Collecte des déchets ménagers et assimilés
Communauté de communes Ousse-Gabas
Collecte des déchets ménagers et assimilés:
Lot 1: collecte des ordures ménagères
lot 2: collecte des emballages ménagers.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • COVED
- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-08 | Avis de marché |
| 2015-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue: Estimation lot 1: 2500t/anestimation lot 2: 625t/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Ousse-Gabas
Adresse postale: 80 avenue Lasbordes
Code postal: 64420
Commune postale: Soumoulou
Contact
Adresse Internet: http://cc-oussegabas.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-oussegabas.fr 📧
Téléphone: +33 559160880 📞
Fax: +33 559160884 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date limite de soumission: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243808
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Collecte des ordures ménagères
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte des emballages ménagers
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: ccog2015_3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir CCAP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Barrere, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eadministration64.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccog2015_3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 80 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 132-243808 (2015-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue: Estimation lot 1: 2500t/anestimation lot 2: 625t/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Ousse-Gabas
Adresse postale: 80 avenue Lasbordes
Code postal: 64420
Commune postale: Soumoulou
Contact
Adresse Internet: http://cc-oussegabas.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-oussegabas.fr 📧
Téléphone: +33 559160880 📞
Fax: +33 559160884 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date limite de soumission: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243808
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte des déchets ménagers et assimilés:
Lot 1: collecte des ordures ménagères
lot 2: collecte des emballages ménagers.
Intitulé du lot: Collecte des ordures ménagères
Brève description:
Collecte des ordures ménagères sur le territoire de la communauté de communes soit 15 communes.
Quantité ou étendue: Estimation: 2500t/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte des emballages ménagers
Brève description:
Collecte des emballages ménagers sur le territoire de la communauté de communes soit 15 communes.
Quantité ou étendue: Estimation: 625t/an.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Estimation lot 1: 2500t/an
estimation lot 2: 625t/an.
Numéro de référence: ccog2015_3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
subventions
budget général.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Barrere, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eadministration64.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccog2015_3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 80 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel
Référé contractuel
Recours Tropic.
Avis d'attribution de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 442 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 235-426689
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243808
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (40)
3. Valeur organisationnelle (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Coved
Adresse postale: Zone Induspal, 96 rue Thimonnier
Commune postale: Lescar
Code postal: 64230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Coved
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 235-426689 (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 442 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 235-426689
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243808
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-105679, mise en ligne le 9.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (40)
3. Valeur organisationnelle (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Coved
Adresse postale: Zone Induspal, 96 rue Thimonnier
Commune postale: Lescar
Code postal: 64230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Coved
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel,
— référé contractuel,
— recours Tropic.
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