Conservation du domaine en plomberie, sanitaire, réseau chauffage et en couverture étanchéité en région Île-de-France

Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Conservation du domaine en plomberie, sanitaire, réseau chauffage et en couverture étanchéité en région Île-de-France.
Exécution de prestations concourant au maintien de la fonctionnalité et de l'état du patrimoine immobilier de l'administration en plomberie, sanitaire, réseau chauffage et en couverture étanchéité en région Île-de-France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-28 Avis de marché
2015-06-01 Informations complémentaires
2015-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:
Exécution sur bordereau de prix unitaires de prestations concourant au maintien de la fonctionnalité et de l'état du patrimoine immobilier de l'administration en plomberie, sanitaire, réseau chauffage et en couverture étanchéité en région Île-de-France.Consultation allotie:Lot no1: Prestation en plomberie, sanitaire, réseau chauffage en région Île-de-France.Lot no2: Prestation en couverture étanchéité en région Île-de-France.La durée de validité des marchés sont de quarante-huit (48) mois ferme à compter de la date de notification des marchés.lot no1:Montant minimum sur 4 ans toutes taxes comprises: 600 000 EURmontant maximum sur 4 ans toutes taxes comprises: 2 200 000 EURlot no2Montant minimum sur 4 ans toutes taxes comprises: 200 000 EURmontant maximum sur 4 ans toutes taxes comprises: 800 000 EUR
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-Cg195/M
Adresse postale: Mindef/BCAC — CG n° 195f — 14 rue Saint-Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp07
Contact
Courrier électronique: soutien.marches@mgn.fr 📧
Téléphone: +33 158398004 📞
Fax: +33 158398447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152633
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Critère financier unique"prix des prestations" avec pondération des sous-critères suivants: — bordereau(X) de Prix Unitaire (60 %) — devis Quantitatif Estimatif "Dqe" (40 %) pièces à produire pour la candidature (voir règlement de la consultation). Pièces à produire pour l'offre (voir règlement de la consultation). marchés complémentaires conformément à l'article 35-ii.5, des marchés complémentaire pourront être négociés sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire initial. Leurs montants ne devront pas dépasser 50 % du montant maximum des marchés initiaux. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conservation du domaine en plomberie, sanitaire, réseau chauffage et en couverture étanchéité en région Île-de-France.
Exécution de prestations concourant au maintien de la fonctionnalité et de l'état du patrimoine immobilier de l'administration en plomberie, sanitaire, réseau chauffage et en couverture étanchéité en région Île-de-France.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Conservation du domaine en plomberie, sanitaire, réseau chauffage en région Île-de-France
Brève description:
Exécution sur bordereau de prix unitaires de prestations concourant au maintien de la fonctionnalité et de l'état du patrimoine immobilier de l'administration en plomberie, sanitaire, réseau chauffage en région Île-de-France.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 4 ans toutes taxes comprises: 600 000…
… EUR.Montant maximum sur 4 ans toutes taxes comprises: 2 200 000 EUR.
… EUR.
Montant maximum sur 4 ans toutes taxes comprises: 2 200 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conservation du domaine en couverture étanchéité en région Île-de-France
Brève description:
Exécution sur bordereau de prix unitaires de prestations concourant au maintien de la fonctionnalité et de l'état du patrimoine immobilier de l'administration en couverture étanchéité en région Île-de-France.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 4 ans toutes taxes comprises: 200 000…
… EUR.Montant maximum sur 4 ans toutes taxes comprises: 800 000 EUR.
… EUR.
Montant maximum sur 4 ans toutes taxes comprises: 800 000 EUR.
Quantité ou étendue:
Exécution sur bordereau de prix unitaires de prestations concourant au maintien de la fonctionnalité et de l'état du patrimoine immobilier de l'administration en plomberie, sanitaire, réseau chauffage et en couverture étanchéité en région Île-de-France.
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Consultation allotie:
Lot no1: Prestation en plomberie, sanitaire, réseau chauffage en région Île-de-France.
Lot no2: Prestation en couverture étanchéité en région Île-de-France.
