Curage des avaloirs dans les 20 communes de la CCCE
Communauté de communes de Cattenom et Environs
Objet: curage des avaloirs dans les 20 communes de la CCCE.
Référence: 1570510
Caractéristiques principales: marché unique, durée d'exécution 1 an reconductible 3 fois maximum.
Le délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sanest
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-30 | Avis de marché |
| 2015-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 065-114363
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 1570510
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement il sera conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1570510
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 065-114363 (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Montant total des commandes pour la durée initiale du marché: seuil mini 60 000 EUR (HT) - seuil maxi 105 000 EUR (HT).Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 065-114363
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique «Marchés publics». Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: curage des avaloirs dans les 20 communes de la CCCE.
Référence: 1570510
Caractéristiques principales: marché unique, durée d'exécution 1 an reconductible 3 fois maximum.
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Montant total des commandes pour la durée initiale du marché: seuil mini 60 000 EUR (HT) - seuil maxi 105 000 EUR (HT).
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration d'assurance ou de banques pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration des effectifs du candidat; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années; déclaration d'outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du CMP français. Prix unitaires. Révision mensuelle.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.
Délai global de paiement: 30 jours.
Financement: fonds propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1570510
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique «Marchés publics». Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus ou des recours introduits sur format libre: Tribunal administratif de Strasbourg, 31 rue de la Paix à 67000 Strasbourg, FRANCE.
Article R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative (2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme).
Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Avis d'attribution de marché (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 140 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289590
Se réfère à l'avis: 2015/S 65-114363
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Sanest
Adresse postale: 5 rue des Drapiers
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 157-289590 (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 140 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289590
Se réfère à l'avis: 2015/S 65-114363
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-47787, mise en ligne le 30.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Sanest
Adresse postale: 5 rue des Drapiers
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus ou des recours introduits sur format libre:
Tribunal administratif de Strasbourg — 31 rue de la Paix à 67000 Strasbourg
Article R421-1 à R421-7 du code de justice administrative ( 2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme).
Article L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
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