Contrats de maintenance des équipements de Calitom (Charente)

Calitom

La présente consultation a pour objet de contractualiser la maintenance, la réparation et la fourniture des pièces nécessaires à ces interventions pour entretenir des équipements spécifiques de Calitom.
Le marché comprendra d'une part la maintenance préventive et la maintenance corrective et sur certains équipements. Pour les lot 3 « trieurs optiques » et 4 «Installations hydrauliques», il est demandé également une prestation de télémaintenance.
La maintenance préventive a pour objet de réduire la probabilité de défaillance ou de dégradation d'un équipement. Elle doit permettre d'éviter les défaillances des matériels en cours d'utilisation.
La maintenance corrective est exécutée après détection d'une panne et destinée à remettre un équipement dans un état dans lequel il peut accomplir une fonction requise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-17 Avis de marché
2015-09-21 Informations complémentaires
2015-10-01 Informations complémentaires
2016-01-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
Le présent marché est décomposé en 11 lots.Le marché débutera le 4.1.2016 pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de trois reconductions.Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics et de l'article 32.3 de la directive européenne 2004/18.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Calitom
Adresse postale: ZE La Braconne, 19 rte du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Contact
Adresse Internet: http://www.calitom.com 🌏
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
Téléphone: +33 545658250 📞
Fax: +33 545658255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332688
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.calitom.com Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.une visite obligatoire (sous peine de rejet de l'offre) est prévue sur le site d'atrion. Trois dates sont programmées, il s'agit du 13 — 14 — 15.10.2015 de 14:00 à 17:30. Il est demandé aux candidats de prévenir le secrétariat du service « Travaux » au +33 545658262 pour s'inscrire à la date souhaitée. D'autre part, les candidats sont autorisés à visiter les équipements sur les autres sites. Pour cela, ils sont invités à prendre rendez-vous auprès du secrétariat du service Travaux (+33 545658262). Dans le cadre de la simplification des marchés publics, les candidats devront fournir pour présenter leur candidature les documents suivants: — formulaire Dc1 (lettre de candidature) dans sa version du 25.8.2014; — formulaire Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières — qualifications et expérience professionnelles. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: — pour les demandes de dossiers en format «Papier » : les candidats intéressés par la consultation devront adresser une demande écrite de dossier de consultation des entreprises à l'adresse figurant ci-dessus (télécopies et mails acceptées); — pour les demandes de dossier par voie électronique: les candidats qui le souhaitent peuvent télécharger directement les documents du dossier de consultation à l'adresse suivante: http://charente.marches-publics.info, dotée de toute l'aide technique nécessaire. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les candidatures et les offres pourront être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://charente.marches-publics.info Référence:Calitom-2015-S08ao. Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre devra être traité préalablement à l'antivirus. Les candidats potentiels acceptent même s'ils ont transmis leurs dossiers par la voie électronique que le marché retenu puisse donner lieu à la signature manuscrite d'un marché « papier ». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de contractualiser la maintenance, la réparation et la fourniture des pièces nécessaires à ces interventions pour entretenir des équipements spécifiques de Calitom.
Le marché comprendra d'une part la maintenance préventive et la maintenance corrective et sur certains équipements. Pour les lot 3 « trieurs optiques » et 4 «Installations hydrauliques», il est demandé également une prestation de télémaintenance.
La maintenance préventive a pour objet de réduire la probabilité de défaillance ou de dégradation d'un équipement. Elle doit permettre d'éviter les défaillances des matériels en cours d'utilisation.
La maintenance corrective est exécutée après détection d'une panne et destinée à remettre un équipement dans un état dans lequel il peut accomplir une fonction requise.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Centrales de production d'air comprimémaintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur différents sites de Calitom et fourniture de pièces détachées.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Centrales de traitement d'air — climatisation — chauffagemaintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur différents sites de Calitom et fourniture de pièces détachées.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Trieurs optiquesmaintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage uniquement sur le site d'Atrion, fourniture de pièces détachées et télémaintenance.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Installations hydrauliques (presse à balles, ouvre sacs, presse à paquets et compacteurs à refus, groupe hydraulique des quais de transfert)maintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur les sites d'Atrion et de Champagne-Mouton, fourniture de pièces détachées et télémaintenance.
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Dépoussiéreurs et aspiration centraliséemaintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur le site d'Atrion et fourniture de pièces détachées.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Convoyeurs et trémies tamponsmaintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur le site d'Atrion et fourniture de pièces détachées.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Séparateurs magnétiques ferreux et non ferreuxmaintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur le site d'Atrion et fourniture de pièces détachées.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Séparateurs balistiques et crible rotatif défineurmaintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur le site d'Atrion et fourniture de pièces détachées.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Portes sectionnelles maintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur différents sites de Calitom et fourniture de pièces détachées.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Protection incendie (alarmes, RIA, dispositif de sprinklage)maintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur différents sites de Calitom.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Postes haute tensionmaintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur les sites d'Atrion et de Valoparc, fourniture de pièces détachées et location du groupe électrogène.
Postes haute tension
maintenance préventive: visite de vérification et maintenance corrective: dépannage sur les sites d'Atrion et de Valoparc, fourniture de pièces détachées et location du groupe électrogène.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est décomposé en 11 lots.
Le marché débutera le 4.1.2016 pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de trois reconductions.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics et de l'article 32.3 de la directive européenne 2004/18.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CALITOM-2015-S08AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de
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l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Des exigences minimales sont demandées pour cette opération:
Lots no1, no2, no3, no4, no5, no6, no7, no8, no9: Habilitation électrique — cACES Nacelle — références exigées dans le domaine d'activité
lot no10: Habilitation électrique — certification APSAD — références exigées dans le domaine d'activité
lot no11: Habilitation électrique haute tension — références exigées dans le domaine d'activité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande si la durée de son exécution est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant du bon de commande divisé par cette durée exprimée en mois.
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Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les ressources qui seront mobilisées pour financer les prestations sont prévues au budget du Syndicat et proviennent essentiellement des contributions des collectivités adhérentes au syndicat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Délai d'intervention % (40)
3. Valeur technique % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25160266000028
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.calitom.com 🌏
Nom: Calitom: service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-04 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CALITOM-2015-S08AO
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.calitom.com
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.une visite obligatoire (sous peine de rejet de l'offre) est prévue sur le site d'atrion. Trois dates sont programmées, il s'agit du 13 — 14 — 15.10.2015 de 14:00 à 17:30. Il est demandé aux candidats de prévenir le secrétariat du service « Travaux » au +33 545658262 pour s'inscrire à la date souhaitée.
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D'autre part, les candidats sont autorisés à visiter les équipements sur les autres sites. Pour cela, ils sont invités à prendre rendez-vous auprès du secrétariat du service Travaux (+33 545658262).
Dans le cadre de la simplification des marchés publics, les candidats devront fournir pour présenter leur candidature les documents suivants:
— formulaire Dc1 (lettre de candidature) dans sa version du 25.8.2014;
— formulaire Dc2 (déclaration du candidat).
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— qualifications et expérience professionnelles.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
— pour les demandes de dossiers en format «Papier » : les candidats intéressés par la consultation devront adresser une demande écrite de dossier de consultation des entreprises à l'adresse figurant ci-dessus (télécopies et mails acceptées);
— pour les demandes de dossier par voie électronique: les candidats qui le souhaitent peuvent télécharger directement les documents du dossier de consultation à l'adresse suivante: http://charente.marches-publics.info, dotée de toute l'aide technique nécessaire.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidatures et les offres pourront être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://charente.marches-publics.info Référence:Calitom-2015-S08ao. Tout fichier constitutif de la candidature
et de l'offre devra être traité préalablement à l'antivirus. Les candidats potentiels acceptent même s'ils ont transmis leurs dossiers par la voie électronique que le marché retenu puisse donner lieu à la signature manuscrite d'un marché « papier ».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 183-332688 (2015-09-17)
Informations complémentaires (2015-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335861
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-332688
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2015/S 185-335861 (2015-09-21)
Informations complémentaires (2015-10-01)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349850
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2015/S 193-349850 (2015-10-01)
Avis d'attribution de marché (2016-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZE la Braconne, 19 rte du Lac des Saules

