Développement et fourniture de Points de mesure de Détecteurs de Boîtes Chaudes pour la signalisation ferroviaire

SNCF — direction des achats de l'infrastructure

Développement de Points de mesure de Détecteurs de Boîtes Chaudes (PM- DBC) pour la signalisation ferroviaire sur 3 ans, et fourniture des PM-DBC sur 11 fermes et possibilité de 2 fois 3 années optionnelles. La fourniture de Points de mesure de Détecteurs de Boîtes Chaudes sera réalisée sous réserve de fourniture de prototypes conformes ainsi que de l'obtention de l'homologation provisoire de la SNCF, de préseries conformes ainsi que de l'obtention de l'homologation définitive de la SNCF.
La SNCF sera propriétaire du développement qui comprend notamment les plans, dessins et schémas,les logiciels et leurs codes sources, les études, les prototypes, les préseries, les essais, leur mode opératoire et leurs résultats, sans que cette liste soit exhaustive. Le développement sera réalisé par le Titulaire et sous sa responsabilité en présence d'un interlocuteur de la SNCF.Les soumissionnaires devront accepter de laisser la propriété intellectuelle du dossier technique de réalisation des DBC à la SNCF.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-20 Avis de marché
2016-08-23 Informations complémentaires