Collecte et traitement des déchets pour Vetagro Sup
VetAgro Sup
Le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les différentes activités de Vetagro Sup sur ses 2 sites. Marché de services, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Marché divisé en 6 lots — marché à bons de commande pour les lots nº 1, 4, 5 et 6.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services relatifs aux déchets médicaux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-19 | Avis de marché |
| 2016-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Vetagro Sup
Adresse postale: 1 avenue Bourgelat
Code postal: 69280
Commune postale: Marcy-l'Étoile
Contact
Adresse Internet: http://www.vetagro-sup.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vetagro-sup.fr 📧
Téléphone: +33 478872741 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-19 📅
Date limite de soumission: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-372484
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) et déchets chimiques — campus agronomique
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de collecte: campus agronomique, 89 avenue de l'Europe, 63370 Lempdes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets d'activité de soins à risques infectieux (DARI) — campus vétérinaire
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de collecte: campus vétérinaire, 69280 Marcy-l'Étoile.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Déchets banals — campus vétérinaire
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Déchets chimiques — campus vétérinaire
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Déchets de type encombrants — campus vétérinaire
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Déchets triés: papiers, cartons et archives — campus vétérinaire
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de collecte: campus vétérinaire 69280 Marcy-l'Étoile.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue Bourgelat, 69280 Marcy-l'Étoile.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Vetagro Sup
Point de contact: cellule marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.vetagro-sup.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue Borugelat
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2015/S 205-372484 (2015-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Vetagro Sup
Adresse postale: 1 avenue Bourgelat
Code postal: 69280
Commune postale: Marcy-l'Étoile
Contact
Adresse Internet: http://www.vetagro-sup.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vetagro-sup.fr 📧
Téléphone: +33 478872741 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-19 📅
Date limite de soumission: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-372484
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les différentes activités de Vetagro Sup sur ses 2 sites. Marché de services, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Marché divisé en 6 lots — marché à bons de commande pour les lots nº 1, 4, 5 et 6.
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Intitulé du lot: Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) et déchets chimiques — campus agronomique
Brève description:
Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) et déchets chimiques — campus agronomique nature des…
… déchets:— pour les DASRI, déchets relatifs à des analyses microbiologiques,— pour les déchets chimiques, liste indicative et non exhaustive des déchets à traiter: acides, bases, BET, PCL, BPC, solvants.Quantité annuelle estimative (à titre indicatif) pour les DASRI, 128 bidons de 50 litres en 2010 pour les déchets chimiques: bases 376 kg; acides 58 kg, BET 4 kg, PCL 5 kg, BPC 21 kg; solvants 15 kg; cadmium en grains 100 à 300 g.Marché à bons de commande.
… déchets:
— pour les DASRI, déchets relatifs à des analyses microbiologiques,
— pour les déchets chimiques, liste indicative et non exhaustive des déchets à traiter: acides, bases, BET, PCL, BPC, solvants.
Quantité annuelle estimative (à titre indicatif) pour les DASRI, 128 bidons de 50 litres en 2010 pour les déchets chimiques: bases 376 kg; acides 58 kg, BET 4 kg, PCL 5 kg, BPC 21 kg; solvants 15 kg; cadmium en grains 100 à 300 g.
Marché à bons de commande.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de collecte: campus agronomique, 89 avenue de l'Europe, 63370 Lempdes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets d'activité de soins à risques infectieux (DARI) — campus vétérinaire
Brève description:
Nature des déchets: Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement et de la prévention des maladies des animaux des types 18 02 01, 18 02 02, 18 02 03, 18 02 04, 18 02 05, 18 02 06 et 18 02 07 selon la nomenclature à 6 chiffres définie dans l'annexe II du décret nº 2002-540 du 18.4.2002. 2.3 Quantité estimative annuelle 51 tonnes.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Déchets banals — campus vétérinaire
Brève description:
Déchets industriels banals 3.3 Quantités estimatives (à titre indicatif) 42 tonnes par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de la collecte: campus vétérinaire, 69280 Marcy-l'Étoile.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Déchets chimiques — campus vétérinaire
Brève description:
Déchets chimiques de type explosif, comburant, inflammable, irritant, toxique, corrosif, cancérogène, mutagène, reprotoxique, dangereux pour l'environnement ainsi que les substances qui au contact de l'eau, de l'air ou d'un acide ou lors de leur élimination sont susceptibles de donner naissance à un produit dangereux. Ces déchets sont très diversifiés et produits en volume varié. Ils peuvent être sous forme liquide, solide, de poudre, de produits souillés, d'emballage souillés. Quantités estimatives: (à titre indicatif) — produits chimiques de laboratoire: 300 kg/an — solvants: 900 kg/an — produits souillés par du Bromure d'ethidium (BET): 300…
… kg/an.Marché à bons de commande.
… kg/an.
Intitulé du lot: Déchets de type encombrants — campus vétérinaire
Brève description:
Encombrants (hors DEEE) Quantités estimatives (à titre indicatif) encombrants: 37…
… tonnes/an.Marché à bons de commande.
… tonnes/an.
Intitulé du lot: Déchets triés: papiers, cartons et archives — campus vétérinaire
Brève description:
Nature des déchets cartons et papiers triés; archives 6.3 Quantités estimatives (à titre indicatif) cartons: 7 tonnes/an, papiers: 7 tonnes/an, archives confidentielles: selon…
… besoins.Marché à bons de commande.
… besoins.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue Bourgelat, 69280 Marcy-l'Étoile.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai de paiement est de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture, une fois que le «service fait» a été validé (constatation de la conformité de l'exécution de la prestation).
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Le titulaire devra justifier du traitement des déchets dans le respect des normes en vigueur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Vetagro Sup
Point de contact: cellule marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.vetagro-sup.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue Borugelat
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-01
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2015/S 205-372484 (2015-10-19)
Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006985
Se réfère à l'avis: 2015/S 205-372484
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue Bourgelat, 69280 Marcy l'Étoile.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: Veolia ONYX ARA
Adresse postale: 2-4 avenue des Canuts
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Nicollin SAS
Adresse postale: 39 rue Carnot
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69192
4️⃣
Nom: SITA Centre-Est
Adresse postale: 19 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
5️⃣
Nom: Rhône Environnement
Adresse postale: 99 route de Brignais
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Code postal: 69230
6️⃣
Nom: Nicollin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2016/S 006-006985 (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006985
Se réfère à l'avis: 2015/S 205-372484
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-160004, mise en ligne le 19.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue Bourgelat, 69280 Marcy l'Étoile.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: Veolia ONYX ARA
Adresse postale: 2-4 avenue des Canuts
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Nicollin SAS
Adresse postale: 39 rue Carnot
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69192
4️⃣
Nom: SITA Centre-Est
Adresse postale: 19 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
5️⃣
Nom: Rhône Environnement
Adresse postale: 99 route de Brignais
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Code postal: 69230
6️⃣
Nom: Nicollin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2016/S 006-006985 (2016-01-06)
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