribution précisés pour le lot 1 sont applicables à tous les lots de cette procédure.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,...”
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le...”
Afficher plus (2)
“Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est...”
“Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou...”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