Dispositifs medicaux specialises dialyse et laser

CHU Toulouse

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de dispositifs medicaux specialises dialyse et laser (Dialyse et laser).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-03 Avis de marché
2016-04-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).Un marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP. Il comporte 2 lots.Les quantités mentionnées dans le « Catalogue des besoins » annexe no 1 au CCTP, ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le minimum du marché sera exprimé en valeur correspondant à 80 % des quantités, et sans maximum. Les tailles et références mentionnées dans les sous lots correspondent aux tailles les plus utilisées par le pouvoir adjudicateur. Des achats de produits de taille ou référence complémentaires pourront être réalisés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: HĂ´tel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 đź“…
Date limite de soumission: 2016-01-18 đź“…
Date de publication: 2015-12-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430118
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Acces au Dce Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse. date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: 1.4.2016 duree du marche: Le marché qui fera suite au présent appel d'offres sera conclu pour une durée allant de du 1.4.2016 au 31.5.2018, pour une période de 26 mois. echantillons pour évaluation clinique: Les lots donnant lieu obligatoirement à une évaluation clinique par les opérateurs du CHU sont identifiés dans le catalogue des besoins (groupe B). Le fournisseur devra présenter obligatoirement ses produits aux praticiens et pharmaciens concernés du CHU de Toulouse. Si le produit est jugé conforme, des dispositifs seront demandés pour réaliser des essais (5 minimum). Ces produits ne seront pas facturables. Les fournisseurs indiqueront par écrit leur refus deces modalités. Dans ce cas, leur produit ne pourra être jugé qualitativement et cela constituera un critère d'exclusion qui induira l'irrégularité de l'offre. specimens et/ou documents techniques: Pour juger des produits concernés par cette consultation, il est demandé: — des spécimens comme précisé dans la colonne « Spec. » du tableau «Catalogue des besoins» annexe no 1 au CCTP, selon la quantité précisée et les caractéristiques demandées dans le descriptif de chaque lot concerné. — obligatoirement une fiche technique avec photographie numérique sur CDROM ou sur papier du dispositif. Cette fiche technique doit contenir au minimum le matériau, le descriptif du produit (type dossier dispositif médical Europharmat), le mode de stérilisation, le conditionnement (étiquetage, code barre...), le marquage CE et les indications couvertes par ce marquage. Le contenu de cette fiche participe à l'analyse technique du produit. ces éléments devront impérativement être remis avant la date limite de réception des offres (Dlro). Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique et/ou descriptif technique, ainsi que du spécimen à fournir le cas échéant, seront déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. Le colis contenant les spécimens doit indiquer l'intitulé de la consultation. Chaque spécimen envoyé doit être identifiable par le nom du candidat, le numéro de lot et de sous-lot. Il sera envoyé à la pharmacie à l'une des deux adresses suivantes: Adresse de livraison / Transporteur — messagerie (heure d'ouverture 8:30 — 16:00) Logipharma — pharmacie Mme Lafont Spécimens «dispositifs médicaux spécialises dialyse et laser — aODIL — 2016/2018» 293 chemin de Tucaut 31270 Cugnaux Adresse Postale: Logipharma — pharmacie — Mme Lafont Spécimens « dispositifs medicaux specialises dialyse et laser — aODIL — 2016/2018» TSA 90036 31059 Toulouse Cedex 9 l'absence de ces éléments constituera un critère d'exclusion et dans ce cas, induira à l'irrégularité de l'offre. Les articles fournis comme spécimens ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. jugement des offres: Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appré-ciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante: Critère no1: Qualité Technique — pondération 50 % La qualité intrinsèque du produit est jugée sur l'examen des spécimens si demandés, des fiches techniques et/ou descriptifs techniques et des évaluations auprès des opérateurs du CHU de Toulouse. Seront pris en compte, entre autres, le conditionnement primaire et secondaire, les