Collecte et traitement des déchets (hors déchets d'activités de soins à risque infectieux)
Centre hospitalier de Saumur
Collecte et traitement des déchets (hors déchets d'activités de soins à risque infectieux).
Durée: du 01/10/2015 au 30/09/2016, reconductible 3 fois pour 1 période de 12 mois soit une date de fin maximum fixée au 30/09/2019.
Le délai de réception des offres était de 2015-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-19 | Avis de marché |
| 2015-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saumur
Adresse postale: route Fontevraud — BP 100
Code postal: 49403
Commune postale: Saumur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saumur.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.desmarres@ch-saumur.fr 📧
Téléphone: +33 241533212 📞
Fax: +33 241533219 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 120-219316
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchets dangereux
Brève description: Déchets médicamenteux et déchets chimiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets ménagers et assimilés
Brève description: Déchets ménagers et déchets recyclables.
Informations complémentaires sur les lots: Option sur le lot 2: collecte des containers surle site de l'IFSI.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Verre
Brève description: Verre.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Déchets banals et divers
Brève description: Comprend le papier, les cartons, le bois et les déchets métalliques.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Déchets électroniques
Brève description: Comprend les déchets électriques, électroniques et informatiques réformés.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Graisses et huiles alimentaires
Brève description: Graisses et huiles alimentaires générées par la production alimentaire.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Déchets fermentescibles
Brève description: Déchets issus de la restauration et de l'entretien des espaces verts.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2015-011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Fontevraud, 49403 Saumur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Coût (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Sandrine Desmarres
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette Bp24111
Commune postale: Saumur
Code postal: 49403
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 120-219316 (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:
Descriptif des lots:Lot 1 — déchets dangereuxlot 2 — déchets ménagers et assimiléslot 2 — option — collecte des containers sur le site de l'ifsilot 3 — verrelot 4 — déchets banals diverslot 5 — déchets électroniqueslot 6 — graisses et huiles végétaleslot 7 — déchets fermentescibles.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saumur
Adresse postale: route Fontevraud — BP 100
Code postal: 49403
Commune postale: Saumur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saumur.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.desmarres@ch-saumur.fr 📧
Téléphone: +33 241533212 📞
Fax: +33 241533219 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 120-219316
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site http://www.marches-securises.fr
Les candidats doivent obligatoirement réaliser une visite des installations avant la remise de leur offre
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte et traitement des déchets (hors déchets d'activités de soins à risque infectieux).
Durée: du 01/10/2015 au 30/09/2016, reconductible 3 fois pour 1 période de 12 mois soit une date de fin maximum fixée au 30/09/2019.
Intitulé du lot: Déchets dangereux
Brève description: Déchets médicamenteux et déchets chimiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets ménagers et assimilés
Brève description: Déchets ménagers et déchets recyclables.
Informations complémentaires sur les lots: Option sur le lot 2: collecte des containers surle site de l'IFSI.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Verre
Brève description: Verre.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Déchets banals et divers
Brève description: Comprend le papier, les cartons, le bois et les déchets métalliques.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Déchets électroniques
Brève description: Comprend les déchets électriques, électroniques et informatiques réformés.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Graisses et huiles alimentaires
Brève description: Graisses et huiles alimentaires générées par la production alimentaire.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Déchets fermentescibles
Brève description: Déchets issus de la restauration et de l'entretien des espaces verts.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Descriptif des lots:
Lot 1 — déchets dangereux
lot 2 — déchets ménagers et assimilés
lot 2 — option — collecte des containers sur le site de l'ifsi
lot 3 — verre
lot 4 — déchets banals divers
lot 5 — déchets électroniques
lot 6 — graisses et huiles végétales
lot 7 — déchets fermentescibles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Fontevraud, 49403 Saumur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement.
Déclarations sur l'honneur que le candidat (seul ou chacun des cotraitants) ne fait l'objet d'aucune des interdictions de soumissionner indiquées à l'article 43 du code des marchés publics.
Copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Copie des agréments et des autres actes administratifs nécessaires à l'activité de collecte et de traitement des déchets selon les filières proposées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget du CH de Saumur, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics, par virement bancaire.
Autres conditions particulières:
Possession des agréments nécessaires à l'activité de collecte et de traitement des déchets selon les filières proposées.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Coût (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Sandrine Desmarres
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-011
Informations complémentaires
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site http://www.marches-securises.fr
Les candidats doivent obligatoirement réaliser une visite des installations avant la remise de leur offre
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette Bp24111
Commune postale: Saumur
Code postal: 49403
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 120-219316 (2015-06-19)
Avis d'attribution de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 318 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364740
Se réfère à l'avis: 2015/S 120-219316
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Fontevraud, 49403 Saumur.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-02 📅
Nom: SARL Protec
Code postal: 37800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sema-e
Code postal: 49400
3️⃣
4️⃣
Nom: Performance environnement
5️⃣
Nom: Triade électronique
Code postal: 92000
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 201-364740 (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 318 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364740
Se réfère à l'avis: 2015/S 120-219316
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Les marchés passés en application de la présente procédure, dont la date de conclusion est précisée dans le présent avis, sont consultables en en faisant la demande par courrier à: Centre hospitalier, route de Fontevraud BP100, 49403 Saumur Cedex.
Cette procédure avait pour objet la passation de marchés à bons de commande (art. 77 du CMP).
Le montant indiqué est le montant estimé du marché sur sa durée totale, reconductions incluses (4 ans).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-94689, mise en ligne le 22.6.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Fontevraud, 49403 Saumur.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-02 📅
Nom: SARL Protec
Code postal: 37800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sema-e
Code postal: 49400
3️⃣
4️⃣
Nom: Performance environnement
5️⃣
Nom: Triade électronique
Code postal: 92000
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 201-364740 (2015-10-14)
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