Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le SIRIOM et la CC du Pévèle Carembault

Siriom

Collecte des déchets ménagers et assimilés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-09 Avis de marché
2016-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue:
— Lot 1: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SIRIOM rassemblant 24 123 habitants.— lot 2: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SIRIOM et sur la Communauté de communes du Pévèle Carembault rassemblant 91 698 habitants.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siriom
Adresse postale: 22 rue Léon Blum
Code postal: 59239
Commune postale: Thumeries
Contact
Courrier électronique: siriom@orange.fr 📧
Téléphone: +33 320321020 📞
Fax: +33 320326823 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399688
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement et est disponible en téléchargement sur le site www.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte des déchets ménagers et assimilés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SIRIOM rassemblant 24 123 habitants
Brève description:
Services de base:— service A: Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en vrac,— service B: Collecte tous les 15 jours des emballages et des JRM en porte à porte en bac,— service C: Collecte mensuelle du verre en porte à porte en bac,— service D: Collecte hebdomadaire des déchets verts et biodéchets en porte à porte du 1er mars au 30 novembre et mensuelle du 1er décembre au 29 février,— service E: Collecte annuelle des encombrants en porte à porte en vrac.Options substitutives:— option S1 (en substitution du service A): Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en bac,— option S2 (en substitution des services C): Collecte du verre en PAV.Option complémentaire:— option C1: Décloisonnement du bac emballages / JRM-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
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Services de base:
— service A: Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en vrac,
— service B: Collecte tous les 15 jours des emballages et des JRM en porte à porte en bac,
— service C: Collecte mensuelle du verre en porte à porte en bac,
— service D: Collecte hebdomadaire des déchets verts et biodéchets en porte à porte du 1er mars au 30 novembre et mensuelle du 1er décembre au 29 février,
— service E: Collecte annuelle des encombrants en porte à porte en vrac.
Options substitutives:
— option S1 (en substitution du service A): Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en bac,
— option S2 (en substitution des services C): Collecte du verre en PAV.
Option complémentaire:
— option C1: Décloisonnement du bac emballages / JRM-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
Quantité ou étendue: 24123 habitants.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SIRIOM et sur la Communauté de communes du Pévèle Carembault rassemblant 91 698 habitants
Brève description:
Services de base:— service A: Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en vrac,— service B: Collecte tous les 15 jours des emballages et des JRM en porte à porte en bac,— service C: Collecte mensuelle du verre en porte à porte en bac,— service D: Collecte hebdomadaire des déchets verts et biodéchets en porte à porte du 1er mars au 30 novembre et mensuelle du 1er décembre au 29 février,— service E: Collecte annuelle des encombrants en porte à porte en vrac.Options substitutives:— option S1 (en substitution du service A): Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en bac,— option S2 (en substitution des services C): Collecte du verre en PAV,Option complémentaire:— option C1: Décloisonnement du bac emballages / JRM-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
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— option S2 (en substitution des services C): Collecte du verre en PAV,
Quantité ou étendue: 91 698 habitants.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
— Lot 1: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SIRIOM rassemblant 24 123 habitants.
— lot 2: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SIRIOM et sur la Communauté de communes du Pévèle Carembault rassemblant 91 698 habitants.
Description des options:
— Option S1 (en substitution du service A): Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en bac.
— Option S2 (en substitution des services C): Collecte du verre en PAV.
— Option C1: Décloisonnement du bac emballages / JRM-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
Numéro de référence: siricoll2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Descriptif de la société: nom, adresse, personne à contacter et responsable du dossier, nº de téléphone, nº de télécopie, adresse e-mail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Certificats émis par les clients du candidat dans les 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du service par la TEOM. Règlement des factures à 30 jours, date de réception des factures avec les justificatifs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme d'entreprise individuelle ou de groupements.
Il est toutefois à noter que le marché sera conclu avec une entreprise individuelle ou avec un groupement d'entreprises solidaires.
En application de l'article 51.vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Reprise du personnel:
Le titulaire sera tenu de réemployer le personnel de l'entreprise précédente en application:
— de l'article L 1224-1 du code du travail,
— de l'avenant nº 42 de juin 2012 constitutif de l'annexe 5 de la convention collective nationale concernant les activités du déchet (CCNADE), relatif aux conditions de reprise des personnels non cadres par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public.
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L'annexe nº 2 du CCTP présente la liste des effectifs de cette reprise.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Pévèle Carembault
Adresse postale: 85 rue de Roubaix
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: JPC-Partner
Adresse postale: 28 boulevard de Belfort
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Point de contact: Jean-Philippe Carpentier
Téléphone: +33 320021733 📞
Courrier électronique: jpc-partner@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 320022574 📠

Référence
Dates
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: siricoll2015
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement et est disponible en téléchargement sur le site www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Siriom
Adresse postale: 22 rue Léon Blum
Commune postale: Thumeries
Code postal: 59239
Téléphone: +33 320321020 📞
Fax: +33 320326823 📠
Source: OJS 2015/S 219-399688 (2015-11-09)
Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: coll2016
Valeur totale du marché: 61928731.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siriom
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176915
Se réfère à l'avis: 2015/S 219-399688
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du Siriom rassemblant 24 123 habitants
Brève description:
— service A: Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en vrac;
— service B: Collecte tous les 15 jours des emballages et des JRM en porte à porte en bac ;
— service C: Collecte mensuelle du verre en porte à porte en bac ;
— service D: Collecte hebdomadaire des déchets verts et biodéchets en porte à porte du 1
— service E: Collecte annuelle des encombrants en porte à porte en vrac
— option S1 (en substitution du service A): Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en bac;
— option S2 (en substitution des services C): Collecte du verre en PAV
— option C1: Décloisonnement du bac emballages/JRM-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
Description des options:
— option S1 (en substitution du service A): Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en bac
— option S2 (en substitution des services C): Collecte du verre en PAV
Option complémentaire:
— option C1: Décloisonnement du bac emballages/JRM-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du Siriom et sur la Communauté de communes du Pévèle Carembault rassemblant 91 698 habitants
Brève description:
— service D: Collecte hebdomadaire des déchets verts et biodéchets en porte à porte du 1er mars au 30 novembre et mensuelle du 1er décembre au 29 février;
Description des options:
— option S1 (en substitution du service A): Collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) en porte à porte en bac;
— option S2 (en substitution des services C): Collecte du verre en PAV;
— Option C1: Décloisonnement du bac emballages/JRM-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service à rendre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour le développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la collecte sélective
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Pévèle Carembault
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pevelecarembault.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 099-176915 (2016-05-20)
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