Curage des avaloirs dans les 20 communes de la CCCE
Communauté de communes de Cattenom et Environs
Objet: curage des avaloirs dans les 20 communes de la CCCE.
Référence: 1570510
Caractéristiques principales: marché unique, durée d'exécution 1 an reconductible 3 fois maximum.
Le délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sanest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-30 | Avis de marché |
| 2015-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Quantité ou étendue:
“Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Montant total des commandes pour la durée initiale du marché: seuil mini 60...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 065-114363
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: curage des avaloirs dans les 20 communes de la CCCE.”
“Référence: 1570510”
“Caractéristiques principales: marché unique, durée d'exécution 1 an reconductible 3 fois maximum.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.”
“Montant total des commandes pour la durée initiale du marché: seuil mini 60 000 EUR (HT) - seuil maxi 105 000 EUR (HT).”
“Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro de référence: 1570510
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration d'assurance ou de banques pour les risques...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration des effectifs du candidat; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années; déclaration d'outillage, matériel et équipement technique...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du CMP français. Prix unitaires. Révision mensuelle.”
“Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.”
“Délai global de paiement: 30 jours.”
“Financement: fonds propres.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement il sera conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1570510
Informations complémentaires
“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la...”
Afficher plus
“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
“documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:”
“— formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus ou des recours introduits sur format libre:...”
Afficher plus
“Article R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative (2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme).”
“Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation...”
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 065-114363 (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Quantité ou étendue:
“Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Montant total des commandes pour la durée initiale du marché: seuil mini 60...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 065-114363
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: curage des avaloirs dans les 20 communes de la CCCE.”
“Référence: 1570510”
Afficher plus (1)
“Caractéristiques principales: marché unique, durée d'exécution 1 an reconductible 3 fois maximum.”
Quantité ou étendue:
“Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.”
“Montant total des commandes pour la durée initiale du marché: seuil mini 60 000 EUR (HT) - seuil maxi 105 000 EUR (HT).”
Afficher plus (1)
“Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration d'assurance ou de banques pour les risques...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration des effectifs du candidat; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années; déclaration d'outillage, matériel et équipement technique...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du CMP français. Prix unitaires. Révision mensuelle.”
“Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.”
Afficher plus (3)
“Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.”
“Délai global de paiement: 30 jours.”
“Financement: fonds propres.”
“En cas de groupement il sera conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1570510
Informations complémentaires
“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la...”
“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
Afficher plus (4)
“documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:”
“— formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus ou des recours introduits sur format libre:...”
“Article R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative (2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme).”
Afficher plus (1)
“Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation...”
Avis d'attribution de marché (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 140 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289590
Se réfère à l'avis: 2015/S 65-114363
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-47787, mise en ligne le 30.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Sanest
Adresse postale: 5 rue des Drapiers
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus ou des recours introduits sur format libre:”
“Tribunal administratif de Strasbourg — 31 rue de la Paix à 67000 Strasbourg”
“Article R421-1 à R421-7 du code de justice administrative ( 2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme).”
“Article L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation...”
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 157-289590 (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 140 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289590
Se réfère à l'avis: 2015/S 65-114363
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-47787, mise en ligne le 30.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Sanest
Adresse postale: 5 rue des Drapiers
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus ou des recours introduits sur format libre:”
“Tribunal administratif de Strasbourg — 31 rue de la Paix à 67000 Strasbourg”
Afficher plus (2)
“Article R421-1 à R421-7 du code de justice administrative ( 2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme).”
“Article L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation...”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