Désinsectisation, désinfection et dératisation du patrimoine de la Semise
Semise
Marché ordinaire à prix forfaitaire.
Durée de 1 an à compter de la notification, reconductible 4 fois.
Ce marché a pour objet la désinsectisation, la désinfection et la dératisation des résidences de la Semise, à savoir:
— la dératisation des parties communes, caves, locaux VO, parkings, espaces verts et bordures d'immeubles,
— la désinsectisation des parties communes des immeubles,
— la désinsectisation des parties privatives des immeubles,
— la désinfection des colonnes VO,
— le débouchage des colonnes VO.
Le délai de réception des offres était de 2015-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • HTPE
- • Semise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-04 | Avis de marché |
| 2015-12-04 | Informations complémentaires |
| 2016-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hygiénisation d'installations
Quantité ou étendue: Patrimoine Semise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Semise
Adresse postale: 12 allée du Petit Tonneau
Code postal: 94408
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: marchedop@semise.fr 📧
Téléphone: +33 145736565 📞
Fax: +33 145736787 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392783
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015DOP12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine Semise, 94400 Vitry-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune avance ne sera accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bedetti Christian
Nom: Semise
Point de contact: Direction des opérations et du patrimoine
Secrétariat général
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015DOP12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Créteil
Adresse postale: rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94011
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Source: OJS 2015/S 215-392783 (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hygiénisation d'installations
Quantité ou étendue: Patrimoine Semise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Semise
Adresse postale: 12 allée du Petit Tonneau
Code postal: 94408
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: marchedop@semise.fr 📧
Téléphone: +33 145736565 📞
Fax: +33 145736787 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392783
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché ordinaire à prix forfaitaire.
Durée de 1 an à compter de la notification, reconductible 4 fois.
Ce marché a pour objet la désinsectisation, la désinfection et la dératisation des résidences de la Semise, à savoir:
— la dératisation des parties communes, caves, locaux VO, parkings, espaces verts et bordures d'immeubles,
— la désinsectisation des parties communes des immeubles,
— la désinsectisation des parties privatives des immeubles,
— la désinfection des colonnes VO,
— le débouchage des colonnes VO.
prestations susceptibles de s'ajouter, sans mise en concurrence, aux prestations commandées dans le cadre du marché. Il peut s'agir de marchés de prestations similaires (article 33-II-6°du décret n
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015DOP12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine Semise, 94400 Vitry-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et déclaration du candidat (formulaires DC 1 et DC 2 dernières versions en vigueur),
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,
— les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-4 et L.5214-1, L. 5212-9, L. 5212-10, L. 5212-11 et R. 5213-39 et L. 5212-5 du code du travail,
— une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales, situation au 31 décembre N-1,
— le candidat en redressement judiciaire devra produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Aucune avance ne sera accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Le délai maximum de paiement est de 60 jours, à compter de la date d'émission de la facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bedetti Christian
Nom: Semise
Point de contact: Direction des opérations et du patrimoine
Secrétariat général
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015DOP12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Créteil
Adresse postale: rue Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94011
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Source: OJS 2015/S 215-392783 (2015-11-04)
Informations complémentaires (2015-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432327
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392783
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2015/S 238-432327 (2015-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432327
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392783
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2015/S 238-432327 (2015-12-04)
Avis d'attribution de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 105,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094620
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Désinsectisation, désinfection et dératisation du patrimoine de la SEMISE
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Htpe
Adresse postale: 42 rue de l'Union
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Pasteur Vallery-Radot
Source: OJS 2016/S 056-094620 (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 105,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094620
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Désinsectisation, désinfection et dératisation du patrimoine de la SEMISE
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Htpe
Adresse postale: 42 rue de l'Union
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Pasteur Vallery-Radot
Source: OJS 2016/S 056-094620 (2016-03-14)
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