Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'orangerie avec location de compacteurs, bennes à papier/gravats et conteneurs

Etablissements public musées Orsay et Orangerie

Location de compacteurs, bennes à papier/gravats et conteneurs avec enlèvement et traitement des déchets industriels et valorisation des déchets papier/carton du musée d'Orsay et du musée de l'orangerie.
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33 et 56 à 59 et 77 du code des
marchés publics.
L'EPMO se réserve la possibilité de conclure un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, en application de l'article 35-ii.6 du code des marchés publics, qui seront exécutées par le titulaire du marché.
Visites obligatoires (voir rc article 7).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-13 Avis de marché
2015-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue:
Marché mixte à prix forfaitaires pour les opérations courantes et prix unitaires à bon de commande pour les opérations ponctuelles.Le montant maximum du marché est de 150 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements public Musées Orsay et Orangerie
Adresse postale: 62 rue de Lille
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 153851636 📞
Fax: +33 153851601 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date limite de soumission: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291111
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le dossier de consultation pourra être téléchargé gratuitement aux adresses suivantes: —- http://musee-orsay.e-marchespublics.com —- http://www.e-marchespublics.com Le pouvoir adjudicateur recommande aux candidats souhaitant télécharger le dossier de consultation de s'identifier au préalable par une inscription gratuite, de façon à pouvoir être informé automatiquement d'une éventuelle modification du dossier de consultation. Le téléchargement anonyme du dossier de consultation est possible mais dans ce cas le pouvoir adjudicateur sera dans l'impossibilité de prévenir le candidat d'un changement dans le dossier de consultation. Si le candidat rencontre des difficultés pour télécharger les pièces du dossier, il peut contacter le site e-marchéspublics.com au numéro suivant: 01 72 36 55 48, ou directement la personne en charge du dossier pour le compte de la personne publique: m. Laurent Morizet, secteur des affaires juridiques et des marchés publics, tel: 01.53.85.16.34,laurent.morizet@musee-orsay.fr. les plis peuvent être transmis: — soit par voie postale (courrier recommandé avec accusé de réception, chronopost ou autre) à l'adresse suivante: établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie — SAJMP 62 rue de Lille 75 343 paris cedex 7 — soit par dépôt contre récépissé auprès du secrétariat du secteur des affaires juridiques et des marchés publics à l'adresse suivante: Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'orangerie — secteur des affaires juridiques et des marchés publics 11 rue de Rome 75008 Paris (4 — soit par voie dématérialisée. En cas de transmission des dossiers de candidature et/ou d'offre par voie électronique dématérialisée, les plis électroniques devront être déposés au séquestre de la procédure sur le site suivant: http://www.e-marchespublics.com Les modalités de transmission des plis dématérialisés sont détaillées à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de compacteurs, bennes à papier/gravats et conteneurs avec enlèvement et traitement des déchets industriels et valorisation des déchets papier/carton du musée d'Orsay et du musée de l'orangerie.
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33 et 56 à 59 et 77 du code des
marchés publics.
L'EPMO se réserve la possibilité de conclure un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, en application de l'article 35-ii.6 du code des marchés publics, qui seront exécutées par le titulaire du marché.
Visites obligatoires (voir rc article 7).
Quantité ou étendue:
Marché mixte à prix forfaitaires pour les opérations courantes et prix unitaires à bon de commande pour les opérations ponctuelles.
Le montant maximum du marché est de 150 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Traitements des déchets
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue de LIlle, 75343 Paris Cedex 07.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures.
Les modalités essentielles de financement se feront sur le budget de l'EPMO.
L'unité monétaire de compte est l'euro;
une avance est accordée au titulaire, sauf renoncement de sa part, dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics.
Retenue de garantie — sans objet
L'EPMO se réserve la possibilité de ne pas donner suite à la présente consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée dans le cadre de cette consultation. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secteur des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Commune postale: Paris Cedex 07
Point de contact: M. Morizet
Téléphone: +33 153851634 📞
Courrier électronique: laurent.morizet@musee-orsay.fr 📧
Nom: Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie (envoi postal)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Traitements des déchets
Informations complémentaires
Le dossier de consultation pourra être téléchargé gratuitement aux adresses suivantes:
Le pouvoir adjudicateur recommande aux candidats souhaitant télécharger le dossier de consultation de s'identifier au préalable par une inscription gratuite, de façon à pouvoir être informé automatiquement d'une éventuelle modification du dossier de consultation.
Afficher plus
Le téléchargement anonyme du dossier de consultation est possible mais dans ce cas le pouvoir adjudicateur sera dans l'impossibilité de prévenir le candidat d'un changement dans le dossier de consultation.
Si le candidat rencontre des difficultés pour télécharger les pièces du dossier, il peut contacter le site e-marchéspublics.com au numéro suivant: 01 72 36 55 48, ou directement la personne en charge du dossier pour le compte de la personne publique: m. Laurent Morizet, secteur des affaires juridiques et des marchés publics, tel: 01.53.85.16.34,laurent.morizet@musee-orsay.fr.
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les plis peuvent être transmis:
— soit par voie postale (courrier recommandé avec accusé de réception, chronopost ou autre) à l'adresse suivante: établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie — SAJMP 62 rue de Lille 75 343 paris cedex 7
— soit par dépôt contre récépissé auprès du secrétariat du secteur des affaires juridiques et des marchés publics à l'adresse suivante: Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'orangerie — secteur des affaires juridiques et des marchés publics 11 rue de Rome 75008 Paris (4
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— soit par voie dématérialisée. En cas de transmission des dossiers de candidature et/ou d'offre par voie électronique dématérialisée, les plis électroniques devront être déposés au séquestre de la procédure sur le site suivant: http://www.e-marchespublics.com Les modalités de transmission des plis dématérialisés sont détaillées à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss — télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2015/S 158-291111 (2015-08-13)
Avis d'attribution de marché (2015-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ETS public Musées Orsay et Orangerie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 245-445836
Se réfère à l'avis: 2015/S 158-291111
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-126586, mise en ligne le 14.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Qualité du mémoire technique (35)
3. Performance environnementale (20)

Attribution du marché
Nom: Tri environnement recyclage — Ter SAS
Adresse postale: 33 quai de l'Industrie
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publi
Source: OJS 2015/S 245-445836 (2015-12-15)
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Produits/services:
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