Collectes du verre et des papiers sur le territoire de Saint-Étienne Métropole (Loire)

Saint-Étienne métropole

Les prestations comportent:
— le vidage de tous les conteneurs «verre» et «papiers», qu'ils soient posés au sol ou enterrés, déposés en points d'apport volontaire sur le territoire de Saint-Étienne Métropole, et le transport des matériaux collectés jusqu'aux sites de dépotage désignés par Saint-Étienne Métropole — lots nº 1, 2 et 3,
— la prise en charge du verre issu des collectes en porte à porte à Saint-Étienne (uniquement au lot nº 1): vidage du casier à verre situé au centre technique municipal de la Ville de Saint-Étienne, et transport de ce verre jusqu'au centre de traitement verrier désigné par Saint-Étienne Métropole.
À noter que la prestation de collecte du verre en porte à porte à Saint-Étienne ne fait pas partie du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guerin Logistique

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-29	Avis de marché
2015-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Quantité ou étendue:

Marché séparé ordinaire.La durée ferme du marché est de 4 ans à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2019. Le marché sera reconduit selon les conditions visées au CCAP: reconductible 2 fois par période de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-st-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191180
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-st-etienne.fr/ Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire. Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par fax au +33 477499821) ou courrier, à l'attention de la direction commande publique et affaires juridiques: Adresse postale: Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner, CS 80257, 42006 Saint-Étienne Cedex 1; Sur place: 2 avenue Grüner, 6ème étage à Saint-Étienne (du lundi au vendredi: 8:30/12:30 et 14:00/17:00). Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site: http://www.agglo-st-etienne.fr Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont informés que le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par Saint-Étienne Métropole est le suivant: transmission des plis par voie électronique par l'intermédiaire du site: http://www.agglo-st-etienne.fr/ Aucune enchère électronique ne sera effectuée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comportent:

— le vidage de tous les conteneurs «verre» et «papiers», qu'ils soient posés au sol ou enterrés, déposés en points d'apport volontaire sur le territoire de Saint-Étienne Métropole, et le transport des matériaux collectés jusqu'aux sites de dépotage désignés par Saint-Étienne Métropole — lots nº 1, 2 et 3,

— la prise en charge du verre issu des collectes en porte à porte à Saint-Étienne (uniquement au lot nº 1): vidage du casier à verre situé au centre technique municipal de la Ville de Saint-Étienne, et transport de ce verre jusqu'au centre de traitement verrier désigné par Saint-Étienne Métropole.

À noter que la prestation de collecte du verre en porte à porte à Saint-Étienne ne fait pas partie du présent marché.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Collecte du verre secteur 1 — 10 communes:Caloire, Le Chambon-Feugerolles, Firminy, Fraisses, La Ricamarie, Roche-la-Molière, Saint-Étienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Paul-en-Cornillon, Unieux, Pour le vidage d'environ 450 conteneurs puis le transport du verre jusqu'au centre de traitement verrier (Andrézieux-Bouthéon), et l'évacuation du verre issu des collectes en régie porte à porte à Saint-Étienne, dépoté dans un casier au centre technique municipal, vers le centre de traitement verrier (Andrézieux-Bouthéon)

Collecte du verre secteur 1 — 10 communes:

Caloire, Le Chambon-Feugerolles, Firminy, Fraisses, La Ricamarie, Roche-la-Molière, Saint-Étienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Paul-en-Cornillon, Unieux,

Pour le vidage d'environ 450 conteneurs puis le transport du verre jusqu'au centre de traitement verrier (Andrézieux-Bouthéon), et l'évacuation du verre issu des collectes en régie porte à porte à Saint-Étienne, dépoté dans un casier au centre technique municipal, vers le centre de traitement verrier (Andrézieux-Bouthéon)

Numéro du lot: 2
Brève description:

Collecte du verre secteur 2 — 35 communes:Cellieu, Chagnon, Châteauneuf, Dargoire, Doizieux, Farnay, Fontanes, Génilac, La Grand-Croix, L'Horme, Lorette, Marcenod, Pavezin, Rive-de-Gier, Saint-Chamond, Saint-Christo-en-Jarez, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Héand, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière, Tartaras, La Terrasse-sur-Dorlay, Valfleury, Valla-en-Gier, L'Étrat, La Tour-en-Jarez, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Pour le vidage d'environ 450 conteneurs puis le transport du verre jusqu'au centre de traitement verrier (Andrézieux-Bouthéon)

Collecte du verre secteur 2 — 35 communes:

Cellieu, Chagnon, Châteauneuf, Dargoire, Doizieux, Farnay, Fontanes, Génilac, La Grand-Croix, L'Horme, Lorette, Marcenod, Pavezin, Rive-de-Gier, Saint-Chamond, Saint-Christo-en-Jarez, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Héand, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière, Tartaras, La Terrasse-sur-Dorlay, Valfleury, Valla-en-Gier, L'Étrat, La Tour-en-Jarez, Villars, Saint-Priest-en-Jarez,

Pour le vidage d'environ 450 conteneurs puis le transport du verre jusqu'au centre de traitement verrier (Andrézieux-Bouthéon)

Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte des papiers.
Quantité ou étendue:

Marché séparé ordinaire.

La durée ferme du marché est de 4 ans à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2019. Le marché sera reconduit selon les conditions visées au CCAP: reconductible 2 fois par période de 1 an.

Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: 15DECH06

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature, dûment remplie et signée, indiquant nom et pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, les cordonnées des membres du groupement, le nom du mandataire et son éventuelle habilitation à signer les offres au nom du groupement (formulaire DC 1 ou tout document équivalent);

Si le candidat n'utilise pas le formulaire DC 1, il devra alors impérativement fournir conformément aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi nº 2005-102 du 11.2.2005;

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

Une déclaration du candidat dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire DC 2 où chaque rubrique devra être remplie avec soin ou tout document équivalent);

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique, annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propre de Saint-Étienne Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Qualité (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-st-etienne.fr/ 🌏
Nom: Saint-Étienne Métropole: direction de la commande publique et des affaires juridiques
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257, Cedex 01

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DECH06
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-st-etienne.fr/

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire.

Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par fax au +33 477499821) ou courrier, à l'attention de la direction commande publique et affaires juridiques:

Adresse postale: Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner, CS 80257, 42006 Saint-Étienne Cedex 1;

Sur place: 2 avenue Grüner, 6ème étage à Saint-Étienne (du lundi au vendredi: 8:30/12:30 et 14:00/17:00).

Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site: http://www.agglo-st-etienne.fr

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont informés que le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par Saint-Étienne Métropole est le suivant: transmission des plis par voie électronique par l'intermédiaire du site: http://www.agglo-st-etienne.fr/

Aucune enchère électronique ne sera effectuée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2015/S 105-191180 (2015-05-29)

Avis d'attribution de marché (2015-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429231
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-191180
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-st-etienne.fr/ Lot 1: marché attribué pour un montant estimé de 789 270 EUR HT (durée maximale du marché, périodes de reconduction comprise). Lot 2: marché attribué pour un montant estimé de 734 580 EUR HT (durée maximale du marché, périodes de reconduction comprise). Lot 3: marché attribué pour un montant estimé de 233 400 EUR HT (durée maximale du marché, périodes de reconduction comprise). Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-81954, mise en ligne le 1.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-18 📅
Nom: Guerin Logistique
Adresse postale: ZAC Les Vollons
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2015/S 236-429231 (2015-12-02)

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