Consommables d'encrage à la marque et consommables d'encrage compatibles pour imprimantes et télécopieurs, via un système de dématérialisation des échanges de données

Union des groupements d'achats publics

Consommables d'encrage à la marque et consommables d'encrage compatibles pour imprimantes et télécopieurs, via un système de dématérialisation des échanges de données.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage
• Fournitures de bureau › Rubans encreurs
• Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-04	Avis de marché
2015-07-16	Informations complémentaires
2016-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches de toner
Quantité ou étendue:

Les marchés ont la forme de marché à bons de commande multi-attributaire sans engagement.Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande sans engagement passé avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.L'émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Les titulaires se verront attribuer les bons de commande selon leur rang de classement tel que défini dans l'acte d'engagement et dans les conditions suivantes.Les bons de commande sont en priorité notifiés au titulaire de premier rang, il en assure l'exécution dans les conditions prévues au marché.Les bons de commande sont notifiés au titulaire du rang suivant, uniquement lorsque le titulaire qui le précède dans l'ordre de classement est considéré comme défaillant dans les conditions définies dans le CCP.Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)) somme des montants estimée: 129 792 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartouches de toner 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: ngatot@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732163 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-197850
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres". — l'Accord cadre mentionné aux rubriques Ii-1.3 et Ii-1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. — les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et doivent déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis le mot "Ugap" dans le champs de saisie "Organismes", cocher "Inclure les descendances" puis dans le champs "Référence de consultation" renseigner le numéro "14u068". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. — les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009, — les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation. — la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur, prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative, doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant +33 164732039. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Informations complémentaires

L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres".

— l'Accord cadre mentionné aux rubriques Ii-1.3 et Ii-1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

— les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et doivent déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis le mot "Ugap" dans le champs de saisie "Organismes", cocher "Inclure les descendances" puis dans le champs "Référence de consultation" renseigner le numéro "14u068". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.

— les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009,

— les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation.

— la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur, prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative, doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant +33 164732039.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consommables d'encrage à la marque et consommables d'encrage compatibles pour imprimantes et télécopieurs, via un système de dématérialisation des échanges de données.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Consommables d'encrage à la marque
Brève description: Consommables d'encrage à la marque.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (période(s) de reconduction comprise(s): montant estimé 115 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Consommables d'encrage compatibles
Brève description: Consommables d'encrage compatibles.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (période(s) de reconduction comprise(s): montant estimé 14 592 000 EUR (HT).

Les marchés ont la forme de marché à bons de commande multi-attributaire sans engagement.

Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande sans engagement passé avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

L'émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Les titulaires se verront attribuer les bons de commande selon leur rang de classement tel que défini dans l'acte d'engagement et dans les conditions suivantes.

Les bons de commande sont en priorité notifiés au titulaire de premier rang, il en assure l'exécution dans les conditions prévues au marché.

Les bons de commande sont notifiés au titulaire du rang suivant, uniquement lorsque le titulaire qui le précède dans l'ordre de classement est considéré comme défaillant dans les conditions définies dans le CCP.

Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)) somme des montants estimée: 129 792 000 EUR (HT).

Description des options:

Le(S) marché(s) est (sont) conclu(s) pour une durée initiale de 3 ans à compter de sa(leur) date de notification, reconductible(s) 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du(des) marché(s) ne peut excéder quatre ans à compter de sa(leur) date de notification, période(s) de reconduction comprise(s). Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du(des) marché(s). La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire doit exécuter le(s) marché(s) sur sa (leur) durée totale, période(s) de reconduction comprise(s).

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 14U068
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse comprise).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du Code des marchés publics;

2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire "Déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 III du Code des marchés publics;

Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat;

3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet;

4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.

En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires global en euros (HT) sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené au prorata temporis).

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat.

Les prix sont unitaires et révisables par ajustement en référence au tarif public du constructeur ou du titulaire.

Les prix des consommables sont révisables à la hausse ou à la baisse à tout moment à compter de la date de notification, par référence au tarif public des constructeurs des consommables ou du titulaire (le tarif public du constructeur ou du titulaire est le tarif valable pour l'ensemble de sa clientèle).

Les prix ne sont pas révisables à la hausse pendant les 6 premiers mois du marché.

Le prix forfaitaire de la prestation annexe de livraison à l'étage est ferme pendant toute la durée du marché, reconduction(s) comprise(s).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-21 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — groupe impression et consommables
Mme Gatot Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14U068
Informations complémentaires

L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres".

— l'Accord cadre mentionné aux rubriques Ii-1.3 et Ii-1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

— les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et doivent déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis le mot "Ugap" dans le champs de saisie "Organismes", cocher "Inclure les descendances" puis dans le champs "Référence de consultation" renseigner le numéro "14u068". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.

— les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009,

— les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation.

— la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur, prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative, doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant +33 164732039.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: M. le médiateur de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 109-197850 (2015-06-04)

Informations complémentaires (2015-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254072
Se réfère à l'avis: 2015/S 109-197850
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2015/S 138-254072 (2015-07-16)

Avis d'attribution de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 129 792 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-144977
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

La date mentionnée à la rubrique V-2.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 776 056 467 00587
Contact
Point de contact: Direction des achats — département périphériques informatiques et consommables, à l'attention de Mme Gatot Nathalie

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 082-144977 (2016-04-22)

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