fonctionnalités, l'ergonomie. Seuls les produits jugés conformes au descriptif du lot feront l'objet de tests. Selon les lots, les tests se feront en référence aux groupes suivants: — groupe A: jugement sur spécimen si demandé et fiche technique, — groupe B: jugement sur spécimen si demandé, fiche technique et évaluation clinique par les opérateurs du CHU de Toulouse. L'Appartenance au groupe est définie pour chaque lot dans le descriptif (cf. Annexe 1 du CCTP «Catalogue des besoins»). Pour la qualité intrinsèque du produit la notation sera basée sur le barème suivant: Produits sans évaluation (groupe A): noté sur 20 — notation sur examen du spécimen si demandé, fiche technique et documentation: 100 % ; note sur 20 produits en évaluation (groupe B): noté sur 20 — notation sur le spécimen si demandé, la fiche technique et la documentation: 25 % ; note sur 5 — notation sur avis des opérateurs par rapport aux évaluations réalisées: 75 % ; note sur 15 critère no2: Qualité des prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires: Pondération 10 % La qualité des prestations du fournisseur est jugée à partir de la fiche Prestations Fournisseur annexe no 2 au CCTP et noté sur 20. L'évaluation portel'engagement logistique et sur la sécurité d'approvisionnement. (20 %) l'organisation commerciale et l'assistance technique. (50 %) sont inclues des questions concernant le développement durable. (5 %) sont également inclues des remises pour conditions logistiques et commerciales (25 %) critère no3: Coût global Pondération 40 % L'Analyse financière des offres des candidats se fera à partir des prix renseignés dans les bordereaux de prix Unitaires en annexe no1 à l'acte d'engagement. Coût global: Prix du ou des produits X quantitatif estimé (cf. Annexe 1 du CCTP «Catalogue des besoins»). La note 20 sera attribuée à l'offre conforme la moins onéreuse et par comparaison une note est attribuée aux autres propositions selon la formule ci-dessous: Note (Fournisseur b) = 20 x (1-(montant de l'offre B- montant offre la moins onéreuse) / montant offre la plus onéreuse). En cas de résultat négatif, la note de 0 (zéro) sera attribuée. En casde discordance entre, d'une part, le produit du prix unitaire par la quantité, d'autre part, le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence. Il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre conformément à l'article 59 du CMP. Renseignements: Ophélie Riviere Acheteur dispositifs médicaux Direction des achats Hôtel-Dieu Saint-Jacques — 2 rue Viguerie TSA 80035 31059 Toulouse Cedex 9 Tél. +33 561777211 Fax +33 561778516 Email: riviere.o@chu-toulouse.fr Renseignements techniques Jeanine Lafont Pharmacien responsable achat dispositif médicaux tél: +33 561778285 email: lafont.j@chu-toulouse.fr variantes: Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Les candidats qui présenteront une offre variante, seront obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base devra être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigéedans les documents de consultation. Les offres variantes pourront viser à des propositions qui, tout en permettant d'assurer une réponse au besoin exprimé et aux contraintes décrites, auront pour objet d'améliorer et/ou d'optimiser la solution décrite au CCTP et en optimiser les coûts et le montant de l'offre. Les variantes devront respecter à minima les exigences minimales décrites dans le document «Catalogue des besoins» , annexe no 1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de dispositifs medicaux specialises dialyse et laser (Dialyse et laser).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chirurgie cardiovasculaire /fibre laser traitement insuffisance veineuse
Brève description:
Cc.fibre laser traitement insuffisance VeineusePour les dispositifs médicaux prescrits en Chirurgie Cardiovasculaire.
Cc.fibre laser traitement insuffisance Veineuse
Pour les dispositifs médicaux prescrits en Chirurgie Cardiovasculaire.
Quantité ou étendue: Les spécifications techniques figurent dans le document «Catalogue des besoins» (annexe no1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dial.hemodialyseur a fibre capillaires polyether sulfone
Brève description:
Dial.hemodialyseur a fibre capillaires polyether…
… SulfonePour les dispositifs médicaux prescrits en Dialyse.
… Sulfone
Pour les dispositifs médicaux prescrits en Dialyse.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).
Un marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP. Il comporte 2 lots.
