DAL/DAH 2015/12 Fourniture de textile grand plat (draps, taies, alèses...) pour le GCS UNIHA

CHU Saint-Étienne

DAL/DAH 2015/12 Fourniture de textile grand plat (draps, taies, alèses...) pour le GCS UNIHA
Marché à bons de commandes composé de 6 lots indivisibles et dissociables — durée du marché: du 1.1.2016 au 31.12.2018 — prix révisables trimestriellement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Granjard SAS
• Tissus Gisèle

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-09	Avis de marché
2015-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Linge de lit
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum. Le minimum est fixé à 70 % des quantités estimées.La centrale d'achat n'est engagé sur aucun minimum ni maximum.Les quantités indiquées ci -dessous sont estimatives annuelles.Drap adulte blanc IT marron 180 x 310: 430 660.Drap adulte blanc IT marron 180 x 320: 105 000.Alèse simple blanche 180 x 125: 15 000.Alèse simple blanche 180 x 150: 103 000.Drap adulte couleur IT marron 180 x 310: 153 400.Drap adulte couleur IT marron 180 x 320: 56 900.Drap opératoire coloris saumon: 5 900.Drap enfant couleur: 14 700.Drap berceau couleur 120 x 80 :4 650.Drap berceau couleur 75 x 80: 3 200.Drap 2 places: 1 700.Taie carrée blanche: 42 750.Taie carrée couleur: 11 600.Taie rectangulaire blanche: 119 270.Taie rectangulaire couleur: 45 400.Taie de traversin blanche: 5 350.Taie de traversin couleur: 4 600.Alèse armurée écrue 180 x 125: 9 000.Alèse armurée écrue 180 x 150: 13 000.Alèse simple écrue 180 x 125: 23 000.Alèse simple écrue 180 x 150: 7 750.Couvre lit adulte polycoton: 7 850.Couvre lit adulte Trévira: 950.Nappe 150/160 blanche: 50.Nappe 150/160 couleur: 480.Nappe 180 blanche: 270.Nappe 180 couleur: 250.Nappe 240 blanche: 30.Nappe 240 couleur: 0.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Linge de lit 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-204246
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Le CHU de Saint-Étienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des établissements suivants suivants: CHU Amiens- Amiens GCS Util — CHU Angers -CH d'Avignon — CH Bayonne- GCS Franche Comté — CHU de Besançon — CHU de Bordeaux — CHU de Brest- GCS Grand Clermont — CHU de Dijon — CHU Fort de France — CHU de Grenoble — CH Vendée — CH le Havre-CH Le Mans — CH de Lens — CH de Libourne — GCS Blanchisserie Lyon — assistance publique des Hôpitaux de Marseille — CHU de Montpellier — CHU de Nancy — CHU de Nantes —CHU de Nice — CHU de Nîmes — CH Perpignan — CHU de Poitiers — CH Pontoise — CH Quimper CHU de Reims — CHU de Rennes — CH Roubaix — CHR Saint-Denis de le Réunion-Saint Pierre de la Réunion — GCS BIHLSUD Saint Étienne — CH Saint Quentin — CHU Strasbourg — Toulon SIVAEL — CHU de Toulouse — CHRU de Tours — CH de Troyes — CH de Valencienne — CH Valencienne Denain — centrale d'Achatuniha. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

DAL/DAH 2015/12 Fourniture de textile grand plat (draps, taies, alèses...) pour le GCS UNIHA

Marché à bons de commandes composé de 6 lots indivisibles et dissociables — durée du marché: du 1.1.2016 au 31.12.2018 — prix révisables trimestriellement.

Numéro du lot: 1
Brève description: Drap adulte blanc. Alèse simple blanche.
Numéro du lot: 2
Brève description: Draps couleur. Drap opératoire.
Numéro du lot: 3
Brève description: Taies blanches et couleur.
Numéro du lot: 4
Brève description: Alèses armurées et simples écrues.
Numéro du lot: 5
Brève description: Couvre lit adulte.
Numéro du lot: 6
Brève description: Nappes.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum. Le minimum est fixé à 70 % des quantités estimées.

