Déneigement des routes départementales secondaires (6 lots)

Conseil départemental de l'Aveyron

Déneigement des routes départementales secondaires (6 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-06	Avis de marché
2015-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue:

Chaque lot est un marché à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni maximum et conclu pour 5 ans à compter de sa notification.Pour la quantitée estimée, se reporter au détail de chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282798
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés — dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr. Autres renseignements complémentaires: — justification d'une durée dépassant quatre ans: La durée de chaque lot est de 5 ans à compter de la date de notification des marchés. Cette durée est justifiée par le fait que l'exécution de ces marchés nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans. — Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: en cas de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Déneigement des routes départementales secondaires (6 lots).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Subdivision NORD — canton d'Aubrac et Carladez
Brève description:

Subdivision NORD — canton d'Aubrac et CarladezCircuit de «Sainte-Geneviève/Argence»Environ 37 km de routes départementales.

Subdivision NORD — canton d'Aubrac et Carladez

Circuit de «Sainte-Geneviève/Argence»

Environ 37 km de routes départementales.

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Subdivion NORD — canton d'aubrac et carladez
Brève description:

Subdivion NORD — canton d'aubrac ET CarladezCircuit de «Mur-De-Barrez»Environ 39 km de routes départementales.

Subdivion NORD — canton d'aubrac ET Carladez

Circuit de «Mur-De-Barrez»

Environ 39 km de routes départementales.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Subdivision CENTRE — cantons de Raspes Et Levezou, Lot Et Palanges Et Tarn Et Causses
Brève description:

Subdivision CENTRE — cantons De Raspes Et Levezou, Lot Et Palanges Et Tarn Et…

… CaussesCircuit de «Vezins»Environ 45 km de routes départementales.

… Causses

Circuit de «Vezins»

Environ 45 km de routes départementales.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Subdivision SUD — canton de Millau-2 et causses rougiers
Brève description:

Subdivision SUD — canton de Millau-2 et causses…

… RougiersCircuit de «La Couvertoirade»Environ 29 km de routes départementales.

… Rougiers

Circuit de «La Couvertoirade»

Environ 29 km de routes départementales.

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Subdivision SUD — canton de Millau-1 Et Tarn Et Causses
Brève description:

Subdivision SUD — canton de Millau-1 et Tarn Et…

… CaussesCircuit de «Castelnau Pegayrols» environ 79 km de routes départementales.

… Causses

Circuit de «Castelnau Pegayrols» environ 79 km de routes départementales.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Subdivision SUD — canton de Raspes Et Levezou Et Tarn Et Causses
Brève description:

Subdivision SUD — canton de Raspes Et Levezou Et Tarn Et…

… CaussesCircuit de «Viala du Tarn»Environ 55 km de routes départementales.

… Causses

Circuit de «Viala du Tarn»

Environ 55 km de routes départementales.

Quantité ou étendue:

Chaque lot est un marché à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni maximum et conclu pour 5 ans à compter de sa notification.

Pour la quantitée estimée, se reporter au détail de chaque lot.

Numéro de référence: 15S0111
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01: Circuit de Sainte-Geneviève/Argence — lot 02: Circuit de «Mur-de-Barrez» — lot 03: Circuit de «Vezins» — lot 04: Circuit de «La Couvertoirade» — lot 05: Circuit «Castelnau Pegayrols» — lot 06: Circuit «Viala du Tarn».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),

— obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, les informations demandées pour justifier de sa capacité financière, il peut fournir tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marché de même nature;

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction services techniques, DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL pour informations complémentaires: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: Direction routes grands travaux, DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0111
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés — dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr.

Autres renseignements complémentaires: — justification d'une durée dépassant quatre ans:

La durée de chaque lot est de 5 ans à compter de la date de notification des marchés. Cette durée est justifiée par le fait que l'exécution de ces marchés nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.

— Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: en cas de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:

1/ Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).

2/ Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2015/S 153-282798 (2015-08-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460693
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282798
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-123022, mise en ligne le 7 août 2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 décembre 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 44 080 💰
47 000 💰
32 800 💰
15 500 💰
44 500 💰
20 400 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01: Circuit de Sainte-Genevieve/Argence — lot 02: Circuit de «Mur-De-Barrez» — lot 03: Circuit de «Vezins» — lot 04: Circuit de «La Couvertoirade» — lot 05: Circuit «Castelnau Pegayrols» — lot 06: Circuit «Viala du Tarn».

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: eurl aygalenq tp
Adresse postale: ZA les Bessieres
Commune postale: Sainte Genevieve sur Argence
Code postal: 12420
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-02 📅
Nom: froment Jérome
Adresse postale: 1 lot. la croix de la Molède
Commune postale: Thérondels
Code postal: 12600

3️⃣
Nom: marty levezou tp
Adresse postale: La Devèze Route de Larguiès
Commune postale: Salles curan
Code postal: 12410

4️⃣
Nom: aurusse catherine
Adresse postale: Prévinquières
Commune postale: Cornus
Code postal: 12540

5️⃣
Nom: arles jacques
Adresse postale: avenue Saint Ferréols
Commune postale: Saint Rome de Tarn
Code postal: 12490

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545);

Source: OJS 2015/S 251-460693 (2015-12-24)

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