Complexe aquatique — prestations de nettoyage- marché à bons de commande — années 2016 à 2019 — appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Ce marché comprend les prestations de mise en oeuvre quotidienne de prestations de nettoyage pour le complexe aquatique ainsi que de fourniture des consommables tels que: savon liquide, papier toilette, sacs poubelles, essuie mains et ou sèche main (technologie Airblade au nombre de 3).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LHMS

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-16	Avis de marché
2016-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Ce marché est conclu avec les montants annuels suivants: minimum: 140 000 EUR (TTC) et maximum: 200 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-12-03 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370835
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: Accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 1 an renouvelable expressément en 2017, 2018 et 2019 Criteres d'attributions: Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation. Renseignements administratifs: Commune d'Hyères-les-palmiers, Service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709 83412 Hyères Tél: +33 494007832 Renseignements techniques: Visite du site obligatoire — complexe aquatique- +33 494004610 unité monétaire utilisée, l'euro.candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne:73-01. Date prévisionnelle de notification: 4ème trimestre 2015 ou 1er trimestre 2016. Date prévisionnelle de commencement d'exécution: 1er trimestre 2016. Les délais d'exécution sont définis dans chaque bon de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Ce marché à bons de commande est passé pour l'année 2016 et renouvelable par expresse reconduction en 2017, 2018 et 2019.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO15/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers, 83400 Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/ Lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises. Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]

2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique

3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

[dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2/ et 3/, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. www.economie.gouv.fr/daj)]

Situation économique et financière:

4/ Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006].

Capacité technique et professionnelle:

5/présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]. Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du Code des marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Caution personnelle et solidaire préalable ou garantie à première demande si avance forfaitaire de 5 % souhaitée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — avance forfaitaire de 5 % possible dans les conditions cumulatives de l'article 87 du CMP. Pas de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de ville 3ème étage, [Pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir]
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO15/15
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: Accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 1 an renouvelable expressément en 2017, 2018 et 2019

Criteres d'attributions: Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation.

Renseignements administratifs:

Commune d'Hyères-les-palmiers, Service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709

83412 Hyères

Tél: +33 494007832

Renseignements techniques:

Visite du site obligatoire — complexe aquatique- +33 494004610

unité monétaire utilisée, l'euro.candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne:73-01. Date prévisionnelle de notification: 4ème trimestre 2015 ou 1er trimestre 2016. Date prévisionnelle de commencement d'exécution: 1er trimestre 2016. Les délais d'exécution sont définis dans chaque bon de commande.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370835 (2015-10-16)

Avis d'attribution de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 935 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037178
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370835
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Marché à bons de commande passé pour l'année 2016, renouvelable par expresse reconduction en 2017, 2018 et 2019. Les montants annuels (TTC) du marché correspondant sont les suivants: — minimum annuel: 140 000 EUR, — maximum annuel: 200 000 EUR. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-159483, mise en ligne le 19.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-29 📅
Nom: Lhms
Adresse postale: 29 chemin du Santon
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Source: OJS 2016/S 023-037178 (2016-01-29)

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