Débroussaillage des routes départementales de l'Allier

Conseil général de l'Allier

Débroussaillage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-24 Avis de marché
2015-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Quantité ou étendue:
Marché ordinaire.La prestation, à exécuter le long des routes départementales pour les campagnes 2015/2016, 2016/2017, 2017/2018 et 2018/2019, comprend le débroussaillage des fossés, des talus de déblais, des talus de remblais, des haies basses et des haies hautes, répartie en 28 lots géographiques.La longueur totale de débroussaillage, tous lots confondus, est de 2 703 km.Le nombre de lots sera limité à 3 par attributaire, compte tenu des délais d'exécution.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo — BP 1669
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Téléphone: +33 470344003 📞
Fax: +33 470344040 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-07 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108900
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation. Les documents constituant les réponses par voie électronique devront être signés électroniquement conformément au référentiel intersectoriel de sécurité et aux articles 1316 et 1316-1 à 1316-4 du code civil. Les certificats utilisés devront être référencés sur une liste établie par le Ministre du redressement productif. La liste des catégories de certificats est disponible à l'adresse suivante: www.industrie.gouv.fr/tic/certificats. Depuis le 18.5.2013, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (Rgs) sont autorisés (niveaux ** et *** Rgs). En cas de difficultés rencontrées lors du téléchargement du dossier de consultation notamment les candidats peuvent appeler la plateforme au 0892232120 (hotline). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Débroussaillage.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ainay-le-Château - 43 km.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Valigny - 66 km.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lurcy-Levis - 83 km.
Numéro du lot: 4
Brève description: Franchesse - 67 km.
Numéro du lot: 5
Brève description: Saint-Caprais - 62 km.
Numéro du lot: 6
Brève description: Ygrande - 72 km.
Numéro du lot: 7
Brève description: Souvigny - 79 km.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vallon-en-Sully - 87 km.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pierrefitte-sur-Loire - 102 km.
Numéro du lot: 10
Brève description: Saint-Pourçain-sur-Besbre - 96 km.
Numéro du lot: 11
Brève description: Saint-Ennemond - 104 km.
Numéro du lot: 12
Brève description: Le Donjon - 145 km.
Numéro du lot: 13
Brève description: Jaligny - 98 km.
Numéro du lot: 14
Brève description: Loddes - 93 km.
Numéro du lot: 15
Brève description: Châtel-Montagne - 152 km.
Numéro du lot: 16
Brève description: Molles - 103 km.
Numéro du lot: 17
Brève description: Hauterive - 118 km.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Commentry - 130 km
Brève description: Commentry - 130 km.
Numéro du lot: 19
Brève description: Marcillat-en-Combraille - 136 km.
Numéro du lot: 20
Brève description: Huriel Sud - 121 km.
Numéro du lot: 21
Brève description: Huriel Nord - 121 km.
Numéro du lot: 22
Brève description: Bellenaves - 85 km.
Numéro du lot: 23
Brève description: Chantelle - 103 km.
Numéro du lot: 24
Brève description: Ébreuil - 76 km.
Numéro du lot: 25
Brève description: Saint-Pourçain Nord - 86 km.
Numéro du lot: 26
Brève description: Saint-Pourçain Sud - 87 km.
Numéro du lot: 27
Brève description: Varennes Nord - 91 km.
Numéro du lot: 28
Brève description: Varennes Sud - 96 km.
Quantité ou étendue:
Marché ordinaire.
La prestation, à exécuter le long des routes départementales pour les campagnes 2015/2016, 2016/2017, 2017/2018 et 2018/2019, comprend le débroussaillage des fossés, des talus de déblais, des talus de remblais, des haies basses et des haies hautes, répartie en 28 lots géographiques.
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La longueur totale de débroussaillage, tous lots confondus, est de 2 703 km.
Le nombre de lots sera limité à 3 par attributaire, compte tenu des délais d'exécution.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis.
- Situation propre de chacun des membres de l'équipe;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels pour les 3 dernières années;
- une liste des références détaillées d'importance comparable des 3 dernières années précisant l'objet, le lieu, le pouvoir adjudicateur; le montant des prestations; (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants).
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- Moyens matériels de l'entreprise: donner notamment toutes les précisions concernant l'utilisation du lamier.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres (budget départemental) et application des articles 106 à 111 du Code des marchés publics. Modalités de paiement: 30 jours. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. Toutefois, après attribution à un groupement conjoint par lot, le cas échéant, le mandataire devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Département de l'Allier — DAG/Commande publique — Éliane Bussy au +33 470344091 ou Arnaud Véniant au +33 470341607 pour tout renseignement administratif ou, pour tout renseignement technique, David Bay, direction de la mobilité
Commune postale: Moulins Cedex
Téléphone: +33 470344127 📞
Nom: Département de l'Allier
URL des documents: https://allier.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_eZaUmnRhph 🌏
Nom: Département de l'Allier — direction des ressources techniques/service financier

