Assistance à maîtrise d'ouvrage
Département des Bouches-du-Rhône
Contrôle des données et des métadonnées issues des marchés pour la numérisation et l'indexation des documents patrimoniaux conservés par les archives départementales des Bouches-du-Rhône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement de données › Services informatiques de tabulation
- • Unité centrale de traitement › Configurations informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-18 | Avis de marché |
| 2015-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Configurations informatiques
Quantité ou étendue: Ce marché est passé sans quantité minimale ni montant minimal annuels.066 666,67
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Configurations informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 096-174264
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
266 666,68 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 66 666,67 💰
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DCAD01022015-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18 rue Mirès, 13003 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas demandé de cautionnement, ni de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil départemental
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 18 rue Mirès, BP 10099
Commune postale: Marseille Cedex 03
Code postal: 13303
Point de contact: Archives départementales
M. Adagas-Caou Lionel
Téléphone: +33 413318324 📞
Courrier électronique: lionel.adagascaou@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318211 📠
Adresse postale: Archives et bibliothèque départementale Gaston-Defferre, 18 rue Mirès, BP 10099
Point de contact: Service des affaires générales des ABD Gaston-Defferre
M. Roussel Alain
Courrier électronique: alain.roussel@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318391 📠
Point de contact: Direction juridique et de la commande publique — secrétariat B6039
Service de la commande publique
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311473 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCAD01022015-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral, CS 8001
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Direction juridique et de la commande publique — service juridique et contentieux — 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311473 📠
Source: OJS 2015/S 096-174264 (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Configurations informatiques
Quantité ou étendue: Ce marché est passé sans quantité minimale ni montant minimal annuels.066 666,67
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Configurations informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 096-174264
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Conformément à l'article 45 du CMP modifié par le décret n° 2014-1097 du 26 septembre, les candidats pourront remettre les documents et renseignements énumérés ci-dessus (documents relatifs au dossier de candidature), par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
— qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace,
— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
La valeur l'accord cadre, estimée entre 0 et 266 666,68 EUR HT, couvre la durée totale du marché.
De plus, concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance.
De plus, les offres doivent être rédigées en langue française. Tout rapport, toute documentation, toute correspondance relative au marché doivent être rédigés en français ou traduit systématiquement par un traducteur assermenté.
De plus, les offres peuvent être:
— si offres papier: transmises par pli recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00,
— si offres électroniques: transmises par voie de dématérialisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
266 666,68 💰
Brève description:
Contrôle des données et des métadonnées issues des marchés pour la numérisation et l'indexation des documents patrimoniaux conservés par les archives départementales des Bouches-du-Rhône.
Quantité ou étendue: Ce marché est passé sans quantité minimale ni montant minimal annuels.
Valeur estimée hors TVA: 66 666,67 💰
Description des options:
L'option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DCAD01022015-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18 rue Mirès, 13003 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront compléter et signer le Dc1, à jour de la réglementation. Ils devront également compléter le Dc2 et se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Le candidat doit fournir le formulaire Dc2 dûment renseigné, portant expressément la mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années, à produire par le candidat unique ou par tous les membres d'un groupement. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans doivent communiquer le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création.
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Le candidat doit justifier de ses compétences professionnelles, par tous moyens, notamment par la preuve des qualifications (ou équivalents) et/ou des références adaptées à l'objet du marché à savoir le domaine des prestations intellectuelles, scientifiques et culturelles. Le candidat proposera une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire (privé ou public).
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Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas demandé de cautionnement, ni de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues seront payées dans le délai légal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique:
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— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
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— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
L'attributaire peut être un candidat unique ou un groupement solidaire ou conjoint, la forme imposée après attribution étant le groupement solidaire avec mandataire, en application de l'article 51 du CMP.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil départemental
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 18 rue Mirès, BP 10099
Commune postale: Marseille Cedex 03
Code postal: 13303
Point de contact: Archives départementales
M. Adagas-Caou Lionel
Téléphone: +33 413318324 📞
Courrier électronique: lionel.adagascaou@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318211 📠
Adresse postale: Archives et bibliothèque départementale Gaston-Defferre, 18 rue Mirès, BP 10099
Point de contact: Service des affaires générales des ABD Gaston-Defferre
M. Roussel Alain
Courrier électronique: alain.roussel@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318391 📠
Point de contact: Direction juridique et de la commande publique — secrétariat B6039
Service de la commande publique
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311473 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCAD01022015-01
Informations complémentaires
Conformément à l'article 45 du CMP modifié par le décret n° 2014-1097 du 26 septembre, les candidats pourront remettre les documents et renseignements énumérés ci-dessus (documents relatifs au dossier de candidature), par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
Afficher plus
— qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace,
— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
La valeur l'accord cadre, estimée entre 0 et 266 666,68 EUR HT, couvre la durée totale du marché.
De plus, concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance.
De plus, les offres doivent être rédigées en langue française. Tout rapport, toute documentation, toute correspondance relative au marché doivent être rédigés en français ou traduit systématiquement par un traducteur assermenté.
De plus, les offres peuvent être:
— si offres papier: transmises par pli recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00,
— si offres électroniques: transmises par voie de dématérialisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral, CS 8001
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Direction juridique et de la commande publique — service juridique et contentieux — 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311473 📠
Source: OJS 2015/S 096-174264 (2015-05-18)
Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429131
Se réfère à l'avis: 2015/S 096-174264
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Bureau Van Dijk information management
Adresse postale: 15 rue de Choiseul
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Courrier électronique: mve@bvdim.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral — CS 8001
Source: OJS 2015/S 236-429131 (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429131
Se réfère à l'avis: 2015/S 096-174264
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-74964, mise en ligne le 18.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Bureau Van Dijk information management
Adresse postale: 15 rue de Choiseul
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Courrier électronique: mve@bvdim.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral — CS 8001
Source: OJS 2015/S 236-429131 (2015-12-01)
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