Construction et restructuration d'Albert-Kahn, musée et jardin départementaux à Boulogne-Billancourt — lot n° 104 — serre du Palmarium

Conseil général Hauts-de-Seine

La présente consultation concerne les travaux de construction et de restructuration d'Albert-Kahn, musée et jardin départementaux à Boulogne-Billancourt.
Il s'agit d'une relance du lot n° 104 — serre du Palmarium — suite à une première procédure déclarée sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-22 Avis de marché
2016-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serres
Quantité ou étendue: Lot n° 104 — serre du Palmarium.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2-16 boulevard Soufflot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Courrier électronique: bpoly@cg92.fr 📧
Téléphone: +33 141912640 📞
Fax: +33 147294070 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-337865
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Les candidats peuvent choisir d'adresser leur pli sous format papier à l'adresse suivante: conseil départemental des Hauts-De-Seine — hôtel du Département — direction de la commande publique — bureau 10.05, 10ème étage — 2/16 boulevard Soufflot — 92015 Nanterre Cedex. Le pli peut également être remis contre récépissé aux jours ouvrables: Lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis peuvent également être transmis sous format dématérialisé à l'adresse suivante: https://marches-publics.hauts-de-seine.net. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux de construction et de restructuration d'Albert-Kahn, musée et jardin départementaux à Boulogne-Billancourt.
Il s'agit d'une relance du lot n° 104 — serre du Palmarium — suite à une première procédure déclarée sans suite.
Description des options:
La consultation prévoit des prestations supplémentaires éventuelles:
PSE n° 1: Remplacement des portes du Palmarium.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 201500DMP0288

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département, ancien imprimé DC 4);
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement
— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les
renseignements demandés au titre de l'article 45 du code des marchés publics (les candidats
peuvent utiliser l'imprimé Dc2, ancien formulaire DC 5, téléchargeable sur le site du ministère
de l'economie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/) à
savoir:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: c) Les
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de
l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le nom et les coordonnées du maître de l'ouvrage, le montant, la date, la durée des travaux et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): certificat: 4413 Métallerie — technicité supérieure. Cette qualification peut faire l'objet d'équivalence.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie
à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Une caution
personnelle et solidaire ne sera pas acceptée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, issu du décret n2006-975 du 1.8.2006 modifié, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points. Le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR, conformément aux dispositions du décret no2013-269 du 29.3.2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Autres conditions particulières: Clause sociale: 83 heures d'insertion.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Baptiste Poly
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics.hauts-de-seine.net/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201500DMP0288
Informations complémentaires
Les candidats peuvent choisir d'adresser leur pli sous format papier à l'adresse suivante: conseil départemental des Hauts-De-Seine — hôtel du Département — direction de la commande publique — bureau 10.05, 10ème étage — 2/16 boulevard Soufflot — 92015 Nanterre Cedex. Le pli peut également être remis contre récépissé aux jours ouvrables: Lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis peuvent également être transmis sous format dématérialisé à l'adresse suivante: https://marches-publics.hauts-de-seine.net.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement à l'amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 187-337865 (2015-09-22)
Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 395 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 -16 boulevard Soufflot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 029-046371
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-337865
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres réunie le 12.1.2016 et notifié en date du 5.2.2016. Modalité de consultation du marché: les pièces constitutives du marché sont consultables auprès de la direction de la commande publique du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante: département des Hauts-de-Seine, 2-16 boulevard Soufflot, 92015 Nanterre. Le demandeur devra au préalable solliciter un rendez-vous par écrit à l'adresse électronique suivante: bpoly@hauts-de-seine.fr afin de procéder à l'examen des documents consultables dans le cadre des heures d'ouverture du service. Dans le cadre de cette consultation, la personne publique s'interdit la communication de renseignements dont la divulgation serait contraire à la loi, en particulier violerait le secret industriel et commercial, à l'intérêt public ou pourrait nuire à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-145207, mise en ligne le 23.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-05 📅
Nom: Verre & métal
Adresse postale: 14 route du Moulin Bateau
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94387
Courrier électronique: contact@verreetmetal.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2016/S 029-046371 (2016-02-08)
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Produits/services:
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