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0022
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Les documents constituant les réponses par voie électronique devront être signés électroniquement conformément au référentiel intersectoriel de sécurité et aux articles 1316 et 1316-1 à 1316-4 du code civil. Les certificats utilisés devront être référencés sur une liste établie par le Ministre du redressement productif. La liste des catégories de certificats est disponible à l'adresse suivante: www.industrie.gouv.fr/tic/certificats.
Afficher plus
Depuis le 18.5.2013, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (Rgs) sont autorisés (niveaux ** et *** Rgs).
En cas de difficultés rencontrées lors du téléchargement du dossier de consultation notamment les candidats peuvent appeler la plateforme au 0892232120 (hotline).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 062-108900 (2015-03-24)
Avis d'attribution de marché (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-383450
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108900
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Numéro d'avis au BOAMP: 15-45047 du 24.3.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-45047, mise en ligne le 24.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: EURL Troncais travaux publics
Adresse postale: Les Magnoux
Commune postale: Meaulne
Code postal: 03360

2️⃣
Nom: SARL Regnault Père et Fils
Adresse postale: Le Grand Fouché
Commune postale: Marigny
Code postal: 03210

3️⃣
Nom: ETS Deschamps Michel
Adresse postale: 6 rue Vallière
Commune postale: Saint-Didier-la-Forêt
Code postal: 03110

4️⃣
Nom: dubuisson Serge Entreprise travaux agricoles
Adresse postale: 104, route de Paris
Commune postale: Saint victor
Code postal: 03410

5️⃣
Nom: ETA buisson Sylvain
Adresse postale: Charnay
Commune postale: Pérrigny-sur-Loire
Code postal: 71160

6️⃣
Nom: Martel Jean-Claude
Adresse postale: Les Coulasses Langy
Commune postale: Varennes-sur-Allier
Code postal: 03150

7️⃣
Commune postale: Perrigny-sur-Loire

8️⃣
Nom: ETA Buisson Sylvain

9️⃣
Nom: Lustiere Jean Noël
Adresse postale: Vinzelles
Commune postale: Lenax
Code postal: 03130

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Debroussaillage de la Loire Martel
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Changy
Code postal: 42310

1️⃣2️⃣
Nom: SARL Sycomore

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Dubuisson Serge Entreprise travaux agricoles
Adresse postale: 104 route de Paris
Commune postale: Saint-Victor

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: M. Hiot Mathieu
Adresse postale: L'abbaye
Commune postale: Domérat

1️⃣7️⃣
Adresse postale: Magnoux

1️⃣8️⃣
Nom: SARL Chupin Fabrice
Adresse postale: 15 rue de la Ribeyre
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Debroussaillage de la Sioule Martel
Adresse postale: rue de la Moussette
Commune postale: Saint-Pourçain-sur-Sioule
Code postal: 03500

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Martel Jean Claude

2️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
1
Source: OJS 2015/S 211-383450 (2015-10-27)
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Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement... Travaux de débroussaillage