Département de La Drome — marche de nettoyage des locaux de divers bâtiments départementaux (2016 — 2018)

Conseil général de la Drôme

Marchés séparés: 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-15 Avis de marché
2015-12-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:
Marché à lots, à bons de commandes avec minimum, pour une période initiale de 1 an. Possibilité de reconduction de 2 fois 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.Estimation minimum annuelle:Lot 1 secteur centre: 426 654 EUR HT.Lot 2 secteur nord: 112 359 EUR HT.Lot 3 secteur sud: 105 981 EUR HT.Lot 4 laboratoire départemental d'analyses de la Drôme: 25 000 EUR HT.Soit un total minimum annuel de 669 994 EUR HT.Estimation minimum sur 3 ans:Lot 1 secteur centre: 1 279 962 EUR HT.Lot 2 secteur nord: 337 077 EUR HT.Lot 3 secteur sud: 317 943 EUR HT.Lot 4 laboratoire départemental d'analyses de la Drôme: 75 000 EUR HT.Soit un total minimum sur 3 ans de: 2 009 982 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: Direction des bâtiments — service gestion technique durable, 26 avenue du Président Edouard Herriot
Code postal: 26026
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Courrier électronique: service-expoitation@ladrome.fr 📧
Téléphone: +33 475792626 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-211679
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr Procédure: appel d'offres ouvert, par appel d'offres ouvert. Marché à bons de commande. Durée du marché: 36 mois du 1.1.2016 au 31.12.2018 Renseignements administratifs: Conseil départemental de la Drome, Mme Magali Frerejacques, direction des bâtiments — service gestion technique durable (SGTD) — 1er étage, 31 avenue du Président Édouard Herriot 26026 Valence Cedex 09 tél: +33 475798206 Fax: +33 475792707 mel: mfrerejacques@ladrome.fr Renseignements techniques: Conseil départemental de La Drome, M. Stéphane Magnin, direction des bâtiments — service gestion technique durable (SGTD) — 1er étage, 31 avenue du Président Édouard Herriot 26026 Valence Cedex 09 tél: +33 475792733 Fax: +33 475792707 mel: smagnin@ladrome.fr unité monétaire utilisée, l'euro.critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières. Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Lettre de candidature DC 1. Déclaration du candidat DC 2. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. Noti2 (DC 7) ou documents équivalents encas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés séparés: 4 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Centre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Nord.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Sud.
Numéro du lot: 4
Brève description: Laboratoire départemental d'analyses de La Drome.
Quantité ou étendue:
Marché à lots, à bons de commandes avec minimum, pour une période initiale de 1 an. Possibilité de reconduction de 2 fois 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Estimation minimum annuelle:
Lot 1 secteur centre: 426 654 EUR HT.
Lot 2 secteur nord: 112 359 EUR HT.
Lot 3 secteur sud: 105 981 EUR HT.
Lot 4 laboratoire départemental d'analyses de la Drôme: 25 000 EUR HT.
Soit un total minimum annuel de 669 994 EUR HT.
Estimation minimum sur 3 ans:
Lot 1 secteur centre: 1 279 962 EUR HT.
Lot 2 secteur nord: 337 077 EUR HT.
Lot 3 secteur sud: 317 943 EUR HT.
Lot 4 laboratoire départemental d'analyses de la Drôme: 75 000 EUR HT.
Soit un total minimum sur 3 ans de: 2 009 982 EUR HT.
Numéro de référence: bataoo15062015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les intentions de soumissionner;
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
— les candidats ne seront pas tenus de fournir les documents demandés par le pouvoir adjudicateur lorsque ces derniers peuvent être obtenus directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si leur accès est gratuit et si le dossier de candidature de l'entreprise contient les informations nécessaires à la consultation de ce système.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les entreprises de création récente pourront justifier de leur capacité financière par tout autre document et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banque et/ou par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leur(s) responsable(s).
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui seront exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières;
— production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché;
— en matière de fourniture et de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— les entreprises de création récente pourront justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen et notamment par la production de certificat(s) d'identité professionnelle et/ou de références de travaux d'autres opérateurs économiques et/ou de(s) certificat(s) de capacité professionnelle;
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— certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques et /ou références autres opérateurs.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance de 5 % sera accordée si le marché est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le titulaire devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité territoriale.
Prix révisables. Application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Régime des avances acomptes règlement partiel et définitif, solde conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Autres conditions particulières:
L'exécution du marché comporte une action d'insertion sociale visant à promouvoir l'emploi de bénéficiaires du retenu de solidarité active (Rsa) ou à défaut d'autres catégories de personnes éloignées de l'emploi.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique, du renseignement du support informatique (heures et cadences et suivi des contrôles) et du matériel mis à disposition % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de la drome: Mme Magali Frerejacques
Adresse postale: Direction des bâtiments — service gestion technique durable (SGTD) — 1er étage, 31 avenue du Président Édouard Herriot Cedex 09
Téléphone: +33 475798249 📞
Courrier électronique: mfrerejacques@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475792707 📠
Nom: Conseil départemental de la Drôme — direction des bâtiments départementaux
Adresse postale: Pour les envois postaux: 26 avenue Prsdt Herriot, pour les dépôts dans le service: immeuble Le Liguria — 3 ème étage — 31 av.Prsdt E. Herriot Cedex 09

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: bataoo15062015
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr
Procédure: appel d'offres ouvert, par appel d'offres ouvert.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: 36 mois du 1.1.2016 au 31.12.2018
Renseignements administratifs:
Conseil départemental de la Drome, Mme Magali Frerejacques, direction des bâtiments — service gestion technique durable (SGTD) — 1er étage, 31 avenue du Président Édouard Herriot
26026 Valence Cedex 09
tél: +33 475798206 Fax: +33 475792707
Renseignements techniques:
Conseil départemental de La Drome, M. Stéphane Magnin, direction des bâtiments — service gestion technique durable (SGTD) — 1er étage, 31 avenue du Président Édouard Herriot
tél: +33 475792733 Fax: +33 475792707
unité monétaire utilisée, l'euro.critères de sélection des candidatures:
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Lettre de candidature DC 1.
Déclaration du candidat DC 2.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Afficher plus
Noti2 (DC 7) ou documents équivalents encas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2015/S 117-211679 (2015-06-15)
Avis d'attribution de marché (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 716 093 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-463594
Se réfère à l'avis: 2015/S 117-211679
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladrome.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-91314, mise en ligne le 15.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Eni
Adresse postale: ZA du Cornilhac
Commune postale: Tournon
Code postal: 07300

2️⃣
Nom: Hexa Net
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015

3️⃣
Nom: Onet
Adresse postale: 46 rue Latécoère
Commune postale: Valence
Code postal: 26000

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2015/S 253-463594 (2015-12-30)
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