Chantier de la conservation préventive 2015, Museon Arlaten, 13200 Arles
Museon Arlaten
Chantier de la conservation préventive 2015, Museon Arlaten, 13200 Arles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Antoine Buisson
- • Art Partenaire
- • Laurence Caylux
- • Michalea Berner
- • Moira conservation
- • Patricia Dal Pra
- • Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels › Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-09 | Avis de marché |
| 2016-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Museon Arlaten
Adresse postale: 29 rue de la République, 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315186 📞
Fax: +33 413315194 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-204983
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lutte contre les biocontaminants
Brève description: Lutte contre les biocontaminants.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conservation préventive et muséographie des textiles
Brève description: Conservation préventive et muséographie des textiles.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conservation Préventive du métal
Brève description: Conservation Préventive du métal.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Conditionnement sur mesure d'objets de collection
Brève description: Conditionnement sur mesure d'objets de collection.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Conservation préventive du mobilier
Brève description: Conservation préventive du mobilier.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Conservation préventive et muséographie des livres, arts graphiques et photographies
Brève description:
Numéro de référence: E3DCMA18032015-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten, 13200 Arles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme Bruschet Elsa
Adresse postale: 31 rue de la République
Point de contact: Museon Arlaten
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de St Just — bureau B6039
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Point de contact: Direction Juridique et de la Commande Publique
Téléphone: +33 413311313 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCMA18032015-04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires régionales — bd Paul Peyral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — direction juridique et de la commande publique- service juridique et du contentieux
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 113-204983 (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
Quantité ou étendue:
Ces marchés seront passés sans montant minimum et pour les montants maximum annuel suivants: lot 1 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR TTC, lot 2: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC, lot 3: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC, lot 4: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC, lot 5: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC, lot 6: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Museon Arlaten
Adresse postale: 29 rue de la République, 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315186 📞
Fax: +33 413315194 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-204983
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée, article 30 du CMP français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépôts sur place: horaires d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 14:00-17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'état le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007,société Tropic signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne no 358994, un avis depublicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante:https://marches.cg13.fr; cet avis sera consultable sous la référence E3dcma18032015-04aa. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret nº 2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et quel'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Accord cadre au sens du droit européen signifie marché à bon de commande au sens du code des marchés publics français.
Brève description: Chantier de la conservation préventive 2015, Museon Arlaten, 13200 Arles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lutte contre les biocontaminants
Brève description: Lutte contre les biocontaminants.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conservation préventive et muséographie des textiles
Brève description: Conservation préventive et muséographie des textiles.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conservation Préventive du métal
Brève description: Conservation Préventive du métal.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Conditionnement sur mesure d'objets de collection
Brève description: Conditionnement sur mesure d'objets de collection.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Conservation préventive du mobilier
Brève description: Conservation préventive du mobilier.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Conservation préventive et muséographie des livres, arts graphiques et photographies
Brève description:
Conservation préventive et muséographie des livres, arts graphiques et photographies.
Description des options:
Option au sens du droit européen signifie renouvelable au sens du code des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: E3DCMA18032015-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten, 13200 Arles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com). Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Il fournit la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com), un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
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Le chiffre d'affaire global (HT) et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou imprimé Dc2, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir les renseignements relatifs à ses effectifs moyens annuels, et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; ses moyens techniques globaux (matériels,locaux, etc.); une liste des principaux services effectués aux cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou imprimé Dc2.
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En application de la loi nº 2002-5 du 4.1.2002 relatives aux musées de France, à laquelle est soumise le Museon Arlaten, pour les restaurateurs d'oeuvres d'art la production d'un des certificat(s) de qualification suivant(s) est obligatoire: la copie d'un diplôme de conservation / prévention défini dans le chapitre II — article 13 — décret nº 2002-628 du 25.4.2002 ;ou la copie de l'habilitation délivrée par le ministère de la culture — direction des musées de France, prévue au 3° de l'article 13 du chapitre II du décret no 2002-628 du 25.4.2002; ou tout autre document satisfaisant aux conditions prévues à l'article 13 du chapitre II du décret no 2002-628 du 25.4.2002
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La preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen.
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget du département conformément à l'article 98 du code des marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires (décret 2002-232 du 21.2.2002). Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il n'est pas prévu le versement d'avance.
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Entreprise ou association unique ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée après l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme Bruschet Elsa
Adresse postale: 31 rue de la République
Point de contact: Museon Arlaten
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de St Just — bureau B6039
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Point de contact: Direction Juridique et de la Commande Publique
Téléphone: +33 413311313 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCMA18032015-04
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée, article 30 du CMP français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépôts sur place: horaires d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 14:00-17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'état le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007,société Tropic signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne no 358994, un avis depublicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante:https://marches.cg13.fr; cet avis sera consultable sous la référence E3dcma18032015-04aa. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret nº 2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et quel'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires régionales — bd Paul Peyral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — direction juridique et de la commande publique- service juridique et du contentieux
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 113-204983 (2015-06-09)
Avis d'attribution de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 405 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-111356
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-204983
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-07 📅
Nom: Michalea Berner
Adresse postale: 8 rue de Cels
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
2️⃣
Nom: Patricia Dal Pra
Adresse postale: 237 rue de Bercy
Code postal: 75012
3️⃣
Nom: Moira Conservation
Adresse postale: Musée de l'Ephèbe, Mas de la Clape
Commune postale: Le Cap-d'Agde
Code postal: 34300
4️⃣
Nom: Art Partenaire
Adresse postale: 41 rue des Chantiers
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
5️⃣
Nom: Antoine Buisson
Adresse postale: Les Balmes
Commune postale: Vauls-en-Beaujolais
Code postal: 69460
6️⃣
Nom: Laurence Caylux
Adresse postale: 7 rue Armand Carrel
Code postal: 75019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — Secrétariat général pour les affaires régionales — bd Paul Peyral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — Direction juridique et de la commande publique — Service juridique et du contentieux
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de Saint-Just Hôtel du Département — 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2016/S 064-111356 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 405 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-111356
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-204983
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Accord cadre au sens du droit européen signifie marché à bon de commande au sens du code des marchés publics français.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-88249, mise en ligne le 10.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-07 📅
Nom: Michalea Berner
Adresse postale: 8 rue de Cels
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
2️⃣
Nom: Patricia Dal Pra
Adresse postale: 237 rue de Bercy
Code postal: 75012
3️⃣
Nom: Moira Conservation
Adresse postale: Musée de l'Ephèbe, Mas de la Clape
Commune postale: Le Cap-d'Agde
Code postal: 34300
4️⃣
Nom: Art Partenaire
Adresse postale: 41 rue des Chantiers
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
5️⃣
Nom: Antoine Buisson
Adresse postale: Les Balmes
Commune postale: Vauls-en-Beaujolais
Code postal: 69460
6️⃣
Nom: Laurence Caylux
Adresse postale: 7 rue Armand Carrel
Code postal: 75019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — Secrétariat général pour les affaires régionales — bd Paul Peyral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — Direction juridique et de la commande publique — Service juridique et du contentieux
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de Saint-Just Hôtel du Département — 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2016/S 064-111356 (2016-03-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)