Collecte, transport, tri et traitement des DIB de l'ENS de Lyon

Ecole normale supérieure de Lyon

Le présent marché concerne:
La collecte, le transport, le tri, le stockage, valorisation et/ou le traitement des:
— déchets Industriels Banals (Dib) en mélange,
— papiers, cartons, livres,
— métaux,
— boîtes plastiques (polypropylène),
— terre,
— bois.
Générés par les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'ENS de Lyon et plus précisément:
* la fourniture de conteneurs (bacs roulants et/ou bennes) pour le stockage des déchets avant leur collecte,
* la collecte des dits déchets sur l'ensemble du site,
* le transport des déchets,
* le traitement des déchets par les filières appropriées,
* le suivi administratif et technique des opérations: fourniture du bordereau de suivi de déchets, bilan quantitatif et qualitatif, facturation spécifique, relevé annuel des factures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nicollin

Qui ?

• Ecole normale supérieure de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-02	Avis de marché
2015-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, les quantités évacuées annuellement:Collectes sur tous les sites:— 400 tonnes/an pour les dib /daom,— 38 tonnes/an pour les papiers et cartons,— 28 tonnes/an pour les livres/archives,— 5 tonnes/an pour les végétaux et la terre.— 9 enlèvements de caisses grillagées de 1400 litres contenant des boîtes de cônes de laboratoire.Prestations supplémentaires:+ 5 bennes de DIB (6 m3 et 10 m3).+ 2 bennes de 10 m3 de cartons.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: École normale supérieure de Lyon
Adresse postale: 15 parvis René Descartes — BP 7000
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.ens-lyon.eu/ecole-normale-superieure-de-lyon-accueil-77247.kjsp 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 437376608 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-352082
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire. Les candidats qui n'auront pas effectués cette visite seront éliminés. La visite est prévue le mardi 3.11.2015 à 9:30 (RV à l'accueil du 15 parvis René Descartes, bât. D1). Aucune autre visite ne sera prévue. Les candidats devront obligatoirement s'inscrire auprès de Mme Bernizet (+33 437376432 ou +33 683298255 — monique.bernizet@ens-lyon.fr ) ou Mme Krauss (+33 437376078 ou gisele.krauss@ens-lyon.fr ). L'attestation de visite dûment renseignée sera obligatoirement jointe à l'offre du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne:

La collecte, le transport, le tri, le stockage, valorisation et/ou le traitement des:

— déchets Industriels Banals (Dib) en mélange,

— papiers, cartons, livres,

— métaux,

— boîtes plastiques (polypropylène),

— terre,

— bois.

Générés par les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'ENS de Lyon et plus précisément:

* la fourniture de conteneurs (bacs roulants et/ou bennes) pour le stockage des déchets avant leur collecte,

* la collecte des dits déchets sur l'ensemble du site,

* le transport des déchets,

* le traitement des déchets par les filières appropriées,

* le suivi administratif et technique des opérations: fourniture du bordereau de suivi de déchets, bilan quantitatif et qualitatif, facturation spécifique, relevé annuel des factures.

Quantité ou étendue:

À titre indicatif, les quantités évacuées annuellement:

Collectes sur tous les sites:

— 400 tonnes/an pour les dib /daom,

— 38 tonnes/an pour les papiers et cartons,

— 28 tonnes/an pour les livres/archives,

— 5 tonnes/an pour les végétaux et la terre.

— 9 enlèvements de caisses grillagées de 1400 litres contenant des boîtes de cônes de laboratoire.

Prestations supplémentaires:

+ 5 bennes de DIB (6 m3 et 10 m3).

+ 2 bennes de 10 m3 de cartons.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 parvis René Descartes, 69007 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En application de l'article 98 du code des marchés publics, les factures sont réglées par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture (si l'exécution des prestations est effective) ou à compter de la date de la constatation du service fait si cette date est postérieure à la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Escuit Delphine
Nom: École normale supérieure de Lyon
Adresse postale: 15 parvis Descartes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Point de contact: DAF — Service achat marchés
URL des documents: http://www.ens-lyon.eu/ecole-normale-superieure-de-lyon-accueil-77247.kjsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-34
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire. Les candidats qui n'auront pas effectués cette visite seront éliminés.

La visite est prévue le mardi 3.11.2015 à 9:30 (RV à l'accueil du 15 parvis René Descartes, bât. D1). Aucune autre visite ne sera prévue. Les candidats devront obligatoirement s'inscrire auprès de Mme Bernizet (+33 437376432 ou +33 683298255 — monique.bernizet@ens-lyon.fr ) ou Mme Krauss (+33 437376078 ou gisele.krauss@ens-lyon.fr ).

L'attestation de visite dûment renseignée sera obligatoirement jointe à l'offre du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 194-352082 (2015-10-02)

Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452721
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-352082
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-15 📅
Nom: Nicollin
Adresse postale: 39 rue Carnot — BP 106
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 248-452721 (2015-12-18)

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