Consommables informatiques

Hôpitaux civils de Colmar

Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2014/24ue du 26.2.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-15 Avis de marché
2016-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1: les quantités annuelles sont arrêtées en valeur, à savoir:— minimum annuel 189 000 EUR HT,— maximum annuel 231 000 EUR HT.Pour les lots 2-3-4: Les quantités annuelles sont indiquées à l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446782
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Critères d'attributions: à savoir: — la qualité de mise en œuvre (exhaustivité du catalogue et évaluation sur la base de l'annexe n° 1 au CCP), affectée d'un coefficient de pondération de 4, pour le lot 1. — la qualité de mise en œuvre et de bon fonctionnement des produits après un test sur site, affectée d'un coefficient de pondération de 4, pour les lots 2-3-4, — le coût des prestations, affecté d'un coefficient de pondération de 6, pour tous les lots. Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2014/24ue du 26.2.2014.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cartouches imprimantes laser et jet d'encre, accessoires, supports de sauvegarde et autres consommables divers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Rubans et films encreur pour imprimante.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cd imprimables.
Numéro du lot: 4
Brève description: Dvd imprimables.
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1: les quantités annuelles sont arrêtées en valeur, à savoir:
— minimum annuel 189 000 EUR HT,
— maximum annuel 231 000 EUR HT.
Pour les lots 2-3-4: Les quantités annuelles sont indiquées à l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant du 1.4.2016 au 31.3.2017. Il pourra être reconduit 2 fois par période d'une année sans excéder le 31.3.2019.
Numéro de référence: FC.2015.132
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller — 68024 Colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 — ancien Dc4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:
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— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2 — ancien Dc5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
1) Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.
(L'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée).
2) Les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen:
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles,
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement:
Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du CMP.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 31.3.2017, puis révisables en cas de reconduction, au 1.4.2017 et 1.4.2018.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 51 du CMP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les hôpitaux civils de Colmar.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar (demande à déposer sur la plateforme de dématérialisation rubrique «Correspondance»): pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: Correspondant administratif: M. Grosset, correspondant technique: M. Caldaini, 39 avenue de la Liberté
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar — 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: Ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique «Accès Pro» — «Marchés publics» (référence: Fc.2015.132)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2015.132
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: à savoir:
— la qualité de mise en œuvre (exhaustivité du catalogue et évaluation sur la base de l'annexe n° 1 au CCP), affectée d'un coefficient de pondération de 4, pour le lot 1.
— la qualité de mise en œuvre et de bon fonctionnement des produits après un test sur site, affectée d'un coefficient de pondération de 4, pour les lots 2-3-4,
— le coût des prestations, affecté d'un coefficient de pondération de 6, pour tous les lots.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 246-446782 (2015-12-15)
Avis d'attribution de marché (2016-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Fc.2015.132
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014.
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Valeur totale du marché: 241 226 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures informatiques 📦
Rubans pour imprimantes 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149642
Se réfère à l'avis: 2015/S 246-446782
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Les montants sont des montants prévisionnels annuels. Critères d'attribution: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: — la qualité de mise en œuvre (exhaustivité du catalogue et évaluation sur la base de l'annexe n° 1 au CCP), affectée d'un coefficient de pondération de 4, pour le lot n° 1, — la qualité de mise en œuvre et de bon fonctionnement des produits après un test sur site, affectée d'un coefficient de pondération de 4, pour les lots n° 2, n° 3 et n° 4, — le coût des prestations, affecté d'un coefficient de pondération de 6, pour tous les lots.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cartouches imprimantes laser et jet d'encre, accessoires, supports de sauvegarde et autres consommables divers.
Rubans et films encreur pour imprimante.
CD imprimables.
DVD imprimables.
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant du 1.4.2016 au 31.3.2017. Il pourra être reconduit deux fois par période d'une année sans excéder le 31.3.2019.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅

Référence
Informations complémentaires
Les montants sont des montants prévisionnels annuels.
Critères d'attribution: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— la qualité de mise en œuvre (exhaustivité du catalogue et évaluation sur la base de l'annexe n° 1 au CCP), affectée d'un coefficient de pondération de 4, pour le lot n° 1,
— la qualité de mise en œuvre et de bon fonctionnement des produits après un test sur site, affectée d'un coefficient de pondération de 4, pour les lots n° 2, n° 3 et n° 4,

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 085-149642 (2016-04-27)
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