Contrat d'entretien des espaces extérieurs des résidences de la société Immobilière Rhône-Alpes

Immobilière Rhône-Alpes

Contrat d'entretien des espaces extérieurs des résidences de la société Immobilière Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Immobilière Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-07	Avis de marché
2016-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Immobilière Rhône-Alpes
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Code postal: 69 008
Commune postale: Lyon
Contact
Courrier électronique: sylvie.malleval@groupe3f.fr 📧
Téléphone: +33 474053570 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date limite de soumission: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 176-319445
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Contrat d'entretien des espaces extérieurs des résidences de la société Immobilière Rhône-Alpes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Contrat d'entretien des espaces extérieurs des résidences de la société Immobilière Rhône-Alpes — communes de l'Isère et 1 commune de l'Ain
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Contrat d'entretien des espaces extérieurs des résidences de la société Immobilière Rhône-Alpes — communes du Rhône
Numéro du lot: 3
4
5
6
7
8
9
10
Intitulé du lot: Contrat d'entretien des espaces extérieurs des résidences de la société Immobilière Rhône-Alpes — communes de l'Isère
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Contrat d'entretien des espaces extérieurs des résidences de la société Immobilière Rhône-Alpes — communes de la Haute-Savoie
Numéro du lot: 12
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Contrat d'entretien des espaces extérieurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).

Lorsque le signataire n'est pas le chef d'entreprise, la déclaration de candidature doit être assortie de ses pouvoirs l'habilitant à engager l'entreprise candidate.

2. Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, que le candidat ne tombe sous le coup d'aucune interdiction de soumissionner (au sens de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non-soumises au code des marchés publics) et que les conditions d'emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L 1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D 8254-4 et D 8254-5 du code de travail) — (ou DC1).

3. Attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité émanant de la compagnie d'assurance et indiquant le domaine d'activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie.

4. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l'habilitant à poursuivre son activité (DC2).

Situation économique et financière:

5. Chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années et chiffre d'affaires dans le domaine considéré.

6. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

6. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

7. Le ou les certificats de qualité établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services fournis ou d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité de service produite par les candidats (ou DC2).

8. Qualification demandée: Qualipaysage E 130 ou références équivalentes.

9. La note banque de France datant de moins d'un an.

Exécution du marché
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Immobilière Rhône-Alpes
Sylvie Malleval
Nom: Immobilière Rhône-Alpes
Code postal: 69008
Point de contact: Voir lien ci-dessous
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_bBhtu003vn 🌏
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Point de contact: Maryan Calemard
Téléphone: +33 472782204 📞

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Contrat d'entretien des espaces extérieurs
Source: OJS 2015/S 176-319445 (2015-09-07)

Avis d'attribution de marché (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 134 739,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 69008
Contact
Téléphone: +33 0474053570 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034855
Se réfère à l'avis: 2015/S 176-319445
Numéro JO-S: 22

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Rhône Alpes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualite de l'offre (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Espaces verts du Sud Est
Adresse postale: 15 rue Benoit Frachon, ZA La Cruzille
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: SARL Chadier Christophe
Adresse postale: Lieu de Trechin
Commune postale: Saint-Marcel-l'Éclairé
Code postal: 69170

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-25 📅
Nom: SAS CAMEV Chieze
Adresse postale: ZI de Verlieu RN 86
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410

4️⃣
Nom: Green Style
Adresse postale: 19 chemin de la Lone
Commune postale: Pierre-Benite
Code postal: 69310

5️⃣
Nom: Chazal
Adresse postale: 38 rue Lamartine, BP 830
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69804

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: 38 rue Lamartine, BP 630

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: ZI de Verlieu RN86

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue Andre Citroen
Commune postale: Genas
Code postal: 69747

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-27 📅
Nom: ID Verde
Adresse postale: 21 route de la Salle
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2016/S 022-034855 (2016-01-28)

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