La centrale d'achat n'est engagé sur aucun minimum ni maximum.

Les quantités indiquées ci -dessous sont estimatives annuelles.

Drap adulte blanc IT marron 180 x 310: 430 660.

Drap adulte blanc IT marron 180 x 320: 105 000.

Alèse simple blanche 180 x 125: 15 000.

Alèse simple blanche 180 x 150: 103 000.

Drap adulte couleur IT marron 180 x 310: 153 400.

Drap adulte couleur IT marron 180 x 320: 56 900.

Drap opératoire coloris saumon: 5 900.

Drap enfant couleur: 14 700.

Drap berceau couleur 120 x 80 :4 650.

Drap berceau couleur 75 x 80: 3 200.

Drap 2 places: 1 700.

Taie carrée blanche: 42 750.

Taie carrée couleur: 11 600.

Taie rectangulaire blanche: 119 270.

Taie rectangulaire couleur: 45 400.

Taie de traversin blanche: 5 350.

Taie de traversin couleur: 4 600.

Alèse armurée écrue 180 x 125: 9 000.

Alèse armurée écrue 180 x 150: 13 000.

Alèse simple écrue 180 x 125: 23 000.

Alèse simple écrue 180 x 150: 7 750.

Couvre lit adulte polycoton: 7 850.

Couvre lit adulte Trévira: 950.

Nappe 150/160 blanche: 50.

Nappe 150/160 couleur: 480.

Nappe 180 blanche: 270.

Nappe 180 couleur: 250.

Nappe 240 blanche: 30.

Nappe 240 couleur: 0.

Description des options: Cf cahier des charges.
Numéro de référence: DAL/DAH 2015/12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans chaque établissement adhérent à la procédure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (Dc1)

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (Dc1 ou forme libre) pour justifier qu'il:

1) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1.

2) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts.

3) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail.

4) N'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail.

5) N'est pas en état de liquidation judiciaire.

6) N'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

7) Satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence.

8) Était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

La copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle: Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de chacun des adhérents du groupement de commandes, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (%) (50)
2. Valeur technique (%) (35)
3. Conditions de réalisation de la prestation (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Blanchisserie centrale
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Point de contact: M. Reynaud René
Téléphone: +33 477794613 📞
Courrier électronique: rene.reynaud@chu-st-etienne.fr 📧
Point de contact: Mme Vétard Laurence
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_AtmFc5ccIt 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL/DAH 2015/12
Informations complémentaires

CHU Amiens- Amiens GCS Util — CHU Angers -CH d'Avignon — CH Bayonne- GCS Franche Comté — CHU de Besançon — CHU de Bordeaux — CHU de Brest- GCS Grand Clermont — CHU de Dijon — CHU Fort de France — CHU de Grenoble — CH Vendée — CH le Havre-CH Le Mans — CH de Lens — CH de Libourne — GCS Blanchisserie Lyon — assistance publique des Hôpitaux de Marseille — CHU de Montpellier — CHU de Nancy — CHU de Nantes —CHU de Nice — CHU de Nîmes — CH Perpignan — CHU de Poitiers — CH Pontoise — CH Quimper CHU de Reims — CHU de Rennes — CH Roubaix — CHR Saint-Denis de le Réunion-Saint Pierre de la Réunion — GCS BIHLSUD Saint Étienne — CH Saint Quentin — CHU Strasbourg — Toulon SIVAEL — CHU de Toulouse — CHRU de Tours — CH de Troyes — CH de Valencienne — CH Valencienne Denain — centrale d'Achatuniha.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 113-204246 (2015-06-09)

Avis d'attribution de marché (2015-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 350 136,19 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428175
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-204246
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-88419, mise en ligne le 10.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Tissus Gisèle
Adresse postale: 8 chemin des Écorces
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Granjard SAS
Adresse postale: route de Feurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360

6️⃣
Source: OJS 2015/S 236-428175 (2015-12-02)

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Linge de lit