Dispositifs médicaux spécialisés et implantables Procédure (Aso10 — 2016)

CHU Toulouse

Dispositifs médicaux spécialisés et implantables.
Procédure (ASO10 — 2016).
(Chirurgie cardiovasculaire, digestif, interventionnel — accessoires cardiologie, cardiologie, esthétique, implants dentaires, neurochirurgie, ophtalmologie, orthopédie, ostéosynthèse, implant de rachis, chirurgie réparatrice, urologie-gynécologie).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-30 Avis de marché
Avis de marché (2015-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres a pour objet de conclure un marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP. Il comporte 117 lots.Les quantités mentionnées dans le «Catalogue des besoins» annexe nº 1 au CCTP, ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Les quantités sont pour une durée de marché de 24 mois.Le minimum du marché sera exprimé en valeur correspondant à 80 % des quantités, et sans maximum.Certains lots sont prévus soit par doublement des lots, soit par multi-attribution dans un rapport défini pour chaque lot dans le catalogue des besoins (annexe nº 1 du CCTP) dans le but de sécuriser l'approvisionnement (rupture, retrait lié à matériovigilance). La plupart des dispositifs médicaux concernés par cette mesure sont des dispositifs onéreux, gérés en dépôt dont le référencement de 2 ou 3 fournisseurs permet d'assurer un stockage suffisant pour répondre aux besoins du CHU en sollicitant plusieurs fournisseurs.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: hôtel-dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347069
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Accès au DCE: Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse. Durée du marche: Le marché qui fera suite au présent appel d'offres sera conclu pour une durée allant de du 1.4.2016 au 31.3.2018, renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois. Chaque lot pris individuellement pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois. La durée totale du marché n'excèdera pas 48 mois. Spécimens et échantillons: Des spécimens et échantillons sont demandés dans les conditions prévues à l'article 11 du règlement de la consultation. Ils doivent être fournis avant la date limite de remise des offres. Jugement des offres: Le détail des critères de jugement des offres figure à l'article 12 du règlement de la consultation. Renseignements: Ophélie Rivière Acheteur dispositifs médicaux Direction des achats Hôtel-Dieu Saint-Jacques — 2 rue Viguerie TSA 80035 31059 Toulouse Cedex 9 Tél.: +33 561777211 Fax: +33 561778516 E-mail: riviere.o@chu-toulouse.fr Renseignements techniques Jeanine Lafont Pharmacien responsable achat dispositif médicaux Tél.: +33 561778285 E-mail: lafont.j@chu-toulouse.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent.
Les marchés seront exprimés en valeur avec un minimum correspondant au montant de 80 % de la quantité mentionnées au catalogue des besoins et sans maximum.
Brève description:
Dispositifs médicaux spécialisés et implantables.
Procédure (ASO10 — 2016).
(Chirurgie cardiovasculaire, digestif, interventionnel — accessoires cardiologie, cardiologie, esthétique, implants dentaires, neurochirurgie, ophtalmologie, orthopédie, ostéosynthèse, implant de rachis, chirurgie réparatrice, urologie-gynécologie).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux spécialisés et implantables Procédure (ASO10 — 2016)
Brève description:
Le présent appel d'offres comporte 117 lots dont les spécifications techniques figurent dans le catalogue des besoins.
Quantité ou étendue: Les quantités sont mentionnées dans le «Catalogue des besoins» annexe nº 1 au CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
Lots en multi-attribution (3 fournisseurs…
… titulaires):Lot 4 — cc. valve cardiaque biologique péricardique aortique.Lot 110 — sto-odonto-implant dentaire.Lots doublés:Lot 51 — 52: interv.c-cath. PTCA pour technique d'échange.Lot 77 — 78: ort-genou-prothèse uni-compartimentale femorotibiale.Lot 80 — 81: ort-hanche-cotyle à double mobilité.Lot 97 — 98: RAC-cage cervicale en PEEKLes autres lots sont en mono-attribution.
… titulaires):
Lot 4 — cc. valve cardiaque biologique péricardique aortique.
Lot 110 — sto-odonto-implant dentaire.
Lots doublés:
Lot 51 — 52: interv.c-cath. PTCA pour technique d'échange.
Lot 77 — 78: ort-genou-prothèse uni-compartimentale femorotibiale.
Lot 80 — 81: ort-hanche-cotyle à double mobilité.
Lot 97 — 98: RAC-cage cervicale en PEEK
Les autres lots sont en mono-attribution.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres a pour objet de conclure un marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP. Il comporte 117 lots.
Les quantités mentionnées dans le «Catalogue des besoins» annexe nº 1 au CCTP, ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Les quantités sont pour une durée de marché de 24 mois.
Le minimum du marché sera exprimé en valeur correspondant à 80 % des quantités, et sans maximum.
Certains lots sont prévus soit par doublement des lots, soit par multi-attribution dans un rapport défini pour chaque lot dans le catalogue des besoins (annexe nº 1 du CCTP) dans le but de sécuriser l'approvisionnement (rupture, retrait lié à matériovigilance). La plupart des dispositifs médicaux concernés par cette mesure sont des dispositifs onéreux, gérés en dépôt dont le référencement de 2 ou 3 fournisseurs permet d'assurer un stockage suffisant pour répondre aux besoins du CHU en sollicitant plusieurs fournisseurs.
Afficher plus
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
Afficher plus
De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DHA_DM_SPE_IMPLANT_AOO_OR_1509
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Toulouse et IUCT Oncopole, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP: la liste de ces attestations figure au formulaire DC1 joint au dossier de la consultation.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— Bilans ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux services/fournitures effectués dans le domaine au cours des trois dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même.
— Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
— Indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché.
— Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires au crédit du compte courant figurant dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (50)
2. Cout global (40)
3. Qualité des prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Conseil et contrôle juridique des marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035 — conseil et contrôle juridique des marchés — bureau 007 — Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Commune postale: Toulouse
Point de contact: Coordination des achats et des marchés
M. le directeur Général
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DHA_DM_SPE_IMPLANT_AOO_OR_1509
Informations complémentaires
Accès au DCE:
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
Durée du marche:
Le marché qui fera suite au présent appel d'offres sera conclu pour une durée allant de du 1.4.2016 au 31.3.2018, renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 24 mois.
Chaque lot pris individuellement pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois.
La durée totale du marché n'excèdera pas 48 mois.
Spécimens et échantillons:
Des spécimens et échantillons sont demandés dans les conditions prévues à l'article 11 du règlement de la consultation. Ils doivent être fournis avant la date limite de remise des offres.
Jugement des offres:
Le détail des critères de jugement des offres figure à l'article 12 du règlement de la consultation.
Renseignements:
Ophélie Rivière
Acheteur dispositifs médicaux
Direction des achats
Hôtel-Dieu Saint-Jacques — 2 rue Viguerie
TSA 80035
31059 Toulouse Cedex 9
Tél.: +33 561777211
Fax: +33 561778516
Renseignements techniques
Jeanine Lafont
Pharmacien responsable achat dispositif médicaux
Tél.: +33 561778285
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 192-347069 (2015-09-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses