Centre technique municipal — acquisition d'engins — année 2015 — appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

La présente consultation concerne l'acquisition de divers engins pour l'année 2015 et est scindée en trois lots séparés tels que définis à la rubrique descriptif des lots. Il est possible de répondre à un ou plusieurs lots. Pas de variante, pas d'option.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS DMTP

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-10	Avis de marché
2015-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Cf. Rubrique descriptif des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247178
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Criteres d'attributions: Critères ci-dessus valables pour chaque lot. Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation. Renseignements administratifs: Commune d'Hyères-les-Palmiers, Service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709 83412 Hyères Tél: +33 494007832 Renseignements techniques: M. Eric Destribois Tél: 0494007931 Unité monétaire utilisée, l'euro.candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 24.04. Date prévisionnelle de notificationet de commencement d'exécution: quatrième trimestre 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition d'un combiné hydrocureurdélai maximum de livraison 180 jours calendaires.

Acquisition d'un combiné hydrocureur

délai maximum de livraison 180 jours calendaires.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'une ratisseuse polyvalente de…

… plagedélai maximum de livraison 90 jours calendaires.

… plage

délai maximum de livraison 90 jours calendaires.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition d'un groupe motopompedélai maximum de livraison 180 jours calendaires.

Acquisition d'un groupe motopompe

Numéro de référence: AOO05/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CTM — 1286 chemin du Roubaud, 83400 Hyeres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/ Lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises. Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]

2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique

3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

[dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2/ et 3/, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.economie.gouv.fr/daj)]

Situation économique et financière:

4/ Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations de chaque lot à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28/08/2006].

Capacité technique et professionnelle:

5/présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations de chaque lot, à fournir [Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28/08/2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique]

nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Caution préalable ou garantie à première demande si avance forfaitaire de 5 % souhaitée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — avance forfaitaire de 5 % possible dans les conditions cumulatives de l'article 87 du CMP. Pas de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire à l'intérieur d'un lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville 3ème étage, Pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO05/15
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr

Criteres d'attributions: Critères ci-dessus valables pour chaque lot.

Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation.

Renseignements administratifs:

Commune d'Hyères-les-Palmiers, Service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709

83412 Hyères

Tél: +33 494007832

Renseignements techniques:

M. Eric Destribois

Tél: 0494007931

Unité monétaire utilisée, l'euro.candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 24.04. Date prévisionnelle de notificationet de commencement d'exécution: quatrième trimestre 2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 134-247178 (2015-07-10)

Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443322
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247178
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.hyeres.fr . Numéro de nomenclature: 24-04. — lot n° 1: sans suite, — lot n° 2: infructueux (relancé en marché négocié), — montant (TTC) du lot n° 3: 49 800 EUR TTC. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-108456, mise en ligne le 13.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation (70)
2. Prix des prestations (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Sas dmtp
Adresse postale: 17 rue des Petits Ruisseaux
Commune postale: Verrières-le-Buisson
Code postal: 91370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — Cédex 9 — BP 40510
Source: OJS 2015/S 244-443322 (2015-12-14)

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