Désinsectisation des logements, parties communes et locaux divers du patrimoine des résidences de l'Orléanais
Résidences orléanais — OPH d'Orléans
Désinsectisation des logements, parties communes et locaux divers du patrimoine des résidences de l'Orléanais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Hygebat
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-23 | Avis de marché |
| 2015-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Résidences Orléanais — OPH d'Orléans
Adresse postale: 16 avenue de la Mouillère
Code postal: 45100
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://residences-orleanais.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@residences-orleanais.fr 📧
Téléphone: +33 238414927 📞
Fax: +33 238565649 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-23 📅
Date limite de soumission: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-070199
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Application des articles 43.44.45.46.47.52 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Service après-vente (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://residences-orleanais.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-05-02 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 041-070199 (2015-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Résidences Orléanais — OPH d'Orléans
Adresse postale: 16 avenue de la Mouillère
Code postal: 45100
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://residences-orleanais.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@residences-orleanais.fr 📧
Téléphone: +33 238414927 📞
Fax: +33 238565649 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-23 📅
Date limite de soumission: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-070199
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le dossier d'appel d'offres peut être demandé par fax, courrier, ou retiré par les entreprises intéressées, gratuitement, auprès du service des marchés des résidences de l'orléanais ou par voie dématérialisée sur le site http://e-marchespublics.com, rubrique marchés publics.
Les offres devront être transmises soit par voie postale, sous pli recommandé avec accusé de réception, par voie dématérialisée: voir rpc, ou contre récépissé auprès du service marchés des résidences de l'orléanais.
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site e-marchéspublics.com
Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de la direction du patrimoine - Eric Ferrand: +33 238499241.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Désinsectisation des logements, parties communes et locaux divers du patrimoine des résidences de l'Orléanais.
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire dc1.
Déclaration du candidat dc2 ou équivalent accompagné d'un rib.
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du CMP.
Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l.5212-1 à l.5212-11 du code du travail.
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Attestation URSSAF de moins de 6 mois qui peut être remplacée par noti2 et rsi.
Attestation de la caisse de congés payés au 31 décembre de l'année précédant la date limite de remise des offres.
Attestations fiscales qui peuvent être remplacées par le noti2.
Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise et à signer les marchés.
Extrait k bis de la société.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: entreprise membre de la chambre syndicale 3d: code ape 8129a; chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.
Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Pour justifier des capacités professionnelles techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Application des articles 43.44.45.46.47.52 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par fonds propres de l'OPH, budget voté annuellement.
Paiement par virement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Service après-vente (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://residences-orleanais.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-05-02 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Informations complémentaires
Le dossier d'appel d'offres peut être demandé par fax, courrier, ou retiré par les entreprises intéressées, gratuitement, auprès du service des marchés des résidences de l'orléanais ou par voie dématérialisée sur le site http://e-marchespublics.com, rubrique marchés publics.
Afficher plus
Les offres devront être transmises soit par voie postale, sous pli recommandé avec accusé de réception, par voie dématérialisée: voir rpc, ou contre récépissé auprès du service marchés des résidences de l'orléanais.
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site e-marchéspublics.com
Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de la direction du patrimoine - Eric Ferrand: +33 238499241.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 041-070199 (2015-02-23)
Avis d'attribution de marché (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-196913
Se réfère à l'avis: 2015/S 41-070199
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-27 📅
Nom: Hygebat
Adresse postale: ZA des Terrages
Commune postale: Saint Roch
Code postal: 37390
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 108-196913 (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-196913
Se réfère à l'avis: 2015/S 41-070199
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Nombre d'offres reçues: 2
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-27 📅
Nom: Hygebat
Adresse postale: ZA des Terrages
Commune postale: Saint Roch
Code postal: 37390
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 108-196913 (2015-06-04)
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