Les quantités mentionnées dans le « Catalogue des besoins » annexe no 1 au CCTP, ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le minimum du marché sera exprimé en valeur correspondant à 80 % des quantités, et sans maximum. Les tailles et références mentionnées dans les sous lots correspondent aux tailles les plus utilisées par le pouvoir adjudicateur. Des achats de produits de taille ou référence complémentaires pourront être réalisés.
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Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° (pour un marché de fournitures) ou 35 II 5° (pour un marché de services ou travaux) du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
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De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.
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Numéro de référence: AODIL - 2016/2018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Toulouse — IUCT Oncopole Toulouse, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP: la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la consultation.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le Pouvoir Adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires au crédit du compte courant figurant dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 26
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule conseil et contrôle juridique des marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie — TSA 80035
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 2 rue Viguerie TSA 80035 du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Point de contact: Coordination des achats et des marchés Hôtel-Dieu — Bureau 007 (rdc)
M. Toulouse le directeur général de
Téléphone: +33 561778424 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 đź“…
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AODIL - 2016/2018
Informations complémentaires
Acces au Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: 1.4.2016
duree du marche: Le marché qui fera suite au présent appel d'offres sera conclu pour une durée allant de du 1.4.2016 au 31.5.2018, pour une période de 26 mois.
echantillons pour Ă©valuation clinique:
Les lots donnant lieu obligatoirement à une évaluation clinique par les opérateurs du CHU sont identifiés dans le catalogue des besoins (groupe B). Le fournisseur devra présenter obligatoirement ses produits aux praticiens et pharmaciens concernés du CHU de Toulouse.
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Si le produit est jugé conforme, des dispositifs seront demandés pour réaliser des essais (5 minimum).
Ces produits ne seront pas facturables.
Les fournisseurs indiqueront par écrit leur refus deces modalités. Dans ce cas, leur produit ne pourra être jugé qualitativement et cela constituera un critère d'exclusion qui induira l'irrégularité de l'offre.
specimens et/ou documents techniques:
Pour juger des produits concernés par cette consultation, il est demandé:
— des spécimens comme précisé dans la colonne « Spec. » du tableau «Catalogue des besoins» annexe no 1 au CCTP, selon la quantité précisée et les caractéristiques demandées dans le descriptif de chaque lot concerné.
— obligatoirement une fiche technique avec photographie numérique sur CDROM ou sur papier du dispositif. Cette fiche technique doit contenir au minimum le matériau, le descriptif du produit (type dossier dispositif médical Europharmat), le mode de stérilisation, le conditionnement (étiquetage, code barre...), le marquage CE et les indications couvertes par ce marquage. Le contenu de cette fiche participe à l'analyse technique du produit.
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ces éléments devront impérativement être remis avant la date limite de réception des offres (Dlro).
Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique et/ou descriptif technique, ainsi que du spécimen à fournir le cas échéant, seront déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur.
Le colis contenant les spécimens doit indiquer l'intitulé de la consultation. Chaque spécimen envoyé doit être identifiable par le nom du candidat, le numéro de lot et de sous-lot.
Il sera envoyé à la pharmacie à l'une des deux adresses suivantes:
Adresse de livraison / Transporteur — messagerie (heure d'ouverture 8:30 — 16:00)
Logipharma — pharmacie
Mme Lafont
Spécimens «dispositifs médicaux spécialises dialyse et laser — aODIL — 2016/2018»
293 chemin de Tucaut
31270 Cugnaux
Adresse Postale:
Logipharma — pharmacie — Mme Lafont
Spécimens « dispositifs medicaux specialises dialyse et laser — aODIL — 2016/2018»
TSA 90036
31059 Toulouse Cedex 9
l'absence de ces éléments constituera un critère d'exclusion et dans ce cas, induira à l'irrégularité de l'offre.
Les articles fournis comme spécimens ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.
jugement des offres:
Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appré-ciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
Critère no1: Qualité Technique — pondération 50 %
La qualité intrinsèque du produit est jugée sur l'examen des spécimens si demandés, des fiches techniques et/ou descriptifs techniques et des évaluations auprès des opérateurs du CHU de Toulouse. Seront pris en compte, entre autres, le conditionnement primaire et secondaire, les fonctionnalités, l'ergonomie. Seuls les produits jugés conformes au descriptif du lot feront l'objet de tests.
