Crématorium municipal de la ville de Roanne — remplacement du four et mise aux normes de la filtration

Ville de Roanne

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-10 Avis de marché
2016-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours crématoires
Quantité ou étendue: Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours crématoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402415
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Critères d'attributions: le détail des critères, sous-critères et les modalités de notation sont indiqués dans le règlement de la consultation (Rc) Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10 boulevard Maréchal Joffre, 42300 Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Références requises:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Références requises:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial, toutes taxes comprises sera exigée.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique:
— délai de paiement: 30 jours,
— paiement par mandat administratif suivi d'un virement,
— fonds propres de la Ville de Roanne sur le budget annexe du Crématorium,
— prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
La visite du site est obligatoire et fait l'objet de la délivrance d'une attestation de visite.
Le rendez-vous est fixé le lundi 14.12.2015 de 14:00 à 16:00 sur place.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Roanne: M. Robert Alimi
Adresse postale: direction cadre de vie — pôle achats/fiances — service commande publique, centre administratif Paul Pillet — 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville BP 90512
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Critères d'attributions: le détail des critères, sous-critères et les modalités de notation sont indiqués dans le règlement de la consultation (Rc)
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 221-402415 (2015-11-10)
Avis d'attribution de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 360 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101312
Se réfère à l'avis: 2015/S 221-402415
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-171394, mise en ligne le 12.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-25 📅
Nom: ATI Environnement SAS
Adresse postale: ZI La Saulaie, 2 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2016/S 060-101312 (2016-03-23)
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Produits/services:
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