Construction d'un bâtiment dédié à la recherche en Neurosciences, sur le site du CEA de Saclay (91)

CEA/Saclay

L'objet du marché est la construction d'un bâtiment dédié à la recherche en Neurosciences, sur le site du CEA de Saclay, comprenant:
— des laboratoires de recherche,
— des bureaux,
— une animalerie terrestre,
— une animalerie aquatique,
— des locaux d'accueil et d'enseignement,
— des locaux logistiques,
— des locaux techniques.
Le projet comprend aussi l'aménagement des espaces extérieurs et la réalisation d'un parking.
Le bâtiment est de type R+3, avec un niveau de sous-sol partiel, pour une surface totale de l'ordre de 18600 mètres carrés SDO (Surface Dans Oeuvre).
L'établissement est classable en ERP du type R et L de la 3ème catégorie.
Les lots concernés par le présent avis définis ci-après.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-27 Avis de marché
2015-06-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction de centres de recherche
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Construction de centres de recherche 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM-UCG service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agathe.buczkowska@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169086396 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-186828
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus lot par lot. La date estimative de transmission du DCE aux candidats retenus est fixée en septembre 2015. Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) et deux supports électroniques au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le Service Commercial/BMAT, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/Référence propre à chaque lot travaux Neurosciences/Ab". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier. (Bât. 464) du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation; Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché est la construction d'un bâtiment dédié à la recherche en Neurosciences, sur le site du CEA de Saclay, comprenant:
— des laboratoires de recherche,
— des bureaux,
— une animalerie terrestre,
— une animalerie aquatique,
— des locaux d'accueil et d'enseignement,
— des locaux logistiques,
— des locaux techniques.
Le projet comprend aussi l'aménagement des espaces extérieurs et la réalisation d'un parking.
Le bâtiment est de type R+3, avec un niveau de sous-sol partiel, pour une surface totale de l'ordre de 18600 mètres carrés SDO (Surface Dans Oeuvre).
L'établissement est classable en ERP du type R et L de la 3ème catégorie.
Les lots concernés par le présent avis définis ci-après.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Appareils élévateurs (référence 15b4071-ab)
Brève description:
Les prestations du lot 6, " Appareils élévateurs " comprennent,…
… notamment:— la fourniture, la pose, et la mise en service des appareils élévateurs suivants:o une batterie de 2 ascenseurs,o 4 monte-charges.
… notamment:
— la fourniture, la pose, et la mise en service des appareils élévateurs suivants:
o une batterie de 2 ascenseurs,
o 4 monte-charges.
Informations complémentaires sur les lots:
La capacité professionnelle des candidats sera jugée selon les critères suivants: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de construction des bâtiments de recherche complexes comportant des laboratoires et des animaleries et notamment dans le domaine des appareils élévateurs et des qualifications professionnelles mentionnés ci-après (point III.2.3).
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Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Équipements de laboratoires (référence 15b4075-ab)
Brève description:
Les prestations du lot 10: " équipements de laboratoires " concernent la fourniture, la pose et la mise en service des équipements…
… suivants:— les sorbonnes;— les hottes chimiques suspendues;— les paillasses;
… suivants:
— les sorbonnes;
— les hottes chimiques suspendues;
— les paillasses;
Informations complémentaires sur les lots:
La capacité professionnelle des candidats sera jugée selon les critères suivants:n moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de construction des bâtiments de recherche complexes comportant des laboratoires et des animaleries et notamment dans le domaine des équipements de laboratoires.
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Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Équipements de laveries (référence 15b4076-ab)
Brève description:
Les prestations du lot 11: " équipements de laveries " concernent la fourniture, la pose et la mise en service des équipements…
… suivants:— les autoclaves;— les sas chimique de décontamination;
… suivants:
— les autoclaves;
— les sas chimique de décontamination;
Informations complémentaires sur les lots:
La capacité professionnelle des candidats sera jugée selon les critères suivants: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de construction des bâtiments de recherche complexes comportant des laboratoires et des animaleries et notamment dans le domaine des équipements de laveries.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les lots pourront contenir une ou plusieurs options définies ultérieurement au DCE.
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cea/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées lot par lot d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle et références indiquées pour chaque lot.
La liste spécifique des qualifications ou équivalences demandées pour chaque lot figure ci-après.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— Le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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— Le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— Lorsqu'Il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— En cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— À titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— Les attestations d'assurance civile, professionnelle, décennale (le cas échéant) en cours de validité,
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— Une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
Situation économique et financière:
Les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis, pour le lot considérée ,en cours de validité délivrés par un organisme agréé,
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— trois références choisies par le soumissionnaire et présentées au format A3 pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
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— des références complémentaires pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
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— la répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Toutes les qualifications mentionnées ci-après s'entendent "Ou équivalentes"
— pour le lot 6:
Qualibat 4432 — ferronnerie
Certificat de qualification Paritaire de la Métallurgie (CQPM) Technicien de service maintenance en ascenseurs
certificat de Qualification Paritaire de la Métallurgie (CQPM) Agent qualifié de maintenance en ascenseurs
certifications: ISO 9001 / ISO 140001 / OHSAS 18001.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (H.T.) du marché pourra être constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant,
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Agathe Buczkowska
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus lot par lot. La date estimative de transmission du DCE aux candidats retenus est fixée en septembre 2015.
Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) et deux supports électroniques au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le Service Commercial/BMAT, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/Référence propre à chaque lot travaux Neurosciences/Ab".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier.
(Bât. 464) du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation;
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 103-186828 (2015-05-27)
Informations complémentaires (2015-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-197652
Se réfère à l'avis: 2015/S 103-186828
Numéro JO-S: 109
Source: OJS 2015/S 109-197652 (2015-06-04)
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