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Selon les lots, les tests se feront en référence aux groupes suivants:
— groupe A: jugement sur spécimen si demandé et fiche technique,
— groupe B: jugement sur spécimen si demandé, fiche technique et évaluation clinique par les opérateurs du CHU de Toulouse.
L'Appartenance au groupe est définie pour chaque lot dans le descriptif (cf. Annexe 1 du CCTP «Catalogue des besoins»).
Pour la qualité intrinsèque du produit la notation sera basée sur le barème suivant:
Produits sans évaluation (groupe A): noté sur 20
— notation sur examen du spécimen si demandé, fiche technique et documentation: 100 % ; note sur 20
produits en évaluation (groupe B): noté sur 20
— notation sur le spécimen si demandé, la fiche technique et la documentation: 25 % ; note sur 5
— notation sur avis des opérateurs par rapport aux évaluations réalisées: 75 % ; note sur 15
critère no2: Qualité des prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires: Pondération 10 %
La qualité des prestations du fournisseur est jugée à partir de la fiche Prestations Fournisseur annexe no 2 au CCTP et noté sur 20.
L'évaluation portel'engagement logistique et sur la sécurité d'approvisionnement. (20 %)
l'organisation commerciale et l'assistance technique. (50 %)
sont inclues des questions concernant le développement durable. (5 %)
sont Ă©galement inclues des remises pour conditions logistiques et commerciales (25 %)
critère no3: Coût global Pondération 40 %
L'Analyse financière des offres des candidats se fera à partir des prix renseignés dans les bordereaux de prix Unitaires en annexe no1 à l'acte d'engagement.
Coût global: Prix du ou des produits X quantitatif estimé (cf. Annexe 1 du CCTP «Catalogue des besoins»).
La note 20 sera attribuée à l'offre conforme la moins onéreuse et par comparaison une note est attribuée aux autres propositions selon la formule ci-dessous:
Note (Fournisseur b) = 20 x (1-(montant de l'offre B- montant offre la moins onéreuse) / montant offre la plus onéreuse). En cas de résultat négatif, la note de 0 (zéro) sera attribuée.
En casde discordance entre, d'une part, le produit du prix unitaire par la quantité, d'autre part, le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence.
Il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre conformément à l'article 59 du CMP.
Renseignements:
Ophélie Riviere
Acheteur dispositifs médicaux
Direction des achats
Hôtel-Dieu Saint-Jacques — 2 rue Viguerie
TSA 80035
TĂ©l. +33 561777211
Fax +33 561778516
Renseignements techniques
Jeanine Lafont
Pharmacien responsable achat dispositif médicaux
tél: +33 561778285
variantes:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées.
Les candidats qui présenteront une offre variante, seront obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base devra être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigéedans les documents de consultation.
Les offres variantes pourront viser à des propositions qui, tout en permettant d'assurer une réponse au besoin exprimé et aux contraintes décrites, auront pour objet d'améliorer et/ou d'optimiser la solution décrite au CCTP et en optimiser les coûts et le montant de l'offre.
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Les variantes devront respecter à minima les exigences minimales décrites dans le document «Catalogue des besoins» , annexe no 1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 237-430118 (2015-12-03)
Avis d'attribution de marché (2016-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de dispositifs médicaux spécialisés dialyse et laser (dialyse et laser).
Valeur totale du marché: 113 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-20 đź“…
Date de publication: 2016-04-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141149
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430118
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Lot 1: déclaré infructueux — offre irrégulière. Marche relance en négocie.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cc. fibre laser traitement insuffisance veineuse.
Pour les dispositifs médicaux prescrits en chirurgie cardiovasculaire.
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4°, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le Titulaire de ce marché.
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Informations complémentaires:
Lot 1: déclaré infructueux — offre irrégulière.
Marche relance en négocie.
Brève description:
Dial.hemodialyseur a fibre capillaires polyether sulfone
Pour les dispositifs médicaux prescrits en dialyse.
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4°, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Toulouse — iUCT Oncopole, Toulouse 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-10 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 080-141149 (2016-04-20)
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