La durée de validité des marchés sont de quarante-huit (48) mois ferme à compter de la date de notification des marchés.
lot no1:
Montant minimum sur 4 ans toutes taxes comprises: 600 000 EUR
montant maximum sur 4 ans toutes taxes comprises: 2 200 000 EUR
lot no2
Montant minimum sur 4 ans toutes taxes comprises: 200 000 EUR
montant maximum sur 4 ans toutes taxes comprises: 800 000 EUR
Numéro de référence: 14SO019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Paris(75020), Romainville(93), Les Alluets le Roi (78), Feucherolle(78), 75020 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'art L625-2 du code du commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
F) ne pas être admis au redressement judiciaire au sens de l'art L620-1 du code du commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
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G) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
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Le candidat peut remplacer ces attestations par la production du Noti2 ou copies de la liasse 3666 et de l'attestation de l'urssaf. Les imprimés sont disponibles sur le site: www.minefi.gouv.fr. Toutes ces déclarations peuvent être remplacées en fournissant la déclaration DC 1 et l'état annuel des certificats reçus Noti 2 ou les attestations présentes en annexe no1 du règlement de la consultation.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement sera effectué dans un délai de 30 jours. Le financement est assuré par des ressources budgétaires de l'état.
Sauf s'il y a expressément renoncé en cochant la case prévue à cet effet dans l'acte d'engagement, le titulaire du marché bénéficiera d'une avance d'une valeur de 5 % calculée sur le montant minimum toutes taxes comprises du marché conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
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le mode de règlement du marché sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement est de trente(30) jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
en application de l'article 51 VII du Code des marchés public, en cas de groupement, la forme du groupement est libre au stade de la présentation des offres. Néanmoins, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
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Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché, sous la forme d'un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
En matière de sécurité industrielle le texte de référence est l'instruction Générale Interministérielle (Igi) no1300 relative aux conditions de protection du secret et des informations concernant la défense nationale et la sûreté de l'état dans les contrats.
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C'est en vertu de cette réglementation (article 78) que l'administration (autorité contractante) décide que la présente consultation aboutira à la notification de contrat "Sensible".
Information des candidats potentiels de la procédure de Contrôle Élémentaire de la personne morale et des personnes physiques devant participer aux prestations du contrat.
la passation d'un contrat "Sensible" ne nécessite ni l'habilitation de l'entreprise, ni l'habilitation de ses personnels. Toutefois, le pouvoir adjudicateur diligentera un contrôle élémentaire de la personne morale de chacun des candidats admis à soumissionner selon les modalités ci-dessous.
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contrôle élémentaire de la personne morale:
Délai d'avis de 30 jours ouvrés
documents constituant le dossier:
— extrait du registre du commerce et des sociétés (K bis) de moins de trois(3) mois
— un Relevé d'identité Bancaire ou Postal de la société
— copie de la carte nationale d'identité du représentant légal, du délégataire ou gérant.
les délais s'entendent à compter du dépôt d'un dossier complet
ces documents seront transmis dans délai de huit(8) jours calendaires, à compter de la date de réception de la demande de l'administration. Les candidats n'ayant pas remis les documents prévus à la date fixée sont réputés avoir renoncés à l'exécution des prestations du contrat sensible.
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Le candidat a d'ores et déjà la possibilité, s'il le souhaite, de fournir ces justificatifs avec son dossier de candidature.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le DCE est gratuit.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
Le candidat est autorisé à déposer son offre par voie électronique en utilisant ce site uniquement. Des manuels d'aide sont disponibles sur ce site. Le délai maximum autorisé par la personne publique entre la réception de la signature électronique et l'offre est de 24 heures.
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Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pierre Pouessel, le directeur de l'administration
Nom: Ministère de la défense - BCAC-CG195/F
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Point de contact: M. Pierre Pouessel le directeur de l'administration
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=44781&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SO019
Informations complémentaires
Critère financier unique"prix des prestations" avec pondération des sous-critères suivants:
— bordereau(X) de Prix Unitaire (60 %)
— devis Quantitatif Estimatif "Dqe" (40 %)
pièces à produire pour la candidature (voir règlement de la consultation).
Pièces à produire pour l'offre (voir règlement de la consultation).
marchés complémentaires
conformément à l'article 35-ii.5, des marchés complémentaire pourront être négociés sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire initial. Leurs montants ne devront pas dépasser 50 % du montant maximum des marchés initiaux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.
2) Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
3) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, no291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché.
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4) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2015/S 085-152633 (2015-04-28)
Informations complémentaires (2015-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194192
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-152633
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2015/S 107-194192 (2015-06-01)
Avis d'attribution de marché (2015-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: Case nº 51 — AP 205 — 1 place Joffre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-448170
Se réfère à l'avis: 2015/S 085-152633
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-65820, mise en ligne le 29.4.2015. Références de publication rectificative. Annonce nº 15-83241, mise en ligne le 1.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris(75020), Romainville(93), les Alluets le Roi (78), Feucherolles (78)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Union technique du bâtiment (UTB)
Adresse postale: 159 avenue Jean Lolive
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Courrier électronique: ao@utb.fr 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
2) Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat);
3) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché;
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4) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2015/S 246-448170 (2015-12-16)
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