Dispositifs medicaux et consommables steriles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie 2_2015
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
L'Appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie 2_2015. Il est composé de 6 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-16 | Avis de marché |
| 2016-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213551
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Dispositifs medicaux et consommables steriles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie 2_2015
Quantité ou étendue: L'Appel d'offres est composé de 6 lots.
Numéro de référence: RACH2_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie — pole logistique secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Point de contact: Pharmarcie — pôle logistique — Mme Caroline McCAnn pour les renseignements administratifs et
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
Pharmacie — pole logistique secteur marche
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553129 📠
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg pharmacie — pole logistique secteur marche
Adresse postale: Par transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: 1 place de l'Hôpital, BP 426 — 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RACH2_2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 118-213551 (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commandes sur la base de quantités indicatives et figurant à l'annexe «Catalogue des besoins» (Article 77 du Code des Marchés Publics français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213551
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Veuillez vous reporter au Réglement de la Consultation.
Période: de la notification au 31.5.2017 renouvelable 2x 1an soit jusqu'au 31.5.2019.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie 2_2015. Il est composé de 6 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dispositifs medicaux et consommables steriles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie 2_2015
Quantité ou étendue: L'Appel d'offres est composé de 6 lots.
Numéro de référence: RACH2_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du Décret 2006-975 du 1.8.2006).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie — pole logistique secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Point de contact: Pharmarcie — pôle logistique — Mme Caroline McCAnn pour les renseignements administratifs et
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
Pharmacie — pole logistique secteur marche
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553129 📠
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg pharmacie — pole logistique secteur marche
Adresse postale: Par transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: 1 place de l'Hôpital, BP 426 — 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RACH2_2015
Informations complémentaires
Veuillez vous reporter au Réglement de la Consultation.
Période: de la notification au 31.5.2017 renouvelable 2x 1an soit jusqu'au 31.5.2019.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.
— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative.
Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020134
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213551
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Depuy France — Synthes
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot-Curie
Commune postale: St-Priest
Code postal: 69801
2️⃣
Nom: Kls Martin
Adresse postale: 55 rue Marc Seguin
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
3️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
4️⃣
Nom: Spinevision
Adresse postale: 10 rue de la Renaissance
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 014-020134 (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020134
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213551
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu de la notification au 31.5.2017 reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31.5.2019.
Lots infructueux: 18 et 24
Lots sans suite: /.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-92547, mise en ligne le 17.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Depuy France — Synthes
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot-Curie
Commune postale: St-Priest
Code postal: 69801
2️⃣
Nom: Kls Martin
Adresse postale: 55 rue Marc Seguin
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
3️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
4️⃣
Nom: Spinevision
Adresse postale: 10 rue de la Renaissance
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation (REQ nº 291455) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.
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