Dfa 2015 84 — fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris en 2 lots séparés

Ville de Paris

Fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arthus Bertrand

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces de monnaie et médailles › Médailles

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-28	Avis de marché
2016-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Quantité ou étendue:

Pour la durée du marché, reconduction comprise, soit 4 ans:Lot 1: minimum: 120 000 EUR HT; maximum: 400 000 EUR HT.Lot 2: minimum: 40 000 EUR HT; maximum: 160 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP achat 1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: marie-anne.pinto@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270229 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270403
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Les présents marchés sont d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Le(s) candidat(s) retenu(s) dans le cadre de chacun des lots devra (devront) s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Des échantillons seront à remettre à la même date que la remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris en 2 lots séparés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de médailles à caractère distinctif ou honorifique
Brève description:

Fourniture de médailles de la Ville, médailles d'honneur Régionales, Départementales et Communales, chaînes et médailles d'huissiers, à caractère distinctif ou honorifique.

Informations complémentaires sur les lots: Le marché est reconductible par tacite reconduction dans les mêmes termes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de médailles destinées aux usagers
Brève description: Fourniture de médailles destinées au usagers.
Quantité ou étendue:

Pour la durée du marché, reconduction comprise, soit 4 ans:

Lot 1: minimum: 120 000 EUR HT; maximum: 400 000 EUR HT.

Lot 2: minimum: 40 000 EUR HT; maximum: 160 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015V12009440

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments

suivants:

— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa

version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat

— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa

version mise à jour, disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou

accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; une copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu d'une avance sur le lot 1 uniquement. Il est prévu le versement d'acomptes. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de

groupement solidaire ou de groupement conjoint.

Il est interdit aux candidats de présenter, pour les 2 lots, plusieurs offres en agissant à la fois:

— 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— 2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pinto Marie-Anne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.maximilien.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12009440
Informations complémentaires

Les présents marchés sont d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:

http://www.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.

Le(s) candidat(s) retenu(s) dans le cadre de chacun des lots devra (devront) s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le

domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Des échantillons seront à remettre à la même date que la remise des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 147-270403 (2015-07-28)

Avis d'attribution de marché (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP achat 1 Fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067031
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270403
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les critères énoncés ci-dessus sont ceux du lot 1. Les critères du lot 2 sont les suivants: qualité de fabrication et des échantillons fournis (45 %), prix (40 %), démarche environnementale (15 %). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 22.12.2015. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — BM1 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-117746, mise en ligne le 29.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Qualité de fabrication et des échantillons fournis (40)
3. Démarche environnementale (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Arthus Bertrand
Adresse postale: 6 rue Royale
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Courrier électronique: ggoupil@arthus-bertrand.fr 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 041-067031 (2016-02-24)

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Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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Pièces de monnaie et médailles (1)