Bihlsud2015/02 Fourniture d'articles textiles pour le nettoyage des locaux (lavettes- franges)

CHU Saint-Étienne

Bihlsud2015/02 Fourniture d'articles textiles pour le nettoyage des locaux (lavettes- franges).
Marché à bons de commande composé de 2 lots indivisibles et dissociables — durée du marché du 1.1.2016 au 31.12.2016 reconductible 3 fois par période de 12 mois — prix ajustables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-22 Avis de marché
2015-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marché publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: 16 rue du Docteur Fernand Merlin
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-22 📅
Date limite de soumission: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 121-220416
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bihlsud2015/02 Fourniture d'articles textiles pour le nettoyage des locaux (lavettes- franges).
Marché à bons de commande composé de 2 lots indivisibles et dissociables — durée du marché du 1.1.2016 au 31.12.2016 reconductible 3 fois par période de 12 mois — prix ajustables.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lavette pour nettoyage et désinfection de surface.
Numéro du lot: 2
Brève description: Frange à poches pour lavage à plat.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: BIHLSUD 2015/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GCS BIHLSUD, 42000 St Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (Dc1)
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (Dc1 ou forme libre) pour justifier qu'il:
1) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1.
Afficher plus
2) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts.
3) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail.
4) N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail.
5) N'est pas en état de liquidation judiciaire.
6) N'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
7) Satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence.
8) Était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
La copie du jugement en cas de redressemnet judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc2 ou forme libre);
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (Dc2 ou forme libre);
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (Dc2 ou forme libre).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de l'établissement, paiement à 30 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Analyse des éléments techniques (45)
2. Prix (50)
3. Délais de livraison (3)
4. Développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Gcs bihlsud
Point de contact: M. Reynaud René
Téléphone: +33 477794610 📞
Courrier électronique: rene.reynaud@chu-st-etienne.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_eGtrIoau2d 🌏
Nom: CHU Saint Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de logistique
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Code postal: 42055
Point de contact: Mme Vétard Laurence
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BIHLSUD 2015/02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 121-220416 (2015-06-22)
Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 994 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451583
Se réfère à l'avis: 2015/S 121-220416
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-95569, mise en ligne le 22.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: Paredes

2️⃣
Nom: Pierre Le GOFF
Source: OJS 2015/S 248-451583 (2015-12-18)
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