Dispositifs médicaux et implants pour spécialités chirurgicales 3 — 2015
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et implants pour spécialités chirurgicales 3 — 2015. Il est composé de 22 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Allergan France SAS
- • Applied Medical France SAS
- • Cook France SARL
- • Ethicon SAS
- • Europrisme Medical
- • Malosa
- • Medeuronet SAS
- • Peters surgical SAS
- • Vygon SA
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Sutures chirurgicales
- • Prothèses › Implants chirurgicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-05 | Avis de marché |
| 2016-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-279986
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux et implants pour spécialités chirurgicales 3 — 2015
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Le marché est reconductible 1 fois 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: SPEC3_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie — pôle logistique secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg Cédex
Point de contact: Pharmacie — pôle logistique — secteur marchés
Mme Sandra Wisniewski pour les renseignements techniques et Caroline Mccann pour les renseignements administratifs
Mme Mccann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3HT3aBu-d- 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg — pharmacie — pôle logistique — secteur marchés
Adresse postale: Pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par plis postal: 1 place de l'hôpital — BP 426 — 67091 Strasbourg Cédex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SPEC3_2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 152-279986 (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commandes sur la base de quantités indicatives et figurant à l'annexe «catalogue des besoins» (article 77 du code des marchés publics français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-279986
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Veuillez vous reporter au règlement de la consultation.
Période: de la notification au 30.6.2017 renouvelable 1 fois 1 an soit jusqu'au 30.6.2018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et implants pour spécialités chirurgicales 3 — 2015. Il est composé de 22 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux et implants pour spécialités chirurgicales 3 — 2015
Brève description:
L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et implants pour spécialités chirurgicales 3 — 2015.
Quantité ou étendue: L'appel d'offres est composé de 22 lots.
Informations complémentaires sur les lots: Le marché est reconductible 1 fois 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: SPEC3_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie — pôle logistique secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg Cédex
Point de contact: Pharmacie — pôle logistique — secteur marchés
Mme Sandra Wisniewski pour les renseignements techniques et Caroline Mccann pour les renseignements administratifs
Mme Mccann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3HT3aBu-d- 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg — pharmacie — pôle logistique — secteur marchés
Adresse postale: Pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par plis postal: 1 place de l'hôpital — BP 426 — 67091 Strasbourg Cédex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SPEC3_2015
Informations complémentaires
Veuillez vous reporter au règlement de la consultation.
Période: de la notification au 30.6.2017 renouvelable 1 fois 1 an soit jusqu'au 30.6.2018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation (req. n° 291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2016-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097778
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-279986
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-14 📅
Nom: Allergan France SAS
Adresse postale: 4 place de la Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
2️⃣
Nom: Applied Medical France SAS
Adresse postale: 114b rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
3️⃣
Nom: Cook France SARL
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont Cedex
Code postal: 94227
4️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
5️⃣
Nom: Europrisme Medical
Adresse postale: 2-3 Rempart MS Freppel
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210
6️⃣
Nom: Malosa
Adresse postale: 4 rue Sous la Ville
Commune postale: Le Minihic-sur-Rance
Code postal: 35870
7️⃣
Nom: Medeuronet SAS
Adresse postale: 4 rue de Sarrelouis
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
8️⃣
Nom: Peters Surgical SAS
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon — ZI Les Vignes
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93003
9️⃣
Nom: Vygon SA
Adresse postale: 5 a 11 rue Adeline, BP 7
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 058-097778 (2016-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097778
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-279986
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu de la notification au 30.6.2017 reconductible 1 fois 1 an, soit jusqu'au 30.6.2018.
Lots infructueux: 27-44-73-171-438-519-523.
Lots sans suite: 32-169-439-522-524.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-122291, mise en ligne le 6.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-14 📅
Nom: Allergan France SAS
Adresse postale: 4 place de la Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
2️⃣
Nom: Applied Medical France SAS
Adresse postale: 114b rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
3️⃣
Nom: Cook France SARL
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont Cedex
Code postal: 94227
4️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
5️⃣
Nom: Europrisme Medical
Adresse postale: 2-3 Rempart MS Freppel
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210
6️⃣
Nom: Malosa
Adresse postale: 4 rue Sous la Ville
Commune postale: Le Minihic-sur-Rance
Code postal: 35870
7️⃣
Nom: Medeuronet SAS
Adresse postale: 4 rue de Sarrelouis
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
8️⃣
Nom: Peters Surgical SAS
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon — ZI Les Vignes
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93003
9️⃣
Nom: Vygon SA
Adresse postale: 5 a 11 rue Adeline, BP 7
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat.
— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ nº 291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.
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