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-035543
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Maintenance préventive et curative.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Délai d'intervention (40)
3. Valeur technique (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅
Nom: SAS Duffau
Adresse postale: 11 avenue Pierre Corneille — ZA Thouars
Commune postale: Talence
Code postal: 33400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Eiffage énergie thermie atlantique SAS
Adresse postale: ZI des Agriers — 73 rue du Port Thureau
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-27 📅
Nom: Tomra Sorting SARL
Adresse postale: 40 avenue des Gardians
Commune postale: Castries
Code postal: 34160

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: La mécanique et ses applications
Adresse postale: Z.A Les Farges
Commune postale: Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Code postal: 24580

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: Ar.val. sas
Adresse postale: 18 rue des Frères Montgolfier — ZA de Kermelin Est — BP 10052
Commune postale: Saint-Ave
Code postal: 56892

6️⃣
Nom: Netco SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Bordeaux Nord — rue Yves Glotin — Cidex 79
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33083

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Brunal Indust
Adresse postale: 18 rue Porteau Barraud
Commune postale: Fleac
Code postal: 16730

1️⃣0️⃣
Nom: Cofely Ineo — Ineo Aquitaine SNC
Adresse postale: Parc industriel — 5 rue Jean Perrin
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2016/S 022-035543 (2016-01-28)
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Fournisseurs:
Ar.val. SAS BRUNAL INDUST Cofely Ineo — Ineo Aquitaine SNC Eiffage énergie thermie atlantique SAS La mécanique et ses applications Netco SAS SAS Duffau tomra Sorting Sarl
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'assistance pour... Services de maintenance préventive Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...