Dce47907
ECAS gendarmerie nationale
Fourniture et livraison de palettes, de caisses américaines, d'emballages divers et d'accessoires au profit du CNSL, du SCRTA, du SDG et du SSPO.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-06 | Avis de marché |
| 2016-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartons
Quantité ou étendue: 52 500
Valeur totale du marché: 52 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356589
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de palettes
Brève description: Fourniture et livraison de palettes.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de caisses américaines
Brève description: Fourniture et livraison de caisses américaines.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'emballages divers et d'accessoires
Brève description: Fourniture et livraison d'emballages divers et d'accessoires.
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DCE47907
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Blanc (36), Le Mans (72), Limoges (87), Rosny-sous-Bois (93)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Point de contact: Section marchés conventions
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE47907
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 197-356589 (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartons
Quantité ou étendue: 52 500
Valeur totale du marché: 52 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356589
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Le montant donné au paragraphe II.2.1 correspond au montant annuel estimé du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de palettes, de caisses américaines, d'emballages divers et d'accessoires au profit du CNSL, du SCRTA, du SDG et du SSPO.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de palettes
Brève description: Fourniture et livraison de palettes.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du RPA, notifiée au titulaire 3 mois francs avant l'échéance du marché, dans les conditions…
… suivantes:1ère reconduction: du 1.1.2017 au 31.12.2017.2ème reconduction: du 1.1.2018 au 31.12.2018.3ème reconduction: du 1.1.2019 à la veille de la date anniversaire de notification.
… suivantes:
1ère reconduction: du 1.1.2017 au 31.12.2017.
2ème reconduction: du 1.1.2018 au 31.12.2018.
3ème reconduction: du 1.1.2019 à la veille de la date anniversaire de notification.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de caisses américaines
Brève description: Fourniture et livraison de caisses américaines.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'emballages divers et d'accessoires
Brève description: Fourniture et livraison d'emballages divers et d'accessoires.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du RPA, notifiée au titulaire 3 mois francs avant l'échéance du marché, dans les conditions suivantes:1ère reconduction: du 1.1.2017 au 31.12.2017;2ème reconduction: du 1.1.2018 au 31.12.2018;3ème reconduction: du 1.1.2019 à la veille de la date anniversaire de notification.
Afficher plus
1ère reconduction: du 1.1.2017 au 31.12.2017;
2ème reconduction: du 1.1.2018 au 31.12.2018;
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DCE47907
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Blanc (36), Le Mans (72), Limoges (87), Rosny-sous-Bois (93)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les sociétés soumissionnaires devront présenter des garanties techniques et financières suffisantes. A ce titre, la dépendance financière ne devra pas excéder 25 % du chiffre d'affaires global annuel.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché ne prévoit pas la constitution d'une retenue de garantie ou d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration sera le virement direct au compte ouvert au nom du titulaire dont les références figurent sur l'acte d'engagement dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément aux dispositions de l'article 51 du CMP, les soumissionnaires pourront présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire dès notification de la décision par le RPA.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Point de contact: Section marchés conventions
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE47907
Informations complémentaires
Le montant donné au paragraphe II.2.1 correspond au montant annuel estimé du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 197-356589 (2015-10-06)
Avis d'attribution de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Palettes 📦
Cartons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Comsopgn
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.comsopgn@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168387
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356589
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Blanc (36), Le Mans (72), Limoges (87), Rosny-sous-Bois (93).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de remplissage du bordereau de prix
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Remise accordée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-21 📅
2016-04-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 094-168387 (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Palettes 📦
Cartons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Comsopgn
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.comsopgn@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168387
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356589
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
S'agissant de marchés à bons de commande, la valeur totale finale de chaque lot est donnée à titre estimatif.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Blanc (36), Le Mans (72), Limoges (87), Rosny-sous-Bois (93).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Taux de remplissage du bordereau de prix
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Remise accordée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-21 📅
2016-04-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 094-168387 (2016-05-13)
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